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Droit des Nouvelles Technologies
Nombre de mémoires: 63

Droit et Sciences Politiques > Droit des Nouvelles Technologies


Problématique de protection de la propriété intellectuelle sur internet en droit rwandais
Par David Gabiro
Université libre de Kigali campus de Gisenyi (ULK/Gisenyi) Licencié en droit 2010


L'impact des droits de propriété intellectuelle sur l'environnement
Par Mohamed Ali HICHRI
Faculté de Droit et Des Sciences Politiques de Tunis mastère 2007


Google et le droit d'auteur; etquot;don't be eviletquot;
Par Bastien Beckers
Université de Liège Master en droit 2009


La gestion des DRM en perspective
Par Herwann Perrin
Université René Descartes Paris V DESS de Droit et Pratique du Commerce électronique 2004


Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie
Par Abdelhakim Bennouar
Université Lille 2 Master 2 professionnel mention droit des activités transnationales 2009


La valeur probante de la signature électronique
Par Muhammad Gamil Khalaf Alla
Université Du Caire Magistaire de l'IDAI 2002


L'impact des analyses génétiques sur la Justice congolaise
Par Josette Baongela Likila
Universite de Kinshasa Graduat 2009


Le droit de la propriété intellectuelle sur internet
Par Carine Jezequel, Alexandra Lemmenicier et Ludovic Blin
Université Paris Dauphine DESS 226 1999


La protection des marques de produits dans l'espace de l'Organisation africaine de la Propriété intellectuelle
Par René Georges BIYO'O
Université de Douala - Cameroun Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées 2004


La protection des brevets et l'accès aux médicaments en Afrique
Par Serge eric Gnakri Kouassi
Université catholique de l'Afrique de l'ouest Maitrise en droit Privé 2006


Le dénigrement publicitaire
Par Marjorie Pontoise
Université Panthéon-Assas Paris 2 Master II recherche Droit de la Communication 2007


La divulgation d'origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet
Par Monia BRAHAM epse YOUSSFI
Faculté de Droit et des Sciences Politiques Université Elmanar Tunis Master en Droit de la propriété intellectuelle 2007


Les obstacles juridiques et institutionnels à l'édification de la société sénégalaise de l'information
Par Ismaila BA
Université Gaston Berger de Saint Louis (Sénégal) Diplome d'études approndies 2004


Patent-pool et transfert des bio/technologies: le cas des cellules souches
Par Nathalie Fortin
Université de Paris II Panthéon-Assas Master pro 2 de propriété industrielle 2007


La cybersurveillance et le secret professionnel: paradoxes ou contradictions ?
Par Max Amegee
Université Paris X DEA de Théorie générale et philosophie du Droit 2002


La publicité et internet
Par Moncef Zouibaa
Faculté de droit de Nancy Master droit privé sciences criminelles 2001


Le Systeme Belge de Protection des Droits d' Auteur pour les Createurs Etrangers
Par Juan Andrés Fuentes Véliz
Université Catholique Louvain-la-Neuve DES EN Droit International 2007


Un monde sans droit d'auteur
Par Chan chamnan THAN
Université Lyon 2 Master 1 droit 2005


Fondements juridiques des dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'accord d'association entre la Tunisie et la Communauté Européenne
Par Maher EL EUCH
Université El Manar de Tunis mastère professionnel en droit de la propriété intellectuelle 2008


Le défi du droit face au commerce électronique
Par Michel LUHUMBU OMBA
Univesité de KINSHASA, UNIKIN Licence en droit 2005


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