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L'application en Afrique centrale des principes de prévention et de précaution

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par Romain Bertrand DONGMO
Université de Limoges - Master 2 en Droit International et Comparé de l'Environnement (DICE) 2009
  

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Bibliographie

A- Ouvrages

1. CABALLERO (F.) : Essai sur la notion juridique de nuisance, Paris, LGDJ, 1981, 361 p.

2. CORNU (G.) : Vocabulaire juridique, Paris, PUF, 6eme ed., 1987, 839 p.

3. FOGU I (J.P.) : « Demain », Editions SOPECAM, 1991, 85 p.

4. FOTSO (R.C.); COMPAGNON (D.) et CONSTANTIN (F.) -Sous la direction de- : Risques ecologiques, projets integres et preoccupations locales. in Administrer l'environnement en Afrique, Karthala - IFRA, 2000, 241-258 p.

5. GODARD (O.) : HENRY (C.) : LAGADEC (P.) ; M ICHEL-KERJAN (E.) : Traite de nouveaux risques, edition Gallimard, 2002, 620 p.

6. HEBRARD (S.) : Les etudes d'impact sur l'environnement et le juge administratif, RJE, 2 p. 129, « Les etudes d'impact dans la jurisprudence administrative », CJE, 1982, 421 p.

7. KAMTO (M.) : Droit de l'environnement en Afrique, EDI CEF, 1996, 416 p.

8. KISS (A.) et BEUR IER (J.-P.) : Droit international de l'environnement, 3eme edition, Pedone, 2004, 303 p.

9. KOM TCHUENTE (B.) : Developpement communal et gestion urbaine au Cameroun, les enjeux de la gestion municipale dans un systeme decentralise, editions CLE, Yaounde, 1996, 219 p.

10. KOUR ILSKY (P.) et V INEY (G.) : Le principe de precaution, Paris, Editions Odile Jacob, 2000.

11. LAV IE ILLE (J. M.) : Droit international de l'environnement, Paris, Ellipses, 2e ed., 2004, 191 p.

12. MAZAUDOUX (O.) ; LAV IE ILLE (J.-M.) (sous la direction de) : Droit international public et droit international de l'environnement, Memoire de DEA en Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme, Universite de Limoges, 2004, 137 p.

13. MORAND-DEV ILLER (J.) : Le droit de l'environnement, Paris, PUF, (Que sais-je ?) 2003, 127 p.

14. PAYE (O.); CORTEN (O.) ; DELCOURT (B.) ; HERMAN (P.) ; KLEIN (P.); REMACLE (E.); ROBERT (E.); SALOMON (J.) : L'environnement, nouvel enjeu mondial, in Le droit international a l'epreuve, tome 1, editions Complexe, 1993, 261 p.

15. PR IEUR (M.) : Droit de l'environnement, Paris, Dalloz, 5eme edition, 2004, 1001 p.

16.

ROM I (R.) : Droit et administration de l'environnement, 5eme edition, Montchrestien, 2004, 595 p.

17. SADELEER (N. De) : Les principes du pollueur-payeur, de prevention et de precaution : essai sur la genese et la portee juridique de quelques principes du droit de l'environnement, Bruxelles, Bruylant, 1999, 437 p.

18. WINTER (G.) : L'impatience des pauvres, Paris, PUF, 2002, 296 p. B- Articles de doctrine

19. ANOUKAHA (F.) ; POKAM (H. De P.) ; FOLEFACK (E.); NKENFACK (H.) : « La lutte contre la pauvrete et les exclusions par les institutions et les pouvoirs publics en Afrique a travers le concept de "gouvernance partagee'', Annales de la faculte des sciences juridiques et politiques (FSJP) de l'Universite de Dschang, Tome 7, PUA, 2003, pp. 5-24.

20. ASSEMBON I-OGUNJ I (A.) : « La protection et la mise en valeur de l'environnement marin et cotier en Afrique de l'ouest et du centre a travers le systeme juridique d'Abidjan », in Aspects contemporains du droit de l'environnement en Afrique de l'ouest et centrale, L. Ganier, coord., UI CN, Gland, 2008, pp. 131-154 p.

21. BOMBA (C. M.) ; PR IEUR (M.) -sous la direction de- : « Environnement et developpement urbain au Cameroun », in Vers un droit de l'environnement urbain : actes des 2emes journees scientifiques du « reseau droit de l'environnement » de l'AUPELF-UREF a l'Universite Cheikh Anta Diop Dakar, Senegal, Octobre 1996, 321 - 398 p.

22. BOUMAKAN I (B.) : « Les juridictions communautaires en Afrique noire francophone: La Cour de justice et d'arbitrage de l'OHODA, les Cours de Justice de l'UEMOA et de la CEMA C », Annales de la faculte des sciences juridiques et politiques de l'Universite de Dschang, Tome 3, PUA, 1999, p. 67-86.

