CHAPITRE I : TYPOLOGIE CLASSIQUE DES REGIMES
POLITIQUES
L'évolution des régimes politiques a fait
disparaître au fil de temps les vieilles classifications. L'opposition
des régimes archaïques à ceux classiques ne peut pas
désormais faire le cheval de bataille des constitutionnalistes, du fait
que l'histoire constitutionnelle elle-même nous fait remarquer combien
les choses ont évolué afin que les régimes atypiques
cèdent la place aux régimes classiques modernes. Nous dirons avec
Duverger que la confrontation des anciens régimes qualifiés
d'atypiques aux régimes classiques modernes ne constitue pas
actuellement le centre du droit constitutionnel8, de ce fait, nous
écarterons de notre étude l'analyse des régimes
archaïques au profit des régimes classiques modernes.
Il sera question de développer dans ce chapitre le
régime présidentiel (I) et le régime parlementaire (II)
considérés comme des régimes politiques de type classique
moderne.
Section 1 : Le Régime Présidentiel
L'histoire politique de la RDC laisse entrevoir que tous les
régimes politiques qui ont été mis en place de
l'indépendance jusqu'à la longue et historique transition n'ont
été que des régimes complexes si pas dictatoriaux,
caractérisés par la concentration des pouvoirs, la dictature et
la confusion.
De ce fait, il n'est pas étonnant de remarquer que les
termes « régimes présidentiels
» aient une connotation et surtout un sens de plus en plus
péjoratif, a. tel enseigne que parler de régime politique
présidentiel pour la plupart des gens, c'est épingler un
régime dans lequel le président de la république est le
pivot, disposant des pouvoirs exorbitants (dictature). De ce qui
précède, nous estimons nécessaire de définir le
régime présidentiel, d'aborder ses éléments
caractéristiques et l'exemple de son application.
§1. Definition
Un régime présidentiel est un
régime politique représentatif fondé de par sa
constitution, sur une stricte séparation des pouvoirs exécutif,
législatif, et judiciaire9. Le pouvoir
exécutif est entre les mains du chef de l'État (le
Président), généralement élu au suffrage universel.
Le pouvoir législatif est le domaine exclusif du Parlement. Le pouvoir
judiciaire quant a. lui, dispose d'une place particulièrement
importante, dans la mesure où il peut être conduit a. arbitrer les
différends entre les deux autres pouvoirs, il est dévolu aux
cours et tribunaux.
Cependant, le Professeur Jacques DJOLI
ESENG'EKELI définit le régime
présidentiel comme étant
« celui dans lequel
les pouvoirs s'absorbent dans leurs
fonctions respectives et s'isolent l'un
l'autre dans
9
http://www.toupie.org/Dictionnaire/Regime_presidentiel.htm
une spécialisation fonctionnelle et
irrévocabilitémutuelle
»10.
Dans un régime présidentiel, l'exécutif
n'est pas responsable devant le corps législatif, contrairement au
régime parlementaire. De ce principe, il découle que le
gouvernement ne peut être renversé par le Parlement. Inversement
le pouvoir Exécutif ne peut dissoudre le Parlement.
L'expression "régime
présidentiel" est une source d'ambiguïtés pour
le commun des mortels, avonsnous dit dans l'introduction du chapitre en cours,
car elle laisse entendre que le chef de L'Exécutif aurait une
prééminence sur les autres pouvoirs dans l'organisation politique
et administrative de l'État, ce qui n'est pas le cas.
D'un point de vue historique, les régimes
présidentiels sont fidèles aux principes d'équilibre des
pouvoirs définis par Montesquieu dans « l'esprit des
lois » de 1689-175511.
| 
