Problématique de la mobilisation des recettes douanières à la DGDA Nord-Kivu, 2011 à 2016par Germain KAMBALE COSMAS ISC-Goma - Graduat 2017 |
BIBLIOGRAPHIE1) OUVRAGES 1. BIALLES C, Dictionnaire d'économie et des faits économiques et sociaux, Ed. FOUCHER, Paris 1996 2. BEVERIDGE, The art of scientific investigation, New-York, Vintage books, 1950 3. Grawitz M, Méthodes de sciences sociales, 11eme Edition, Ed. Dalloz, Paris 2011, P15 4. AHMED SILEM, Lexique d'économie, 4eme éd., JM, Paris, 1992, 5. KASINDI YIMBA.S, La législation fiscale et douanière congolaise, 6. FOSTSING, J.B, Le pouvoir fiscal en Afrique, LGDI, Paris, 1995. 7. Le ROBERT 2012, Ed. millésime, paris 2012, 8. YVES BERNARD, Dictionnaire économique et financiers, Ed. Du Seuil, Paris VIe, 9. Le petit LAROUSSE 2014, Paris Cedex 06, 2) ARTICLES ET REVUES 1. Ordonnance-loi N° 10/002 du 20 aout 2010 portant code des douanes ; 2. D.NIANDA MALANDA, Les importateurs et exportateur du Nord-Kivu, Article publié 2016 3. Tarifs des D & T Congolais, éd. 2012 3) THESES, MEMOIRES, TFC ET RAPPORTS 1. MAENE KYAHI.K, Analyse de la structure des recettes publique des exportations cas de la DGDA/NK, Mémoire inédit, ISC-Goma, 2015 2. PIPINA BOMBULA WEYE. G, Analyse des effets d'entrepôts douaniers sur l'évolution des recettes d'importation de la direction provinciale des douanes et accises/NK, cas du guichet unique de Goma, mémoire inédit, ISC-GOMA, 2015 3. MBAMBI.M, Impact du régime d'exportation sur la mobilisation des recettes douanières cas de la DGDA/NK de 2008 à 2010, mémoire inédit ISC-GOMA, 2013-2014 4. KYAHI.K, Analyse dynamique de la mobilisation des recettes en zone de conflits par la DGI/NK et la DGRAD/NK à Masisi, de 2008 à 2012, mémoire inédit ISC-GOMA 2012-2013 5. KEMENGELE.K, L'impact des recettes douanières sur le développement socioéconomique (cas de la DGDA Kalemie, 2008-2010), p9 6. Esperance CIZA N. Part des prélèvements aéronautiques dans les recettes globales de la RVA/Goma : cas de la redevance de stationnement et la redevance passager, TFC inédit, ISC-Goma, 2015 7. Jackson KASEREKA, analyse comparative des recettes d'une entreprise publique avant et après-guerre, TFC inédit cas de la RVA GOMA, ISC-Goma 2005-2006, P8 4) COURS 1. E. MUDEKEREZA, Initiation à la recherche scientifique, cours inédit, ISC-GOMA 2016 2. R. MUFUKU, Valeur en douane, cours inédit G2, ISC-Goma, 2016 TABLE DE MATIERES0.4. CHOIX ET INTERET DU TRAVAIL 5 0.5. DELIMITATION DU TRAVAIL 5 CHAP I. APPROCHE THEORIQUE DE L'ETUDE 7 I.1. NOTIONS SUR LES ENTREPRISES PUBLIQUES 7 I.2. STRUCTURE DES RECETTES DOUANIERES 12 a. Le code douanier ou législation douanière 12 b. La législation des accises 13 I.3 THEORIE SUR LES PROBLEMES DE MOBILISATION DES RECETTES 20 CHAP II. PRESENTATION DU DOMAINE DE RECHERCHE 28 II.1. Description de la Direction Générale des Douanes et Accises/Nord-Kivu 28 II.2. Objectifs et Missions de la DGDA 30 CHAP III. PRESENTATION, ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS 36 III.1. APPROCHE METHODIQUE DU TRAVAIL 36 III.1.1. TECHNIQUES DE RECOLTES DES DONNEES 36 III.1.2. TECHNIQUE DE TRAITEMENT DE DONNEES 36 III.1.3. PRESENTATION DES RESULTAS 36 III.2. PRESENTATION DES DONNEES 37 III.3. ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRESTATION DES RESULTATS 39 III.4. DIFICULTES RENCOTREES LORS DE LA MOBILISATION DES RECETTES DOUANIERES PAR LA DGDA/NK 2011 à 2016 47 III.5. DISCUSSION DES RESULATS 49 III.6. RECOMMENDATIONS ET SUGGESTIONS 50 ANNEXES |
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