23. DEHOUSSE (R.) : « Naissance d'un constitutionnalisme transnational », in: Les Cours europeennes de Luxembourg et Strasbourg, Pouvoirs n° 96, 2001.

24. DOUMBE-B ILLE (St.) : « Evaluation des institutions et des moyens de mise en oeuvre du droit de l'environnement et du developpement » R.J.E., vol. 1, 1993, 31-44 p.

25. DROBENKO (B.) : Environnement urbain et union Europeenne, in vers un droit de l'environnement urbain, p. 44-93 p.

26. GRANET (M-B.) : Principe de precaution et risques d'origine nucleaire: quelle protection pour l'environnement ? Journal du Droit International, n°3-2001, Limoges, 758 p.

27. GU IBERT (C.) ; LOUKAKOS (N.) : Principe de precaution et prevention, Lex Aero, 12 p. http://www.dossiersdunet.com/spip.php?article210

28. HUGLO (Ch.) : « Le juge et l'environnement, un defi », http://www.unige.ch/sebes/ textes/ 1996/96_CH.html

29.

LEME MACHADO (P.A.) : Commerce international environnement et biodiversite. In vers un nouveau droit de l'environnement ? Centre International de Droit Compare de l'Environnement, Limoges, 2003, 62-68 p.

30. LUCCH IN I (L.) : « Le principe de precaution en droit international de l'environnement : ombres plus que lumieres ». In: Annuaire francais de droit international, 1999, pp. 710-731.

31. NO IV ILLE (C.) et GOUYON (P.-H.) : « Annexe 2 - Principe de precaution et organismes genetiquement modifies. Le cas du mais transgenique »

32. SANTULLI (C.) : Les juridictions de l'ordre international : Essai d'identification. In : Annuaire frangais de droit international, 2001. pp. 45-61.

33. TRUDEAU (H.) : Du droit international au droit interne : l'emergence du principe de precaution en droit de l'environnement, 64 p.
https://papyrus.bib.umontreal.ca/jspui/handle /1866/1420

34. VERHOEVEN (J.) : Principe de precaution, droit international et relations internationales : quelques remarques, http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/IMG/pdf/FD001431.pdf.

C- Mémoires et Theses

35. ALLES (D.) : Le principe de precaution et la philosophie du droit - Evolution certaine, revolution en puissance, Memoire realise dans le cadre du seminaire « Etat de droit - L'individu et le droit en France, en Europe et dans le monde » juillet 2005, http://www.memoireonline.com/12/05/33/m_principe-de-precaution-philosophie-droit0.html

36. CHAMEGUEU (G. M.) : « Le controle juridictionnel des activites de la CEMA C », Memoire de DEA, Universite de Douala, consulte sur
http://www.memoireonline.com/08/09/2487/m_Le-contrle-juridictionnel-des-activites-de-laCEMAC7.html

37. DESS INGES (F.) : « Le principe de precaution et la libre circulation des marchandises » ; Memoire de DEA Droit des Communautes europeennes, Universite Robert Schuman de Strasbourg, Septembre 2000, 80 p.

38. DUCROQUETZ (M. A.-L) : Le principe de precaution en matiere de securite alimentaire, Memoire de Diplome d'Etudes Approfondies de Droit communautaire et international, Universite de Lille II, annee universitaire 2001, 128 p.

39. GALIBERT (T.) : Le principe de precaution : Du droit de l'environnement au droit de la securite des aliments, Memoire pour l' obtention du Diplome d' etudes approfondies d'Etudes Juridiques, Universite de la Reunion, 2002, 153 p.

40. GN INTEDEM LOWE (P. J.) : Les ONG et la protection de l'environnement en Afrique Centrale, Memoire de Master 2 en Droit international et compare de l'environnement, Universite de Limoges, Juillet 2003, 45 p.

41. KEMFOUET KENGNY (E. D.) : Droit international de l'environnement et fonction juridictionnelle, These de Doctorat en droit international public, Universite de Limoges, 2008, 482 p.

42.

KEMFOUET KENGNY (E. D.) : La protection des ecosystemes forestiers d'Afrique centrale, Memoire de D.U. de droit international de l'environnement, Limoges, 2000, 55 p.

43. KOMBO MATIK I (A.) : L'application du principe de prevention et l'etude d'impact sur l'environnement dans les projets de developpement, Memoire de Master 2 en Droit international et compare de l'environnement, Universite de Limoges, 2008. http://www.memoireonline.com/11/O8/1624/m_Le-principe-de-prevention-et-letude-dimpactsur-lenvironnement-dans-le-projet-dexploitation-miniO.html

44. SOH FOGNO (D. R.) : La protection de la faune sauvage d'Afrique Centrale, Memoire de DIU de 3eme cycle en droit international de l'environnement, Universite de Limoges, 2001, 60 p.

45. SOH FOGNO (D.R.) : Developpement et protection de l'environnement en Afrique Centrale, These de Doctorat en droit publique de l'Universite de Nantes, 361 p.

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius