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La protection des droits de la personne humaine en République Centrafricaine


par Marius Judicael TOUATENA SIMANDA
Université de Bangui - Maitrise en droit public 2012
  

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UNIVERSITE DE BANGUI

Faculté des Sciences Juridiques
et Politiques

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Département de Droit Public

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LA PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE HUMAINE

EN REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE

MEMOIRE de MAITRISE EN DROIT PUBLIC

Option : Relations Internationales

Présenté et soutenu publiquement par : Sous la direction scientifique de :

M. Marius TOUATENA SIMANDA M. Charles Armel DOUBANE,

Assistant à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques à l'Université de Bangui (RCA)

Année académique 2010-2011

DEDICACE

A toutes les victimes des droits violés.

A mes parents, Monsieur Samuel TOUATENA et Madame TOUATENA née KOUZOUBANGUI Marie Chantal.

REMERCIEMENTS

Nos Remerciements vont à tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce modeste ouvrage. Particulièrement Messieurs :

Jacques MBOSSO, Premier Président de la Cour de Cassation qui, malgré ses occupations, a fait de son mieux pour nous fournir de meilleures aides. Sans vous ce travail ne peut arriver à ce niveau.

Charles Armel DOUBANE, qui a bien voulu accepter d'assurer la direction scientifique de ce travail, mais hélas ses occupations professionnelles ne l'a pas permis de finaliser ce qu'il a commencé ;

Alexis N'DUI-YABELA, Maitre-Assistant à l'Université de Bangui et Vice Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques qui, en dépit de ses multiples occupations, nous a aidés formidablement à la réalisation de ce travail. Nous lui adressons de notre coeur, nos sincères remerciements pour sa sympathie et sa disponibilité à notre égard ;

Mario Jérôme LAPORTE, Assistant permanent à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques à l'Université de Bangui pour son inlassable appui. Merci pour tout ce que vous nous avez fait. Nous vous témoignons notre gratitude ;

Charles LASSERRE YAKITE, conseiller au Ministère des affaires étrangères et chargé des travaux dirigés à l'université de Bangui pour votre soutien matériel ;

Nos remerciements vont également à l'endroit de :

Madame Marie Chantal N'ZAS, Greffier en chef près la Cour de Cassation ; Monsieur Florentin DARRE, Greffier en chef près la Cour Constitutionnelle.

Maitre Marie Blandine SONGUELEMA YAKONDJI, Présidente de l'Association des Femmes Juristes de Centrafrique ;

Madame Salys SALMA N'GOUNGA ; Monsieur Jean Claude SIMANDA ;

Monsieur Hyacinthe WENDO MBOUBOU ; Monsieur Serge Arnaud KAGBA.

Leur soutien moral, intellectuel, matériel et financier nous ont permis de parachever ce travail.

Nos amis et collègues, en particulier Emmanuel TAGBA, Gauthier DEOMBA, Eric ANKOUMA, Sévérin MAGBADI. Avec qui, nous avons connu des moments difficiles, mais nous voilà à la fin de nos quatre années, trouvez en cet ouvrage le Mémoire d'un collègue qui ne vous oubliera pas.

A tous ceux qui, par leur conseil, leur sens de rigueur, ont encadré cette promotion et qui n'ont cessé de nous apprendre que la détermination est l'arme efficace, l'instrument principal de l'homme désireux de réussir, nous les remercions. Qu'ils soient assurés de notre reconnaissance sincère.

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