L'impact des droits de propriété intellectuelle sur l'environnement

b. Définition et variantes des savoirs autochtones

Au fil des lectures et des visites sur des sites Web, on est frappé de constater que les définitions des savoirs traditionnels sont imprécises et fluctuantes. Il n'y a aucune définition de leur contenu mais plutôt un consensus sur une notion. Un passage en revu permet de s'arrêter sur un contenu vaste mais suffisamment concret pour être utilisable.

Nous analyserons tout de suite les perceptions doctrinales, leur conception dans les textes internationaux et au sein des législations nationales.

? Les perceptions doctrinales des savoirs traditionnels :

A l'occasion de la table ronde sur la propriété intellectuelle et les populations autochtones organisée en 1998 par l'OMPI^163(*), la professeur Daes, qui est par ailleurs le rapporteur du travail des Nations Unis sur les peuples autochtones comme nous l'avons précédemment souligné, décortique la propriété intellectuelle des populations autochtones en trois sous-systèmes : le savoir autochtone, le folklore et l'artisanat, et la biodiversité. Elle déclare en effet que :

« Le folklore et l'artisanat incluent diverses formes de littérature orale, de musique, de danse, de dessins et motifs artistiques...

La biodiversité des territoires traditionnels des peuples autochtones peut être considéré comme faisant partie de la propriété intellectuelle des peuples autochtones qui requiert protection. La biodiversité se réfère, entre autres, à la variété des plantes qui ont été développées par l'expérimentation et la culture en tant que nourriture, médecine ou matériaux pour la construction de maisons, de bateaux ou autres constructions...

Le savoir autochtone se rapporte aux savoirs détenus, transformés et transmis par les peuples autochtones sur leur environnement, les plantes et animaux et leurs interactions. »

De cette manière, une distinction est faite entre les éléments purement artistiques (folklore), ceux qui sont centrés sur la diversité biologique et les savoir-faire proprement dits, c'est-à-dire à caractère « scientifique et/ou technique ».^164(*)

Par ailleurs, l'apport des ONG aux perspectives doctrinales est indéniable : Sur le site Web de Nuffic Ciran,^165(*)on trouve la définition qui suit au sein d'un document intitulé « Utilisation de la connaissance locale et développement rural soutenable dans le 21ème siècle » :

« ...le terme connaissance locale ou indigène (IK) est utilisé pour distinguer la connaissance développée par une communauté donnée de systèmes de la connaissance internationaux ou connaissance du scientifique. Le dernier, quelquefois connu sous le nom de 'De l'ouest' systèmes de la connaissance (WKS), est produit par universités, centres de recherches du gouvernement et d'industrie privée. L'IK peut se rapporter aussi à la 'technique' la perspicacité ou sagesse gagnées et développées par les gens dans une localité particulière, à travers années d'observation prudente et expérimentation avec les phénomènes naturels autour d'eux.... Les termes 'connaissance indigène' et 'connaissance locale' sont synonymes. Cependant, quelques experts du développement peuvent désapprouver l'usage du terme traditionnel pour qualifier la connaissance particulière à des gens depuis que dans quelques cercles, 'traditionnel' évoque des conceptions du 19me siècle de 'sociétés simples, sauvages et statiques.' ... Il a été discuté que connaissance indigène ait été en rapport avec la culture entière de gens, y compris leur identité et leurs croyances spirituelles et religieuses. Pendant que quelques scientifiques et planificateurs du développement peuvent voir la connaissance traditionnelle comme un moyen de résoudre certains problèmes du développement, les peuples indigènes le voient comme partie de leur culture et vital à leur survie comme peuples ... Le monde occidental doit respecter les valeurs culturelles de cette connaissance, et le droit des peuples indigènes de maintenir ces valeurs doit être reconnu et doit être protégé dans le processus du développement. »

* ¹⁶³ « WIPO Roundtable on intellectual property and indiginous peoples », Genève, 23 et 24 Juillet 1998, le texte oroginal en langue anglaise sur le site Web de l'OMPI.

* ¹⁶⁴ voir également la définition de Mme Daes sur la page Web : www.unhchr.ch/Huridoca.nsf/(Symbol)/E.CN.4.Sub.2.AC.4.1996.2.En?Opendocument

* ¹⁶⁵ traduction personnelle, texte intégral en Anglais disponible sur la page Web :http://www.nuffic.nl/ciran/ikdm/9-3/kolawole.html, visite effectuée le 08/03/2006 à 22h35.