Blanchiment d'argent manifestation et procédure de lutte.

• Dédicace :
  
• Remerciements:
  
• Le sommaire :
  
• Section 1 : présentation générale de la banque internationale arabe de Tunis (BIAT)
  
• Chapitre 1 : Présentation de l'organisme d'accueil
  
• Introduction :
  
  • section1 : présentation générale de la banque internationale arabe de Tunisie(BIAT)
    
    • 1: Présentation générale de la BIAT 
      
      • 1-1 .Historique de la BIAT
        
      • 1-2. Le but de la création de la BIAT 
        
    • 2: Organigramme de la BIAT
      
• Section 2: Présentation générale de la direction des transferts et de la division réglementation et paiements extérieurs
  
  • 3: Cadre général du service virement émis
    
    • 3-1 .Présentation du service 
      
    • 3-2.Rôle du service
      
    • 3-3 .Présentation des tâches effectuées 
      
    • 3-4Gestion des frais réclamés par le correspondant 
      
  • 4: service réglementation
    
    • 4-1 La réglementation de change 
      
• La réglementation des changes et du commerce extérieur est fondée sur le code de change, la loi n°76-18 du 21janvier 1976, la loi n°94-41 du 7 mars 1994 relative au commerce extérieur et leurs textes d'application.
  
• La réglementation des changes repose sur les principes suivants :
  
  • 4.2- Monnaies de règlementation 
    
  • 4.3 Notion de résidence dans le régime général 
    
  • 4.4- Comptes de résidents et de non-résidents 
    
  • Section 3 : Les systèmes informatiques utilisés
    
    • 1: Computer Intelligent Terminal Opération System CTOS 
      
    • 2 : Le système Temenos T24
      
    • 3: Workstation (les messages Swift) 
      
      • 3-1 : Catégories SWIFT MT :
        
      • 3-2 Le réseau SWIFT 
        
      • 3-3.Description de swift 
        
      • 3-4. Règles de fonctionnement de swift 
        
• Conclusion :
  
• CHAPITRE 2: Le concept de blanchiment de capitaux
  
• Introduction :
  
  • Section1 : Définition et les principales techniques de blanchiment d'argent
    
    • 1: La définition et les différents types de blanchiment
      
      • 1-1Blanchiment d'argent: Définition et historique
        
      • 1-2Blanchiment d'argent et l'évasion fiscale
        
    • 2: Les différentes origines des fonds illicites (Infractions sous-jacentes) 
      
    • 3: Les trois phases classiques de blanchiment de capitaux par le système bancaire
      
      • 3-1Le processus de blanchiment d'argent 
        
    • 4: Les principales techniques de blanchiment d'argent
      
  • Section 2 : Les effets économiques du blanchiment des capitaux 
    
    • 1:L'importance des flux générés par l'argent blanchi et les méthodes d'estimation
      
      • 1-1 :Définition des flux illicites
        
      • 1-2 : Les méthodes d'estimation
        
    • 2: Les effets de distorsion et l'instabilité économique de blanchiment d'argent 
      
    • Saper le secteur privé légitime :
      
    • 3: Le blanchiment de capitaux menace la solidité des économies concernées et il constitue un frein puissant à la croissance 
      
      • 3-1 : Un choc pour l'économie
        
      • 3-2 : La complexité du système financier mondial encourage les blanchisseurs
        
  • Section3 : Blanchiment d'argent et le financement du terrorisme
    
    • 1 : Le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme:
      
    • 2- Les sources de financement du terrorisme
      
• Conclusion :
  
• CHAPITRE 3: La procédure de la lutte contre le blanchiment des capitaux
  
• Introduction :
  
  • Section 1 : Les intervenants pour la lutte contre le blanchiment de capitaux
    
    • 1 : Le Groupe d'Action Financière contre le blanchiment d'argent (GAFI) 
      
    • 2 : La commission tunisienne des analyses financières (CTAF) 
      
      • 2-1 L'organisation de la CTAF 
        
      • 2-2. Les membres
        
      • 2-3. Les missions
        
      • 2-4. La Cellule Opérationnelle 
        
  • Section 2 : Les stratégies de lutte contre le blanchiment d'argent en Tunisie
    
    • 1 : Mise en place de règle de contrôle par la BCT
      
      • 1-1 :Mesures de vigilance générales
        
      • 1-2 :Mesures de vigilance renforcées
        
      • 1-3 :Des interdictions
        
      • 1-4 :Dispositif de contrôle interne
        
    • 2: Les dispositifs mis en place pour les déclarations de soupçon
      
      • 2-1 :Qui doit déclarer
        
      • 2-2 :Dans quels cas déclarer
        
      • 2-3Quand déclarer
        
      • 2-4La déclaration de soupçon
        
      • 2-5CTAF missions 
        
  • Section 3 : La détection et la lutte contre le blanchiment au sein de la BIAT
    
    • 1. Présentation des Modules de Filtrage Mis en Place
      
      • 1-2. Modalités de Fonctionnement
        
      • 1-3. Opérations soumises au filtrage
        
      • 1-4. Traitement du résultat de filtrage
        
    • 2 : Système de détection de soupçon dans le Swift
      
      • 2-1. Principes de la détection Fac
        
      • 2-2. Détection FAC
        
      • 2-3 Ecrans de maintenance
        
      • 2-4: Actions
        
• Conclusion générale :
  
• Bibliographie :
  
• Table des matières