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La corruption privée : un risque majeur pour les entreprises

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par Pierre ROCAMORA
Université Paul Cezanne, Aix Marseille 3 - Master 2 délinquance économique et financière 2007
  

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BIBLIOGRAPHIE :

Ouvrages :

· Daniel Dommel : « Face à la corruption », éd. Karthala, 2003 ; 287p

· Alain Etchegoyen : « Le corrupteur et le corrompu », éd. Julliard, 1995. 226p.

· Transparency International : « Rapport mondial sur la corruption 2003 », éd. Karthala ; 423p.

· Transparency international : « Combattre la corruption, enjeux et perspectives », éd. Karthala, 2002 ; 349p.

· Centre de recherches en Ethique Economique et des affaires et Déontologie professionnelle : « La corruption », Collection ETHIQUE ET DEONTOLOGIE, dirigée par Jean Yves Naudet, 2005 ; 388p.

· Amartya Sen : « Ethique et économie », éd.Puf, 2002 ; 364p.

· Joseph E. Stiglitz : « Quand le capitalisme perd la tête » ; éd. Le livre de poche ; 571p.

· Pierre Lascoumes : « Corruption », éd. Presse de Sciences-Po, 1999 ; 163p.

· Michel Veron : « Droit pénal des affaires », Armand Colin, Compact, 6ème édition, 378p.

· Dalloz : « Lexique des termes juridiques », éd.Dalloz, 12ème édition, 560p.

· Rudy Aernoudt : « CORRUPTION A FOISON. Regards sur un phénomène tentaculaire », éd. Economie et Innovation, L'Harmattan, Innoval, 2003 ; 126p.

Articles de presse :

· Muriel Jasor : « Les entreprises traquent les salariés fraudeurs », Les Echos, 13 juillet 2007.

· Le Monde : « Deux chefs d'entreprises écroués pour des malversations lors du désamiantage du Clemenceau », 13 juillet 2007.

· Pascal Junghans : « Désamiantage du Clemenceau : quatre chefs d'entreprise mis en examen », La Tribune, 13 juillet 2007.

· Claire Gatinois : « Les salariés français rechignent à dénoncer la corruption dans leur entreprise », Le Monde, 6 juin 2007.

· Rafaële Rivais : « Le parquet de Bruxelles enquête sur une affaire de fausse factures, Le Monde, 5 juin 2007.

· Le Nouvel Observateur : « Le journaliste Marc Francelet remis en liberté », 4 juin 2007.

· Les Echos, 1er mars 2007, n° 19868.

· Jacques Follorou : « De la prison ferme pour deux « patrons voyous » coupables d'abus de bien sociaux », Le Monde, 21 décembre 2006.

· Cécile Calla : « Corruption chez Siemens : un ex-dirigeant en détention », Le Monde, 14 décembre 2006.

· Christian Curtil : « Le délit de corruption dans les entreprises », Les Echos, 19 juin 2006.

· Anne-Laurence Fitere : « La fraude prospère en entreprise », Les Echos, 1er avril 2004.

· Thomas Frank : « Enron aux mille et une escroqueries », Le Monde Diplomatique, février 2002.

· Pierre Abramovici : « Les jeux dispendieux de la corruption mondiale », Le Monde Diplomatique, novembre 2000.

· Christian de Brie : « Dans l'archipel planétaire de la criminalité financière », Le Monde Diplomatique, avril 2000.

· Christian de Brie : « Les beaux jours de la corruption à la française », Le Monde Diplomatique, avril 1997.

Revues et ouvrages spécialisés :

· Philippe Cohen : « Whistleblowing, la raison l'emportera ». Echanges, juillet 2006, n° 234.

· Noël Pons et Valérie Berche : « Pour une méthodologie d'audit adaptée au conflit d'intérêts » ; Audit Interne n° 182 - décembre 2006.

· Noël Pons : « Quand les logiciels « souples » facilitent la fraude ». Audit Interne n° 174 - avril 2005.

· Robert Klitgaard : « Subvertir la corruption » ; Finances et développement - juin 2000 - Volume 37, n° 2.

· « La lettre de Transparence France ». Lettre d'information trimestrielle de Transparence International (France), mars 2007, n° 32.

· « La lettre de Transparence France ». Lettre d'information trimestrielle de Transparence International (France), décembre 2006, n° 31.

· « La lettre de Transparence France ». Lettre d'information trimestrielle de Transparence International (France), septembre 2006, n° 30.

Rapports et enquêtes

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2006 ; éd. La documentation Française, juin 2007. 205p.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2005 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2004 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2003 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2002 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2001 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 2000 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 1998 -1999 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 1997 ; éd. La documentation Française.

· Rapport d'activité du Service Central de Prévention de la Corruption pour l'année 1996 ;éd. La documentation Française.

· Enquête FIDS Ernest &Young : « Dénoncer les abus liés à la fraude, aux pots de vin et à la corruption. Multinationales : résultats pour la France », 2007.

· Ethifinance et Transparency International France : « Etude sur la prévention de la corruption dans les grandes entreprises françaises », juin 2006.

· PricewaterhouseCoopers : « Enquête sur la fraude dans les entreprises en France, en Europe et dans le Monde ». Edition 2005.

· Novethic / Service Central de Prévention de la Corruption : « Transparence des multinationales françaises en matière de lutte contre la corruption. Le traitement de l'enjeu « corruption » dans le reporting développement durable des entreprises du CAC 40 en 2004 et 2005 ». Septembre 2006.

Codes et textes juridiques :

· Code pénal

· Alain Dekeuwer : « Défense et illustration de l'incrimination d'abus de biens sociaux dans un système de corruption », La Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 9, 26 Février 1998.

· Wilfried Jeandidier : « Du délit de corruption et des défauts qui l'affectent », La Semaine Juridique Edition Générale n° 39, 25 Septembre 2002.

· Circulaire de présentation des nouvelles infractions de corruption active et passive dans le secteur privé issues de la loi n° 2005-750 du 4 juillet 2005 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la justice. CRIM 2006 04 G3/14-02-2006. NOR : JUSDO630017C.

Sites Internet

· www.legifrance.gouv.fr

· www.lesechos.fr

· www.latribune.fr

· www.lemonde.fr

· www.lemondediplomatique.fr

· www.lexpansion.com

· www.diploweb.com

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe