|
N°d'ordre NNT : 2018LYSE3034
THÈSE de DOCTORAT DE L'UNIVERSITÉ DE
LYON
Opérée au sein de
l'Université Jean Moulin Lyon 3
École Doctorale de Droit-ED 492
Discipline de doctorat : Droit international
et relations internationales
Soutenue publiquement le 06/07/2018, par :
Arsène Désiré NENE BI
L~())(&7,9,7(~'(6~'52,76~'(E/~ENFANT EN COTE D'IVOIRE
: ENTRE NORMES INTERNATIONALES ET REALITES LOCALES
Devant le jury composé de :
Monsieur DOUMBE-BILLE Stéphane,
Professeur des Universités, Université Jean Moulin Lyon 3
Monsieur BARRIERE Louis-Augustin, Professeur des
Universités, Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de
thèse
Monsieur LAGHMANI Slim, Professeur,
Université de Carthage (Tunis)
Madame BOUCAUD Pascale, Professeur,
Université Catholique de Lyon
Madame N'DRI-TEHOUA Pélagie, Maître
de Conférences, Agrégée de droit public,
Vice-Présidente de l'Université Alassane Ouattara
(Bouaké-Côte d'Ivoire), Rapporteur Monsieur MARTIAL
Mathieu, Professeur des Universités, Université de
Grenoble Alpes, Rapporteur
À mon fils Eliakim Enzo Noah NENE BI À tous
les enfants de Côte d'Ivoire, d'Afrique et du monde entier
Remerciements
Mes premiers remerciements vont à Monsieur le
Professeur Louis-Augustin BARRIERE, mon directeur de recherche ; Merci Monsieur
Le Professeur pour votre patience et votre encouragement. Votre oeil critique
m'a été très précieux pour structurer le travail et
pour améliorer la qualité de la réflexion. Merci
également à Mme Sandrine CORTEMBERT qui m'a initié au
monde de la recherche en acceptant la direction de mon mémoire de
recherches de Master 2. Avec votre distance bienveillante, vous n'avez
cessé d'être une conseillère, un soutien et un appui pour
moi. Puissiez-vous ici trouver l'expression de ma sincère gratitude.
À ces rencontres du premier jour, répondent les
rencontres du dernier jour : celles avec le jury de thèse ; Je remercie
les membres du Jury et les rapporteurs qui ont consacré beaucoup de leur
temps et de leur énergie à la lecture et à
l'évaluation de ce travail universitaire permettant d'accéder au
titre de docteur en droit public. Je tiens à vous remercier
chaleureusement.
Je remercie également les membres du Centre Lyonnais
d'Histoire et de la pensée politique et ceux du centre de droit
international pour leur soutien durant ces années. Par ailleurs, mes
gratitudes sont aussi envers l'Université Jean Moulin Lyon 3 et
l'Institut des droits de l'Homme de Lyon. Ma reconnaissance est profonde pour
la France qui m'a adoptée et m'a donné une opportunité de
participer à l'oeuvre du rapprochement franco-ivoirien ; Mention
spéciale à la Fondation de France qui m'a permis de
réaliser mon projet de spécialisation en droits humains.
Je remercie mes amis et ma famille pour ce qu'ils sont, tout
simplement. En particulier, je veux exprimer à mes parents toute la
reconnaissance qui est la mienne pour leur confiance et leur présence
à mes côtés, discrètement mais
profondément.
Enfin, il y a la rencontre de ma vie, mon épouse,
Salimatou DIARRA épouse NENE. Mes sentiments s'adressent aujourd'hui
principalement à toi. Il est rare de rencontrer une personne si
généreuse, si compréhensive et il est encore plus rare de
partager sa vie avec elle. J'ai cette chance extraordinaire. Puisse le Seigneur
te bénir davantage.
