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Transactions numériques et virtuelles à  l'égard du droit congolais


par Gérard KABELA KOWA
Université de Kamina (UNIKAM) - Licence 2024
  

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Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

1. CONTEXTE DE L'ETUDE

Autrefois, la monnaie se limitait à un simple morceau de papier que l'on tenait dans nos mains. Aujourd'hui, le monde est fasciné par la notion révolutionnaire de stocker de la valeur sous forme numérique à travers les crypto-monnaies.

Ces monnaies virtuelles ont connu une croissance exponentielle ces dernières années, émergeant de l'ère numérique pour devenir des actifs financiers novateurs. Utilisant la cryptographie pour sécuriser les transactions, elles fonctionnent comme des moyens d'échange décentralisés, défiant ainsi les systèmes financiers traditionnels.

La monnaie virtuelle est devenue un sujet populaire ces dernières années avec l'augmentation de la popularité des cryptomonnaies notamment le Bitcoin et l'Ethereum. Elle suscite un intérêt croissant car elle représente un défi pour la réglementation et la surveillance financière. La première et la plus célèbre de ces monnaies est le Bitcoin, créé en 2009. Depuis lors, des milliers d'autres crypto-monnaies ont été développées, chacune avec ses propres particularités et applications. Parmi les notables, on compte l'Ethereum et bien d'autres'.

Dans le contexte congolais, l'usage des monnaies virtuelles est en augmentation. Cela est dû à plusieurs facteurs, dont l'adoption rapide des technologies numériques par les jeunes. Cependant, cette croissance rapide a soulevé des questions de droit, tant en termes de protection des consommateurs que de prévention de l'utilisation abusive de ces technologies.

La BCC a martelé à maintes reprises sur le fait que les cryptomonnaies du type Bitcoin, Ethereum et autres monnaie virtuelles proposées sur

ANDERSON James, Cryptomonnaie : le guide ultime débutant et intermédiaire pour apprendre à investir, trader et miner les crypto-monnaies, CSIPP, s. I. 2018, pp.14-20.

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les plateformes électroniques ne sont ni réglementées, ni autorisées à opérer en RDC2.

Malgré les mises en garde de la Banque Centrale du Congo (BCC) contre l'utilisation des cryptomonnaies non réglementées, ces dernières gagnent en popularité auprès des jeunes et sur internet. Paradoxalement, alors que certaines initiatives privées promeuvent l'utilisation de la blockchain et des cryptomonnaies, le pays envisage également le numérique comme un levier de croissance économique, conformément à son Plan National Stratégique du Développement (PNSD).

La tendance de l'adoption de la blockchain et des cryptomonnaies gagne en popularité, notamment parmi les jeunes, dans plusieurs pays africains. La République Démocratique du Congo a intégré le numérique dans son Plan National Stratégique du Développement pour promouvoir une transformation structurelle et un développement inclusif.

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