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La responsabilité pénale du médecin traitant dans le système pénal camerounais

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par René Serges Maran ASSOUMOU René Serges Maran
Université de Douala- Cameroun - DEA 2006
  

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BIBLIOGRAPHIE

I- OUVRAGES GENERAUX

1. CARTIER (M-E), DROIT PENAL, 4e édition, Paris, Montchrestien, 1997, 272 pages.

2. DESPORTES (F) et LE GUNEHEC (F), DROIT PENAL GENERAL, 10e édition, ECONOMICA, 2003, 1055 pages.

3. DROIT PENAL, tome 2, Procédure pénale, Cujas, 1992, 760 pages.

4. LARGUIER (J), LE DROIT PENAL, Paris, P.U.F., 1997, (Que sais-je ?) 128 pages.

5. LARGUIER (J), PROCEDURE PENALE, 17e édition, Paris, Dalloz, 1999, 131 pages, (Mémentos)

6. LEVASSEUR (G), CHAVANNE (A), MONTREUIL (J), DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE, 11e édition, Paris, Sirey, 1994, 371 pages

7. RENAULT-BRAHINSKY(C), PROCEDURE PENALE : La poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur, 6e édition refondue, Paris, Gualimo Editeur, 2004, 281pages (Mémentos)

II- OUVRAGES SPECIALISES

1. DORSNER-DOLIVET(A), CONTRIBUTION A LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CONDITION DES RESPONSABILITES CIVILE ET PENALE DANS L'HOMOCIDE ET LES BLESSURES PAR IMPRUDENCE: A propos de la chirurgie, éd. L.G.D.J 1986, 495 pages

2. PENNEAU (J), LA RESPONSABILITE DU MEDECIN, Connaissance du droit, éd. Dalloz 1992, 192 pages.

3. SERIAUX (A), NEIRINCK (C), LABRUSSE-RIOU(C), ROCHE-DAHAN(J) ,PEDROT(P), MAURER(B), MATHIEU(B), FEINGOLD(J) , ELDELMAN(B), LE DROIT,LA MEDECINE ET L'ETRE HUMAIN propos hétérodontes sur quelques enjeux vitaux du XXe siècle, éd. PUAM, 1996, 269 pages.

III- ARTICLES ET REVUES

1. DECROIX (G), << Responsabilité médicale en France : mythes et réalités », in Droit et médecins no32, septembre 2000, p 48-53.

2. DI MARINO (G), << la responsabilité pénale des membres de l'équipe d'anesthésie », in PROBLEMES ACTUELS DE SCIENCE CRIMINELLE VIII, éd. PUAM, Faculté de Droit et de Science Politique, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, 1995, p. 43-53.

3. DURRIEU-DIEBOLT, << le secret médical », in http://www.caducee.net/DroitSante/DroitSante/secret-medical.asp, visité le 8 novembre 2008.

4. EECKELEERS (P) : - << La médecine face au droit », in La Revue de la Médecine Générale no 243 Mai 2007, p 205-206.

- << Secret médical et témoignage judiciaire », in La Revue de la Médecine Générale no 243 Mai 2007, p 206.

5. ELONG NGONO (S) : - << Devoirs de Médecins », in Cameroon Tribune du 27 Novembre 2007, p.9.

- << Droits des malades, Devoirs des Médecins », in Cameroon Tribune du 29 Mai 2008 p. 11.

6. FERRARI (I), << Le médecin devant le juge pénal », in http:/ www.courdecassation.fr/publications cour 26/rapport annuel 36/rapport 1999 91/etudes documents 93/isabelle ferrari 5792.html, visité le 12 novembre 2008

7. GIROUX (M), << tribune d'éthique », in Le Clinicien, Septembre 1999.

8. GLEZER (D), << Aspects actuels de l'expertise psychiatrique au pénal », in PROBLEMES ACTUELS DE SCIENCE CRIMINELLE V, éd. P.U.A.M Faculté de Droit et de Science Politique, Université de droit, d'économie et des sciences d'AixMarseille 1992, P.79-90.

9. HELMLINGER (L) ET MARTIN (D), << La judiciarisation de la médecine, mythe et réalité », in Les Tribunes de la santé : Justice et santé, No5, Hiver 2004 /4, p.39-46.

10. Institut National de la Statistique, ECAM 3, << tendances, profil et déterminants de la pauvreté au Cameroun en 2007 ».

11. JORZIG (A), << LA RESPONSABILITE MEDICALE importantes directives dans le cadre d'une comparaison au niveau européen », Mai 2004, p 1- 8, in

http://www.mathysmedical.com/fileadmin/user upload/pdf download/Arztforum/Arzt haftung_F.pdf, visité le 3 octobre 2008.

12. JOUANNET (P), EVIN (C), MAUGÜE (C), HASSENTEUFEL (P), STASSE(F), DE KERVASDOUE (J), CAHUZAC (J), BREMOND (M), GLORION (B), << Le pouvoir médical », Revue Française d'études constitutionnelles et politiques No 89, éd. Seuil, 1999, 208 pages.

13. JUNG (H), << Introduction au droit médical Allemand », in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, No 1 Janvier-Mars 1996, trimestrielle, P.39-47.

14. LAMARCHE (M) : << Heurs et malheurs de l'obligation d'information en matière médicale », in DROIT PROSPECTIF, REVUE de la recherche juridique, éd. P.U.A.M. 1998-4.

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16. LUSSAN (H), << L'évolution du droit médical », in Droit et médecins No32, Septembre 2000, p54-55.

17. MATHIEU (G), << Sida et droit pénal », in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, No 1 Janvier-Mars 1996 trimestrielle, p.81-99.

18. MAYAUD (Y), << l'intention dans la théorie du droit pénal », in PROBLEMES ACTUELS DE SCIENCES CRIMINELLES XII, éd. P.U.A.M Faculté de Droit et de Science politique, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, 1999, p.57-66.

19. MUYLAERT, << La responsabilité médicale : évolution récente de la jurisprudence », in

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20. REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PENAL COMPARE No 1 Janvier -Mars 1996, trimestrielle, pp 1-260.

21. SOW SIDIBE (A), << le secret médical aujourd'hui », in http://afrilex.ubordeaux4.fr/sites/afrilex/IMG/pdf/2doc6sidibe.pdf, visité le 23 juin 2008.

22. TJOUEN (A.-D.), << Le médecin et son patient : L'obligation de se taire », in Revue Africaine des Sciences juridiques, Vol. 1, No 1 2000, p.70-85.

23. ZELCEVIC-DUHAMEL (A), « Atteintes involontaires à l'intégrité corporelle », in http://www.droit.univ-paris5.fr/cddm/modules.php?name=News&file=article&sid=70, visité le 10 décembre 2008.

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