1ère partie :
L'EMPLOI ET LA GESTION
Définir une politique de gestion efficiente des RH,
suppose une bonne connaissance de la population employée :
effectifs, caractéristique, diversités de statuts...
Il est donc nécessaire d'analyser successivement dans
cette partie, la gestion des effectifs et le contrat de travail.
Chapitre 1er :
LA GESTION DES EFFECTIFS
LA GESTION DES EFFECTIFS
La connaissance du personnel de l'entreprise est une condition
préalable pour une gestion prévisionnelle de l'emploi.
Toute décision dans le sens de la gestion des RH doit
être prise en considération des caractéristiques de
l'effectif et la diversité des statuts.
SECTION I : LES EFFECTIFS
La notion d'effectif fait appel à des
réalités très diversifiées. On retiendra dans le
cadre de ce cours que l'effectif se compose des salariés liés
à l'employeur par un contrat de travail quel qu'en soit la forme, la
durée le caractère permanent ou à temps partiel,
même si l'exécution est suspendue.
Paragraphe 1 : les différentes sortes
d'effectifs
On peut distinguer au moins cinq types d'effectifs.
A- L'effectif habituel
Il regroupe l'ensemble des salariés sous contrat
à durée indéterminée auxquels il faut ajouter les
travailleurs sous contrat à durée déterminée et
à temps partiel pris en compte au prorata du temps de
présence.
B- L'effectif inscrit
L'effectif inscrit rassemble, quel que soit la nature du
contrat de travail, tous les salariés inscrits au registre du personnel.
Ce registre obligatoire, mentionne les entrées et les sorties du
personnel, engagement, licenciement, démission, expiration des contrats
à durée déterminée. Il contient pour chaque
personne les noms, les prénoms, la date naissance, le sexe, l'emploi et
la qualification, la date d'entrée et de sortie.
C- L'effectif fiscal
Font partie de l'effectif fiscal, tous ceux qui figurent
à l'effectif et qui de ce fait, on perçu de l'entreprise une
rémunération à titre de l'exercice.
L'effectif fiscal regroupe aussi bien les titulaires d'un
contrat à durée indéterminée, les contrats à
durée déterminée, les vacataires, les
saisonniers...dès qu'ils ont perçu une rémunération
de l'année. Ne font donc pas partie de cet effectif, tous ceux qui
titulaires d'un contrat n'ont du fait de sa suspension n'ont perçu
durant, aucune rémunération.
D- L'effectif permanent
Il se compose des salariés titulaires d'un contrat de
travail à durée indéterminée, inscrit à
l'effectif pendant toute la durée de l'année
considérée.
| 
