WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La prime pour l'emploi (PPE) un outil de politique publique à  fonctions multiples, un sujet permanent de réforme et de redéfinition.

( Télécharger le fichier original )
par Thierry GATINES
UPMF Grenoble 2  - Master 2 Evaluation et management des politiques sociales 2015
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

BIBLIOGRAPHIE

Références académiques

Ouvrages

Clerc D., (2008). La France des travailleurs pauvres, Paris, Grasset

Colomb F., (2012-1). Les politiques de l'emploi (1960 - 2000). Sociologie d'une catégorie de politique publique, Rennes, Presses universitaires de Rennes

Elbaum M., (2011). Economie politique de la protection sociale, Paris, Presses Universitaires de France (PUF)

Erhel C., (2009). Les politiques de l'emploi, Paris, Presses Universitaires de France (PUF)

Favre P., (1992). « L'émergence des problèmes dans le champ politique » in P. Favre (dir), Sida et Politique. Les premiers affrontements, 1981-1987, Paris, L'Harmattan

Hamel M.P., (2009). Les politiques d'accès aux droits sociaux : entre rationalisation budgétaire et lutte contre la pauvreté : une comparaison France, Pays-Bas, Royaume-Uni. Paris, Institut d'études politiques (IEP)- Sciences Po

Jobert B., (1994). Le tournant néolibéral en Europe, Paris, l'Harmattan

Jobert B., Muller P., (1987). L'Etat en action, Paris, Presse Universitaire de France (PUF)

Jones C. O., (1970). An Introduction to the Study of Public Policy, Belmont, California, Wadsworth Publishing Company

Leca J., (1996). « La gouvernance de la France sous la Ve République. Une perspective de sociologie comparative », in F. d'Arcy, L. Rouban (di), De la Ve République à l'Europe, Paris, Presses de Sciences Po

Muller P., (2013). Les politiques publiques, Paris, Presses universitaires de France (PUF) Muller P., Surel Y., (2000). , L'analyse des politiques publiques, Paris, Montchrestien

Perret B., (2008). L'évaluation des politiques publiques, Paris, La Découverte, « Repères », 2e édition

Piketty T., (1997). L'Economie des inégalités, Paris, La Découverte

Sen A., (2003). Un nouveau modèle économique, Développement, justice, liberté, Paris, Editions Odile Jacob

Articles

Allègre G., Périvier H., (2005). « Pauvreté et activité : vers quelle équation sociale ? », Lettre de l'OFCE, n° 262, Paris, OFCE

Amar E., Bonnefoy V., Marical F., Mirouse B., (2008). « La redistribution en 2007 et la réforme de l'impôt sur le revenu et de la Prime pour l'emploi », France portrait social, Paris, INSEE

77

Anne D., L'Horty Y., (2002). « Transferts sociaux locaux et retour à l'emploi », Économie et statistique, n° 357-358, Paris, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Arnaud F., Cochard M., Junod-Mesqui B., Vermare S., (2008). « Les effets incitatifs de la Prime pour l'emploi : une évaluation difficile », Economie et statistique, n°412, pp. 57-80, Paris, Economie et statistique

Bargain O. et Terraz I., (2003). « Évaluation et mise en perspective des effets incitatifs et redistributifs de la Prime pour l'Emploi », Economie & prévision, 2003/4 n° 160-161, pp. 121-147, Paris, La Documentation Française

Barnaud L., Bescond G., (2006). « Analyse de l'évolution des bénéficiaires de la PPE », Économie & prévision n° 173, p.163-170, Paris, INSEE

Bonnefoy V., Buffeteau S., Cazenave M.C., (2009). « De la Prime pour l'emploi au revenu de solidarité active : un déplacement de la cible au profit des travailleurs pauvres », France portail social, pp. 87-106, Paris, INSEE

Bonnefoy V., Mikol F., Mirouse B., Vicard A., (2008). « La Prime pour l'emploi, un dispositif bien connu dans son principe, peu dans ses modalités », Premières synthèses, n° 24.2, Paris, Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Bonnefoy V., Mikol F., Mirouse B., Robert-Bobée I., Vicard A., (2008). « Prime pour l'emploi, redistribution et incitation à l'emploi», Dossiers solidarité et santé, n° 5, Paris, Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Bourguignon F., (2002). "Revenu minimum et redistribution optimale des revenus: fondements théoriques", Economie et statistique, n° 346-347, p. 187-195, Paris, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Bourguignon F., Chiappori P-A., (1998) : « Fiscalité et redistribution », Revue française d'économie, volume 13, N°1, pp. 3-64, Paris, Revue française d'économie

Cahuc P., (2002). « A quoi sert la Prime pour l'emploi ? », Revue française d'économie, Volume 16, n°3, pp. 3-61, Paris, Revue française d'économie

Cazenave M-C., Duval J., Eidelman A., Langumier F., Vicard A., (2011). « La

redistribution : état des lieux en 2010 et évolutions depuis vingt ans », France, portrait social - édition 2011, Paris, INSEE

Châteauneuf-Malclès A., (2011). « Les ressorts invisibles des inégalités femme-homme sur le marché du travail », Idées économiques et sociales, n°164, pp. 24-37, Futuroscope, Réseau Canopé

Colomb F., (2012 - 2). « Le succès des incitations. Construction d'une nouvelle orientation des politiques de l'emploi en France », Gouvernement et action publique, 2012/3 n° 3, pp. 31-52, Paris, Presses de Sciences Po

78

Courtioux P., Le Minez S., (2004). « Les réformes récentes des barèmes fiscaux et sociaux», Les travaux de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale. 2003-2004, pp. 611-645, Paris, La documentation française

DARES, (2012). « L'ajustement du marché du travail français pendant la crise de 2008-2009 », Dares Analyses, n°040, Paris, Ministère du travail de l'emploi et de la santé

Duval J., (2010). « La Prime pour l'Emploi et ses bénéficiaires de 2001 à 2008 », Economie et prévision 2010/1(n° 192), pp. 141 - 148, Paris, La Documentation française

Duval J., Eidelman A., Langumier F., Leibowicz T., (2012). « La redistribution: état des lieux en 2011», France, portrait social - édition 2012, Paris, INSEE

Elbaum M., (2007). « Protection sociale et solidarité en France. Évolutions et questions d'avenir », Revue de l'OFCE, 2007/3 n° 102, pp. 559-622, Paris, OFCE

Fugazza M., Le Minez S. et Pucci M., (2003). « L'influence de la PPE sur l'activité des femmes : une estimation à partir du modèle Ines », Économie et Prévision, n° 160-161. pp. 79-102, Paris, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Gomel B., Serverin E., (2013). « La Prime pour l'emploi, le RSA activité, et au-delà... », Politiques sociales et familiales, synthèses et statistiques n°113, Paris, CNAF

Gravel N., (2002). "Entretien avec Roger Godino. Une alternative à la Prime pour l'emploi : l'allocation compensatrice de revenu", Economie publique, n° 11, 2002/2, p. 914, Marseille, Institut d'économie publique (IDEP)

Hagneré C., Picard N., Trannoy A., Van Der Straeten K., (2003) : « L'importance des incitations financières dans l'obtention d'un emploi est-elle surestimée ? », Document de travail du Laboratoire d'Économétrie de l'Ecole Polytechnique, Palaiseau, École Polytechnique

Hagneré C., Trannoy A., (2001). «L'impact conjugué de trois ans de réforme sur les trappes à inactivité», Économie et Statistique, n° 346-347, pp. 161-185, Paris, INSEE

Hirsch M., (2008). « Pour un revenu de solidarité active », Regards croisés sur l'économie, 2008/2 n° 4, pp. 193-200, Paris, La Découverte

Jamet S., (2006). « Améliorer la performance du marché du travail en France », Document de travail du département des affaires économiques de l'OCDE, Paris, OCDE

Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP), (2014). « Quelle réforme pour le revenu de solidarité active et la Prime pour l'emploi ? », Débats du LIEPP n°1, Paris, Sciences-Po

Lagarenne C., Legendre N., (2000). « Les travailleurs pauvres en France : facteurs individuels et familiaux », Économie et Statistique, n° 335, pp. 3-25, Paris, INSEE

79

Laroque G., Salanié B., (1999). «Prélèvements et transferts sociaux : une analyse descriptive des incitations financières au travail», Économie et Statistique, n° 328, pp. 320, Paris, INSEE

Laroque G., Salanié B., (2000). «Une décomposition du non-emploi en France», Économie et Statistique, n° 328, pp. 3-20, Paris, INSEE

Laroque G., Salanié B., (2002). « Temps partiel féminin et incitations financières à l'emploi », in Revue économique, volume 53, n°6, pp. 1127-1147, Paris, Presses de Sciences Po