LISTE DES ABREVIATIONS
SIGLE Libellé
Aff. Affaire
AFDI Annuaire Français de droit international
Al Alinéa
ANE. Acteur Non Etatique
Art. Article
Ass. Plén. Assemblée Plénière de
la Cour de Cassation
Bull Bulletin
C/ Contre
CADBE Charte Africaine des Droits et du Bien-être de
l'Enfant
CADHP Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
C.civ Code civil
CEDH. .Cour Européenne des droits de l'homme
CIDE Convention Internationale relative aux Droits de
l'Enfant
CE Conseil d'Etat français
Chron. Chronique
C.I.J. Cour Internationale de Justice
Civ Chambre civile de la Cour de Cassation
Coll. Collection
CP Code Pénal
CPI. Cour pénale internationale
CPP Code de Procédure Pénale
CRDF Cahier de la recherche sur les droits fondamentaux
Crim Chambre criminelle
CS Cour Suprême
D. Dalloz
DDHC. Déclaration des Droits de l'Homme et du
Citoyen
DUDH. Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
Éd. Editions
FANCI. Forces Armées Nationales de Côte
d'Ivoire
FLGO. Front de Libération du Grand Ouest
FPI. Front Populaire Ivoirien
GAJA. Grands Arrêts de la Jurisprudence
Administrative
GAJC Grands Arrêts de la Jurisprudence Civile
Gaz. Pal. Gazette du palais
Idem. Dans le même ouvrage cité
Ibid. / Ibidem. Le même
In Publié dans, paru dans
J.O. Journal Officiel
J.O.R.C.I. Journal Officiel de la République de
Côte d'Ivoire
L.I.D.J. Librairie Ivoirienne de Droit et de Jurisprudence
L.G.D.J Librairie Générale de droit et de
jurisprudence
MP. Ministère Public
MPCI Mouvement Patriotique de Côte d'Ivoire
MPIGO. Mouvement Populaire Ivoirien du Grand Ouest
NEI. Nouvelles Editions Ivoiriennes
N° Numéro
Obs. Observations
OIT. Organisations Internationale du Travail
ONG Organisation Non Gouvernementale
ONU Organisation des Nations Unies
Op. cit. Opere citato ; cité plus haut.
OUA. Organisation de l'Unité Africaine
P. Page
PDCI. Parti Démocratique de Côte d'Ivoire
PIT. Parti Ivoirien des Travailleurs
Pp. Pages
PIDCP Pacte International des Droits Civils et Politiques
PIDESC Pacte International des Droits Economiques et Sociaux
Culturels
PUCI. Presses Universitaires de Côte d'Ivoire
PUF Presses universitaires de France
R.A.D.H Recueil africain des droits humains
R.A.D.I.C Revue africaine de droit international
comparé
R.C.A.D.I. Recueil des cours de l'académie de droit
international de la Haye
R.D.L.F. Revue des droits et libertés fondamentaux
RDR. Rassemblement des Républicains
R.F.D.C Revue française de droit constitutionnel
R.F.S.P Revue Française de Science Politique
R.G.D.I.P Revue Générale de droit international
Public
R.J.P.I.C. Revue Juridique et politique, indépendance
et coopération
RPDP. Revue Pénitentiaire et de droit pénal
R.Q.D.I. Revue québécoise de droit
international
RCJCS. Répertoire Chronologique de la Jurisprudence
Cour Suprême
RTDC. Revue trimestrielle de droit civil
R.T.D.H. Revue Trimestrielle des droits de l'Homme
R.U.D.H. Revue Universelle des droits de l'Homme
S. Suivants
S/dir. Sous la direction de
SFDI Société Française de droit
international
Sp. Spécialement, précisément
T. Tome
TGI. Tribunal de Grande Instance
TPD. Tribunal de Premier Degré
TPI. Tribunal de Première Instance
UA Union Africaine
UNESCO Organisation des nations unies pour l'éducation,
la science et la
culture
UNICEF Fonds des Nations Unies pour l'Enfance
V Voir
Vol. Volume
Sommaire
INTRODUCTION GENERALE 13
PREMIÈRE PARTIE : L'INTEGRATION EN DROIT IVOIRIEN
DES NORMES
INTERNATIONALES DE PROTECTION DES DROITS DE L'ENFANT
55
Titre I : UN DISPOSITIF JURIDIQUE AU CONTENU REEL
59
Chapitre I : UNE RECONNAISSANCE INTERNATIONALE DES
INSTRUMENTS
PROTEGEANT LES DROITS DE L'ENFANT 62
| 
