§ 2 : LES DEFIS ET
PERSPECTIVES
1. Défis Techniques et
Logistiques
· Infrastructures internet : La RDC
fait face à des défis de connectivité internet stable
indispensable pour des visi
oconférences
sécurisées et l'échange de documents lourds. En autre
terme , Infrastructures numériques limitéesaccès
inégal à Internetfaible débit dans plusieurs
provincescoupures fréquentes d'électricité. Cela compromet
la fiabilité des actes à distance.« En terme de
perspective s'agissant des infrastructure internet, le gouvernent
congolais devrait dispose des logiciels et une basse des données. Et il
importe de souligner que ces logiciels doivent être
décentralisé. Pour dire, une basse des données au niveau
central, qui va prendre en charge les bases des donnés provinciaux, et
ces dernières a leurs tours prendront charge des basse de
donnée urbaine, territoriale, municipale et même des districts. Et
pour avoir accès au cybernotariat, les requérants seront
obligés de passer par un site internet créé et
géré par le conseil supérieur notarial de la même
manière que ce dernier conserve les actes notariés
électronique et en papier ; cfr l'article 2 alinéa 15 de la loi
de 2016 qui définit le Minutier comme répertoire de tous les
actes établis sur support papier ou électronique par le
notaire ; l'acte notarié dresse sur support électronique est
enregistré pour sa conservation dans un minutier électronique
centra contrôler par le conseil supérieur du notariat».
· Cybersécurité et/ ou la
cybertcriminalité : La protection des données tant
personnels que sensibles contre le piratage et les cyberattaques (phi shing,
fraude à l'identité) est un défi majeur pour les
études notariales. «À côté de ce
défi, il y ` a également une perspective.
Au-delà de tout évidence, il importe qu'il y'a toujours moyens
d'anticiper et même des prévoir un moyen pouvant palier aux
cyberattaques en titre de prévention et de précaution :
§ En titre de Prévention :
par ici, le gouvernement par le biais de ministère de la justice et du
numérique y compris tout autres ministère et/ou
département, commission sans surtout oublier le conseil supérieur
du notariat ; vont prendre tous des mesures nécessaires pouvant
éviter à tout prix, les cyberattaques ;
§ En titre de Précaution :
ces autorités compétentes ; doivent également mettre
en place des mécanismes qui puissent permettre la sauvegarde de
données tant personnels que sensible et conserver les archives
électronique peu importe les attaques ou même les virus. Et au
possible tout archives numérique devrait se faire imprimer et archiver
en papier (imprimées des valeurs). En revanche, tout comme le cas
précédent, les archives de ceux qui ont recourir au notariat
traductionnel devrait également être capturé et conserver
au serveur numérique
· Maîtrise des outils numériques
: Le notaire doit acquérir de nouvelles compétences
technologiques (cybernotaire) pour manipuler des clés cryptographiques
et gérer des plateformes de signature
sécurisées. « À ce niveau, il sied de rapper
que, quoique le conseil supérieur et la chambre nationale et même
les chambres provinciaux sont appelées à organiser
fréquemment les formations de mises à niveau des maitres
notaires ; d'où bien que ces derniers sont aussi censé de se
faire former de n'importe quel manière question juste de renforcer leurs
efficacité professionnelles ; nous estimons qu'il semble
indispensable d'ajouter aux conditions du recrutement, l'obligation de
satisfaire à la formation sur le cybernotariat » cet
ainsi, chaque notaire aura au moins dans ce sens, de repère et des
basses qui bien entendu seront largement données par les formations
avenirs et même l'expérience pratique.
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