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Droit des Nouvelles Technologies
Nombre de mémoires: 62

Droit et Sciences Politiques > Droit des Nouvelles Technologies


Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie
Par Abdelhakim Bennouar
Université Lille 2 Master 2 professionnel mention droit des activités transnationales 2009


La valeur probante de la signature électronique
Par Muhammad Gamil Khalaf Alla
Université Du Caire Magistaire de l'IDAI 2002


L'impact des analyses génétiques sur la Justice congolaise
Par Josette Baongela Likila
Universite de Kinshasa Graduat 2009


Le droit de la propriété intellectuelle sur internet
Par Carine Jezequel, Alexandra Lemmenicier et Ludovic Blin
Université Paris Dauphine DESS 226 1999


La protection des marques de produits dans l'espace de l'Organisation africaine de la Propriété intellectuelle
Par René Georges BIYO'O
Université de Douala - Cameroun Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées 2004


La protection des brevets et l'accès aux médicaments en Afrique
Par Serge eric Gnakri Kouassi
Université catholique de l'Afrique de l'ouest Maitrise en droit Privé 2006


Le dénigrement publicitaire
Par Marjorie Pontoise
Université Panthéon-Assas Paris 2 Master II recherche Droit de la Communication 2007


La divulgation d'origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet
Par Monia BRAHAM epse YOUSSFI
Faculté de Droit et des Sciences Politiques Université Elmanar Tunis Master en Droit de la propriété intellectuelle 2007


Les obstacles juridiques et institutionnels à l'édification de la société sénégalaise de l'information
Par Ismaila BA
Université Gaston Berger de Saint Louis (Sénégal) Diplome d'études approndies 2004


Patent-pool et transfert des bio/technologies: le cas des cellules souches
Par Nathalie Fortin
Université de Paris II Panthéon-Assas Master pro 2 de propriété industrielle 2007


La cybersurveillance et le secret professionnel: paradoxes ou contradictions ?
Par Max Amegee
Université Paris X DEA de Théorie générale et philosophie du Droit 2002


La publicité et internet
Par Moncef Zouibaa
Faculté de droit de Nancy Master droit privé sciences criminelles 2001


Le Systeme Belge de Protection des Droits d' Auteur pour les Createurs Etrangers
Par Juan Andrés Fuentes Véliz
Université Catholique Louvain-la-Neuve DES EN Droit International 2007


Un monde sans droit d'auteur
Par Chan chamnan THAN
Université Lyon 2 Master 1 droit 2005


Fondements juridiques des dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'accord d'association entre la Tunisie et la Communauté Européenne
Par Maher EL EUCH
Université El Manar de Tunis mastère professionnel en droit de la propriété intellectuelle 2008


Le défi du droit face au commerce électronique
Par Michel LUHUMBU OMBA
Univesité de KINSHASA, UNIKIN Licence en droit 2005


Aperçu évolutif de la réglementation du droit d'auteur au Burundi et les principales innovations de la loi n?°1/021 du 30 décembre portant protection du droit d'auteur et des droits voisins
Par Cyriaque NIBITEGEKA
Université du Burundi Diplôme de Licence en Droit 2009


Le commerce électronique au regard des principes généraux des contrats
Par Brahim Lahraoua
Université Abdelmalek Essaadi - Tétouan DESA Droit du Commerce International 2004


Le traitement automatisé des données à caractère personnel lors des déplacements
Par Aymeric BAAS et Marjorie PONTOISE
Université Lille 2 Master 2 professionnel NTIC - Cyberespace 2006


Les contrats dans le cyberespace à l'épreuve de la théorie générale: problèmes et perspectives
Par Cica Mathilda DADJO
Université d'Abomey Calavi - BENIN Maeticirc;trise en droit des affaires et carrières judiciaires 2003


Google et le droit d'auteur; "don't be evil"
Par Bastien Beckers
Université de Liège Master en droit 2009


L'information et la sensibilisation sur la protection des droits de la propriété intellectuelle au Sénégal
Par Carmélita M. Eteno O.
Université Dakar Bourguiba Gestion Juridique des Affaires 2010


Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information.
Par Amine NORDINE
Université Hassan II de Casablanca Licence en droit, clerc de notaire. 2004


De la vente électronique en droits congolais et comparé: étude de la juridiction compétente
Par Augustin NSILAMBI MAMBOTE
Université libre de Matadi RDC Maîtrise en droit 2011


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