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La participation des collectivités territoriales décentralisées à  la protection de l'environnement au Cameroun, en Belgique et en France.

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par Guy Laurent KOUAM TEAM
Université de Limoges (France) - Master en droit international et comparé de l'environnement 0000
  

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UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE

AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT

Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

DECENTRALISEES A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

AU CAMEROUN, EN BELGIQUE ET EN FRANCE

Mémoire présenté par : Guy Laurent KOUAM TEAM

Sous la Direction de : M. le Professeur ADON GNANGUI

Août 2010

UNIVERSITE DE LIMOGES

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE

AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT

Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

DECENTRALISEES A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

AU CAMEROUN, EN BELGIQUE ET EN FRANCE

Mémoire présenté par : Guy Laurent KOUAM TEAM

Sous la Direction de : M. le Professeur ADON GNANGUI

Août 2010

SOMMAIRE

PARTIE I :

LES COMPÉTENCES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN, EN BELGIQUE,

ET EN FRANCE 11

CHAPITRE I : DES COMPÉTENCES LÉGALES PROPRES ET SPÉCIFIQUES

EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

AU CAMEROUN, EN BELGIQUE, ET EN FRANCE . 13

CHAPITRE II: INTÉGRATION DES PRÉOCCUPATIONS ENVIRONNEMENTALES

DANS LES POLITIQUES DE DÉVELOPPEMENT DES TROIS PAYS. 28

PARTIE II:

ANALYSE DES STRATÉGIES ET DES MOYENS UTILISÉS EN FRANCE

EN BELGIQUE ET AU CAMEROUN PAR LES COLLECTIVITÉS

TERRITORIALES EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT. 38

CHAPITRE I : LES STRATÉGIES ET LES MOYENS UTILISÉS EN FRANCE, EN

BELGIQUE ET AU CAMEROUN PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT. 39

CHAPITRE II: LES INSUFFISANCES ET LES AMÉLIORATIONS POSSIBLES

À APPORTER DANS LES TROIS SYSTÈMES ENVISAGÉS. 63

DEDICACES

A mes parents, qu'ils trouvent ici le fruit de leur effort consentis depuis plusieurs années déjà;

Mon défunt père, TEAM FOTSO JOSEPH, pour tout le sacrifice consentis pour moi tout au long de son passage sur cette terre et au delà.

Ma mère, GUEMDJO MARIE FLORENCE, qui ne cesse de m'apporter son soutien et son amour pour que je ne manque de rien.

REMERCIEMENTS

Je remercie tout d'abord le seigneur Dieu tout puissant de m'avoir accorder la grâce de mener à bien ce travail.

Je laisserai exprimer, ici, ma joie en adressant mes vives remerciements à l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) qui m'as permis par cette formation de me redécouvrir pleinement.

Je voudrais exprimer mes sincères remerciements à mon directeur de mémoire, le Professeur Adon GNANGUI pour son appui incessant et son goût pour le travail bien fait.

Mes remerciements vont également à l'endroit de tous ceux qui m'ont accompagné tout au long de cette formation. Je pense particulièrement au webmaster Monsieur François PELISSON et aux membres du Centre Numérique Francophone de Yaoundé pour leur aimable attention.

A tout mes enseignants dans cette formation, espérant qu'ils trouvent non seulement satisfaction dans ce travail, mais également le fruit de leurs efforts tout au long de la formation.

Je remercie particulièrement ceux qui m'ont aidé scientifiquement dans la rédaction de ce mémoire, par leurs conseils et leur apport dans la documentation. Je pense à Monsieur SIBEUWELA Joseph, Inspecteur chargé des collectivités territoriales au Ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation au Cameroun. Monsieur Étienne NGUEGANG, Délégué régional pour le Littoral au ministère de l'environnement et de la protection de la nature. Me Abel LONGA, Avocat au Barreau du Cameroun, M. Bodelaire KEMAJOU, Directeur Général de la société de conseil en développement" Mairie Conseils Cameroun". Monsieur Charles ABESSOLO, Conseiller à la commune urbaine de Douala V ème. Madame Marie Christine ABOMO, Contrôleur agréée et assermentée des cotisations et des prestations sociales à la Caisse nationale de prévoyance sociale à Douala.

J'adresse une reconnaissance particulière à mes frères, Christian FOTSO ; Ronald TEGUIA ; Olga MACHEKAM. A mes tuteurs KAMDEM Jean Marie, NONO Joseph. A mes oncles, WAKAM Laurent; KAMDEM Jules et DJOKO Cyriaque. Que toute ma famille trouve ici l'expression de la gratitude que j'exprime envers chacun d'eux et le pardon qu'ils m'ont accordé pour toutes les fois où mes occupations me rendent parfois absent.

Je désire également exprimer ma gratitude à tous ceux qui de prés ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail. Particulièrement WOUANTCHIEU Bertine; NYA Petit Roger, MELI Cyril, NONO Marcelle, MOUAFO Liliane, mes amis et camarades de la promotion 2009/2010 de la promotion MASTERS 2 DICE. Tous, pour leur soutien non mesuré à mon égard.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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