Legendre F., Lorgnet J.P., Thibault F., (2002). « Une première évaluation de la Prime pour l'emploi à l'aide du modèle MYRIADE », Revue économique, 2002/3 Vol. 53, pp. 557-567, Paris, Presses de Sciences Po

Legendre F., Lorgnet J.P., Mahieu R., Thibault F., (2004). « La Prime pour l'emploi constitue-t-elle un instrument de soutien aux bas revenus ? », Revue de l'OFCE, 2004/1 n° 88, pp. 43-58, Paris, OFCE

Margolis D., Starzec C., (2005). « Les prestations sociales et l'offre de travail : y a-t-il une trappe à inactivité ? », Economie publique, n° 17, p. 71-120, Marseille, Institut d'économie publique (IDEP)

Marical F., (2009). « Les mécanismes de réduction des inégalités de revenus en 2008 », France, portrait social édition 2009, Paris, INSEE

Mongin P., (2008). « Sur le revenu de solidarité active », Revue d'économie politique, 2008/4 Vol. 118, pp. 433-474, Paris, Dalloz

Martin C., Paugam S., (2009). « La nouvelle figure du travailleur précaire assisté », Lien social et politiques, vol. 61, p. 13-19, Montréal, Institut National de Recherche Scientifique

Merrien F-X., (2002). « États-providence en devenir, une relecture critique des recherches récentes », Revue française de sociologie, n° 43-2, Paris, Revue française de sociologie

Mongin P., (2010). « Les enjeux du revenu de solidarité active (RSA) », Gestion et Finances publiques, Arcueil, Société Les Editions Gestion et Finances Publiques

Monnier J-M., (2010). « L'impôt sur le revenu, l'emploi des femmes et les inégalités de genre », Revue interventions économiques, n° 41, Montréal, Revue interventions économiques

Muller P., (2000). « L'analyse cognitive des politiques publiques, vers une sociologie politique de l'action publique », in Revue française de science politique, Paris, Presses de Sciences Po

OFCE, (2003). « L'évaluation des politiques économiques en débat », Revue de l'OFCE, 2003/4 no 87, pp. 255-280, Paris, OFCE

80

OCDE, (2007). « Lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale »,

Etudes économiques de l'OCDE, 2007/13 n° 13, pp. 47-86 Paris, Editions de l'OCDE

Palier B., (2008). « Du welfare au workfare : les transformations des politiques de lutte contre la pauvreté », Regards croisés sur l'économie, 2008/2 n° 4, pp. 162-168, Paris, La Découverte

Périvier H., (2003). « Les mesures fiscales d'incitation au travail des personnes non qualifiées», Revue de l'OFCE, 2003/4 no 87, pp. 281-336, Paris, OFCE

Pla A., (2006). « Conditions de vie et accès à l'emploi des bénéficiaires de minima sociaux », Données Sociales édition 2006, Paris, INSEE

Pla A., (2007). "Sortie des minima sociaux et accès à l'emploi", Etudes et résultats de la DREES, n° 567, Paris, Ministère des Affaires sociales, de la Santé, et du Droit des femmes

Stancanelli E., Sterdyniak H., (2004). « Un bilan des études sur la Prime pour l'emploi », Revue de l'OFCE, 2004/1 no 88, pp. 17-41, Paris, OFCE

Vanderborght Y., (2001). «La France sur la voie d'un Revenu minimum inconditionnel ?», Mouvements, 2001/3 n°15-16, pp. 157-165, Paris, La Découverte

Rapports officiels

Assemblée Nationale, (2014). Projet de loi de finances rectificative pour 2014, Paris, Assemblée Nationale

Attali J., (2008). Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française, Paris, La Documentation française

Auvigne F., Lefebvre D., (2014). Rapport sur la fiscalité des ménages, Paris, Premier ministre

Bourgeois C., Buffeteau S., (2008). « Que reste-t-il des trappes à inactivité ? », in Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?, Rapport du Conseil d'analyse économique (CAE), Paris, La Documentation française

Belorgey J-M., (2000). Minima sociaux, revenus d'activité, précarité, Commissariat général du plan (CGP), Paris, La Documentation française

Cahuc P., Gilbert C., Zylberberg A., (2008). Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ? , Paris, Centre d'analyse économique (CAE), La Documentation française

Commission familles, vulnérabilité, pauvreté, (2005). Au possible nous sommes tenus, la nouvelle équation sociale, Paris, Ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille

Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion Sociale (2001). Accès à l'emploi et protection sociale, Paris, La Documentation française

Conseil de l'emploi, des revenus, et de la cohésion sociale, (2006) : La France en transition, 1993-2005, Paris, La Documentation française

