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Le greffe dans le systeme répressif camerounais

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par Luc Désiré NTIMBA
Université de Douala - DEA droit privé fondamental 2006
  

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B / Le juge d'Instruction ; un homme « seul » en matière d'information judiciaire

Une infraction complexe ayant été commise ; le juge d'instruction a pour mission de rechercher les preuves à charge et à décharge et d'en déférer les auteurs devant la juridiction de jugement. Divers moyens sont ainsi mis à « sa » disposition afin qu' « il » découvre la vérité55(*).Cette phrase confirme bien la réalité de nos tribunaux car en effet, le juge d'instruction est maître de l'information judiciaire et pour cela il est vu de tous comme le personnage unique de l'instruction et c'est à peine que l'on remarque le greffier.

Cette situation a impliqué un certain nombre de conséquences car ; il est tout à fait important de souligner que dans l'exercice de l'action publique ,et avant l'intervention du juge d'Instruction, le Procureur de la République fait mener l'enquête avec des moyens proches de ceux- du Juge d'Instruction. Or, jamais le procureur et ses substituts ne sont mis en cause. Ce sont pourtant eux qui en quelque sorte mettent le train sur les rails et « l'on devrait pencher plus souvent sur la première direction prise pour se demander si ce n'est pas elle qui parfois conduit à la catastrophe »56(*) . Toutefois c'est le juge d'instruction seul qui supporte les conséquences de cette action. Une autre analyse permet d'avancer que, dans de très nombreux cas, si une information est ouverte chez un juge d'instruction, c'est parce que l'enquête initiale n'a pas permis d'aboutir. Il a donc une obligation de réussir. Cette obligation n'est pas une obligation de moyen, elle est une obligation de résultat rapide. C'est d'ailleurs cette situation qui tend de nos jours à être instaurée à tord ou à raison pour le médecin traitant, qui, selon les croyances populaires doit impérativement guérir sous peine d'être poursuivi en justice.

Le Juge d'Instruction se situe donc au même niveau de responsabilités, car outre le fait qu'il est un personnage contrôlé57(*), il est la pièce indispensable de l'instruction. D'ailleurs, l'instruction se conçoit et s'achève avec lui.

Malheureusement, il est peut-être un peu trop isolé pour cette tâche non négligeable qu'il a à accomplir, et le fait qu'il soit isolé peut constituer un frein à la manifestation rapide de la vérité tant recherchée. Ceci est d'autant plus palpable que dans le procès (pénal surtout), le juge d'instruction éprouve des difficultés à rassembler les preuves ; du fait notamment de la fragilité des témoignages58(*). Remédier à cet état des choses n'est cependant pas quelque chose d'insurmontable car, si le Juge d'Instruction ne peut en aucun cas transférer ses compétences à son assistant qu'est le greffier d'instruction, il pourrait quand même l'associer de façon active à la manifestation de la vérité en partageant avec lui ses doutes, ses incertitudes, ses intuitions et recueillir aussi de lui des avis et pourquoi pas des recommandations. Cette opinion peut être justifiée par le fait que le greffier est le personnage avec qui il partage le secret de l'instruction, il est son principal collaborateur et son « homme de main » pourrait-on dire. Il serait alors souhaitable que nos juges s'ouvrent davantage à ces collaborateurs de premier ordre avec qui ils sont d'ailleurs forcé de travailler et qui, mieux que personne maîtrisent tous les rouages de la procédure. Il est alors regrettable que dans les tribunaux de notre pays le greffier soit encore perçu comme un simple acolyte des magistrats en général, et du Juge d'Instruction en particulier.

* 55 NDJERE(E), « Du Juge instruction au Juge d'instruction » quel cheminement pour quels résultats ? p.256

* 56 NDJERE (E ), op. cit. p.256

* 57 Kouonedji F. Martin, Le juge d'instruction en procédure pénale camerounaise, mémoire de DEA p.36

* 58 Car très souvent le juge ne se fie qu'à ce que les parties entendues veulent bien lui dire

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius