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La preuve dans le contentieux du cyberespace
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par
Koulika Arnaud NIKIEMA
Université Gaston Berger de Saint Louis du Senegal - Master pro (DESS)Droit du cyberespace 2011
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Introduction générale
PREMIÈRE PARTIE : LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA PREUVE
ADAPTÉE AU DROIT DES TIC
Chapitre 1 : les règles de preuve en matière civile et commerciale
Chapitre 2 : les règles de preuves en matière pénale adaptées au contentieux du cyberespace.
DEUXIEME PARTIE : LA VALIDITÉ DES PREUVES SPÉCIFIQUES AU
CYBERESPACE
Chapitre 1 : l'admissibilité de la preuve électronique
Section 1 : les preuves générées à l'insu de l'internaute
Paragraphe 1 : les traces laissées par le serveur
Paragraphe 2 : les Cookies
Section 2 : les traces déposées de plein gré
Chapitre 2 : la force probante attachée à la preuve
Conclusion
BIBLIOGRAPHIE
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"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"
Platon