Conseil d'orientation pour l'emploi, (2006). Rapport au Premier ministre relatif aux aides publiques, Paris, Premier ministre

Cour des comptes, (2006). « L'efficacité et la gestion de la Prime pour l'emploi », Rapport public annuel de la Cour des comptes, Paris, Cour des comptes

81

Cour des comptes, (2011). « La Prime pour l'emploi : une dépense fiscale aux objectifs de plus en plus confus », Rapport public annuel de la Cour des comptes, Paris, Cour des comptes

De Mongolfier A., (2014). Rapport général n° 108, tome II, fascicule 1, volume 1, Paris, Sénat

Fougère D., (2006). « Réformes structurelles sur le marché du travail : quels enseignements peut-on tirer des études existantes ? », Notes d'études et de recherche n° 152, Paris, Banque de France

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, (2005). « Amélioration de la Prime pour l'emploi », Projet de loi de finances pour 2006, les dispositions fiscales, Paris, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère des Finances et des Comptes Publics, Secrétariat d'Etat au Budget, (2014). Projet de loi de finances 2015, Paris, Ministère des Finances et des Comptes Publics, Secrétariat d'Etat au Budget

Mouiller P., (2014). Avis du Sénat n° 111, Tome VII, Solidarité insertion, et égalité des chances, Paris, Sénat

OCDE, (2013). Etudes économiques de l'OCDE France Mars 2013 Synthèse, Paris, OCDE Pisani-Ferry J., (2000). Plein emploi, Paris, Conseil d'Analyse Economique (CAE)

Sirugue C., (2013). Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes, Paris, Premier ministre

Wresinski J., (1987). Grande pauvreté et précarité économique, Rapport au Conseil économique et social, Paris, Journal officiel

Rapports privés

Foyer Notre Dame des Sans Abris (FNDSA), (2008). Travailleurs pauvres : fantasmes ou réalité ?, Lyon, FNDSA

Références non académiques Articles

Allègre G., (2013). « Faut-il remplacer le RSA activité et la PPE par une Prime activité ? Réflexion autour du rapport Sirugue », Les notes de l'OFCE, n° 33, Paris, OFCE

Allègre G., Périvier H., (2005). « Prime pour l'emploi et minima sociaux, la lisibilité au détriment de l'équité ? », Lettre de l'OFCE n°267, Paris, OFCE

Brongniart P., (2006). « La Prime pour l'emploi est-elle favorable à l'emploi ? », Point de vue n° 31, Paris, Fondation pour l'innovation politique

Dupond G., Sterdyniak H., (2001). « La Prime pour l'emploi, un instrument ambigu », Lettre de l'OFCE n°203, Paris, Observatoire français des conjonctures économiques

Piketty T., (2001). « L'impôt négatif est né », Libération, 29 janvier 2001, Paris, Libération

Rocard M., (2001). « Crédit d'impôt : pas de timidité, camarades ! », Le Monde, 12 janvier 2001, Paris, Le Monde

82

Sitographie

Alternatives économiques, (2015). « Définition de trappe à inactivité », http://www.alternatives-economiques.fr/Dictionnairefr52def1544.html , consulté le 3 janvier 2015, Paris, Alternatives économiques

Clerc D., (2006). « La Prime pour l'emploi : une prime inefficace », http://www.cairn.info/magazine-alternatives-economiques-2006-10-page-12.htm, consulté le 3 janvier 2015, Paris, Alternatives économiques

Direction de l'information légale et administrative, (2015). « Fiscalité et redistribution », http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/finances-publiques/approfondissements/fiscalite-redistribution.html , consulté le 3 janvier 2015, Paris, Direction de l'information légale et administrative

Doligé E., (2008). « Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion », http://www.senat.fr/rap/a08-032/a08-032.html , consulté le 28 janvier 2015, Paris, Sénat

Gomel B., Méda D., (2014). « Le RSA : un dispositif inadapté »,

http://www.laviedesidees.fr/Le-RSA-un-dispositif-inadapte.html , consulté le 16 mai 2015, Paris, La vie des idées.fr

Hagneré C., Picard N., Trannoy A., Van der Straeten K., (2005). « La Prime pour l'emploi est-elle optimale ? », http://economiepublique.revues.org/417 , consulté le 17 mai 2015, Marseille, Institut d'économie publique, groupe de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille (Idep-Greqam)

INSEE, (2015). « Définition de bas salaires »,

http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/bas-salaires.htm ,
consulté le 3 janvier 2015, Paris, INSEE

Julia V., (2015). « La future Prime d'activité, moins de bénéficiaires mais plus efficace », http://www.franceinfo.fr/actu/politique/article/la-future-prime-d-activite-moins-de-beneficiaires-mais-plus-efficace-651455 , consulté le 15 mai 2015, Paris, France-Info

La finance pour tous.com, (2009). « La Prime pour l'emploi (PPE) », http://www.lafinancepourtous.com/Actualites/La-Prime-Pour-l-Emploi-PPE , consulté le 17 mai 2015, Paris, Institut pour l'éducation financière du public (IEFP), La finance pour tous

Laurent

S., (2010). « L'épais maquis des niches fiscales »,

http://www.lemonde.fr/politique/article/2010/04/09/l-epais-maquis-des-niches-fiscales1331417823448.html, consulté le 3 janvier 2015, Paris, Le Monde

Le Politiste, (2012). « Les politiques publiques », http://www.le-

politiste.com/2012/01/les-politiques-publiques.html , consulté le 26 juin 2015, Paris, Le Politiste

Lévêque E., (2012). « Fin de la Prime pour l'emploi : les gagnants et les perdants », http://www.lexpress.fr/actualite/politique/fin-de-la-prime-pour-l-emploi-les-gagnants-et-les-perdants1400737.html, consulté le 3 janvier 2015, Paris, L'Express

Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle, et du Dialogue social, (2015 - 1). « La Prime pour l'emploi (PPE) », http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/remuneration,113/la-prime-pour-l-emploi-

83

ppe,1034.html , consulté le 3 janvier 2015, Paris, Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle, et du Dialogue social

Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle, et du Dialogue social, (2015 - 2). « 2015-039 - Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en avril 2015 », http://travail-emploi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/dares-analyses-dares-

indicateurs,102/2015-039-demandeurs-d-emploi,18699.html , consulté le 15 juin 2015, Paris, Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle, et du Dialogue social

ONU, (2015). « La justice sociale, un défi mondial »,

http://www.un.org/fr/events/socialjusticeday/background.shtml , consulté le 3 janvier 2015, Paris, Organisation des Nations unies (ONU)

Ponthieux S., (2009). «Les travailleurs pauvres comme catégorie statistique», Document

de travail INSEE, n° F0902, http://www.insee.fr/fr/publications-et-
services/docsdoctravail/F0902Français.pdf, consulté le 25 mai 2015, Paris, INSEE

Portail des Sciences Economiques et Sociales - DGESCO, (2008). « Entretien avec Elena STANCANELLI sur la Prime pour l'emploi », http://ses.ens-lyon.fr/entretien-avec-elena-stancanelli-sur-la-prime-pour-l-emploi-49768.kjsp?RH=05 , consulté le 18 mai 2015, Lyon, Portail des Sciences Economiques et Sociales - Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)

Puren O., (2015). « Suppression de la Prime pour l'emploi en 2016 », http://impots.dispofi.fr/prime-pour-l-emploi/suppression-prime-pour-l-emploi , consulté le 16 mai 2015, Paris, Dispofi.fr

Raulin N., (2001 - 1). « Jacques Généreux : L'impôt est le juste prix des biens publics », http://www.liberation.fr/politiques/2001/10/04/jacques-genereux-l-impot-est-le-juste-prix-des-biens-publics379176, consulté le 3 janvier 2015, Paris, Libération

Raulin N., (2001 - 2). « La Prime à l'emploi, pour qui, pour quoi », http://www.liberation.fr/evenement/2001/01/12/la-prime-a-l-emploi-pour-qui-pourquoi350803, consulté le 3 janvier 2015, Paris, Libération

Sénat, (2015). « Trappes à chômage, trappes à inactivité et trappes à pauvreté », http://www.senat.fr/rap/r04-334/r04-3349.html, consulté le 3 janvier 2015, Paris, Sénat

Sénat, (2015). « Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion », http://www.senat.fr/rap/a08-032/a08-0324.html , consulté le 16 mai 2015, Paris, Sénat

Service-public.fr, (2015). « Prime pour l'emploi(PPE) », http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2882.xhtml , consulté le 16 mai 2015, Paris, Service-public.fr

Warin P., (2010). « Qu'est-ce que le non-recours aux droits sociaux ? », http://www.laviedesidees.fr/Qu-est-ce-que-le-non-recours-aux , La vie des idées, consulté le 25 mai 2015

84

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand