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Economie et Finance
Blanchiment d'argent manifestation et procédure de lutte.
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par
Aymen Guesmi
institut supérieur de gestion ISG tunis - licence appliquée en Ingénierie Economique et Financière 2015
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Dédicace :
Remerciements:
Le sommaire :
Section 1 : présentation générale de la banque internationale arabe de Tunis (BIAT)
Chapitre 1 : Présentation de l'organisme d'accueil
Introduction :
section1 : présentation générale de la banque internationale arabe de Tunisie(BIAT)
1: Présentation générale de la BIAT
1-1 .Historique de la BIAT
1-2. Le but de la création de la BIAT
2: Organigramme de la BIAT
Section 2: Présentation générale de la direction des transferts et de la division réglementation et paiements extérieurs
3: Cadre général du service virement émis
3-1 .Présentation du service
3-2.Rôle du service
3-3 .Présentation des tâches effectuées
3-4Gestion des frais réclamés par le correspondant
4: service réglementation
4-1 La réglementation de change
La réglementation des changes et du commerce extérieur est fondée sur le code de change, la loi n°76-18 du 21janvier 1976, la loi n°94-41 du 7 mars 1994 relative au commerce extérieur et leurs textes d'application.
La réglementation des changes repose sur les principes suivants :
4.2- Monnaies de règlementation
4.3 Notion de résidence dans le régime général
4.4- Comptes de résidents et de non-résidents
Section 3 : Les systèmes informatiques utilisés
1: Computer Intelligent Terminal Opération System CTOS
2 : Le système Temenos T24
3: Workstation (les messages Swift)
3-1 : Catégories SWIFT MT :
3-2 Le réseau SWIFT
3-3.Description de swift
3-4. Règles de fonctionnement de swift
Conclusion :
CHAPITRE 2: Le concept de blanchiment de capitaux
Introduction :
Section1 : Définition et les principales techniques de blanchiment d'argent
1: La définition et les différents types de blanchiment
1-1Blanchiment d'argent: Définition et historique
1-2Blanchiment d'argent et l'évasion fiscale
2: Les différentes origines des fonds illicites (Infractions sous-jacentes)
3: Les trois phases classiques de blanchiment de capitaux par le système bancaire
3-1Le processus de blanchiment d'argent
4: Les principales techniques de blanchiment d'argent
Section 2 : Les effets économiques du blanchiment des capitaux
1:L'importance des flux générés par l'argent blanchi et les méthodes d'estimation
1-1 :Définition des flux illicites
1-2 : Les méthodes d'estimation
2: Les effets de distorsion et l'instabilité économique de blanchiment d'argent
Saper le secteur privé légitime :
3: Le blanchiment de capitaux menace la solidité des économies concernées et il constitue un frein puissant à la croissance
3-1 : Un choc pour l'économie
3-2 : La complexité du système financier mondial encourage les blanchisseurs
Section3 : Blanchiment d'argent et le financement du terrorisme
1 : Le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme:
2- Les sources de financement du terrorisme
Conclusion :
CHAPITRE 3: La procédure de la lutte contre le blanchiment des capitaux
Introduction :
Section 1 : Les intervenants pour la lutte contre le blanchiment de capitaux
1 : Le Groupe d'Action Financière contre le blanchiment d'argent (GAFI)
2 : La commission tunisienne des analyses financières (CTAF)
2-1 L'organisation de la CTAF
2-2. Les membres
2-3. Les missions
2-4. La Cellule Opérationnelle
Section 2 : Les stratégies de lutte contre le blanchiment d'argent en Tunisie
1 : Mise en place de règle de contrôle par la BCT
1-1 :Mesures de vigilance générales
1-2 :Mesures de vigilance renforcées
1-3 :Des interdictions
1-4 :Dispositif de contrôle interne
2: Les dispositifs mis en place pour les déclarations de soupçon
2-1 :Qui doit déclarer
2-2 :Dans quels cas déclarer
2-3Quand déclarer
2-4La déclaration de soupçon
2-5CTAF missions
Section 3 : La détection et la lutte contre le blanchiment au sein de la BIAT
1. Présentation des Modules de Filtrage Mis en Place
1-2. Modalités de Fonctionnement
1-3. Opérations soumises au filtrage
1-4. Traitement du résultat de filtrage
2 : Système de détection de soupçon dans le Swift
2-1. Principes de la détection Fac
2-2. Détection FAC
2-3 Ecrans de maintenance
2-4: Actions
Conclusion générale :
Bibliographie :
Table des matières
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Albert Camus