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UNIVERSITE DE BANGUI
Faculté des Sciences Juridiques
et
Politiques
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Département de Droit Public
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LA PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE
HUMAINE
EN REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE
MEMOIRE de MAITRISE EN DROIT PUBLIC
Option : Relations Internationales
Présenté et soutenu publiquement par : Sous la
direction scientifique de :
M. Marius TOUATENA SIMANDA M. Charles Armel
DOUBANE,
Assistant à la Faculté des Sciences Juridiques et
Politiques à l'Université de Bangui (RCA)
Année académique 2010-2011
DEDICACE
A toutes les victimes des droits violés.
A mes parents, Monsieur Samuel TOUATENA et
Madame TOUATENA née KOUZOUBANGUI Marie Chantal.
REMERCIEMENTS
Nos Remerciements vont à tous ceux qui, de près ou
de loin, ont contribué à la réalisation de ce modeste
ouvrage. Particulièrement Messieurs :
Jacques MBOSSO, Premier Président de
la Cour de Cassation qui, malgré ses occupations, a fait de son mieux
pour nous fournir de meilleures aides. Sans vous ce travail ne peut arriver
à ce niveau.
Charles Armel DOUBANE, qui a bien voulu
accepter d'assurer la direction scientifique de ce travail, mais hélas
ses occupations professionnelles ne l'a pas permis de finaliser ce qu'il a
commencé ;
Alexis N'DUI-YABELA, Maitre-Assistant
à l'Université de Bangui et Vice Doyen de la Faculté des
Sciences Juridiques et Politiques qui, en dépit de ses multiples
occupations, nous a aidés formidablement à la réalisation
de ce travail. Nous lui adressons de notre coeur, nos sincères
remerciements pour sa sympathie et sa disponibilité à notre
égard ;
Mario Jérôme LAPORTE, Assistant
permanent à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques
à l'Université de Bangui pour son inlassable appui. Merci pour
tout ce que vous nous avez fait. Nous vous témoignons notre gratitude
;
Charles LASSERRE YAKITE, conseiller au
Ministère des affaires étrangères et chargé des
travaux dirigés à l'université de Bangui pour votre
soutien matériel ;
Nos remerciements vont également à l'endroit de
:
Madame Marie Chantal N'ZAS, Greffier en chef
près la Cour de Cassation ; Monsieur Florentin DARRE,
Greffier en chef près la Cour Constitutionnelle.
Maitre Marie Blandine SONGUELEMA YAKONDJI,
Présidente de l'Association des Femmes Juristes de Centrafrique
;
Madame Salys SALMA N'GOUNGA ; Monsieur
Jean Claude SIMANDA ;
Monsieur Hyacinthe WENDO MBOUBOU ;
Monsieur Serge Arnaud KAGBA.
Leur soutien moral, intellectuel, matériel et financier
nous ont permis de parachever ce travail.
Nos amis et collègues, en particulier Emmanuel
TAGBA, Gauthier DEOMBA, Eric ANKOUMA, Sévérin MAGBADI.
Avec qui, nous avons connu des moments difficiles, mais nous voilà
à la fin de nos quatre années, trouvez en cet ouvrage le
Mémoire d'un collègue qui ne vous oubliera pas.
A tous ceux qui, par leur conseil, leur sens de rigueur, ont
encadré cette promotion et qui n'ont cessé de nous apprendre que
la détermination est l'arme efficace, l'instrument principal de l'homme
désireux de réussir, nous les remercions. Qu'ils soient
assurés de notre reconnaissance sincère.
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