Rapport de stage effectué à la direction generale des droits des douanes et accises sous direction de Beni

• INTRODUCTION
  
  • 1. CHAPITRE PREMIER : CONSIDERATION GENERALE DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES
    
  • 1.2. FORME JURIDIQUE
    
  • 1.3. FORME ADMINISTRATIVE
    
  • 1.4. FORME ORGANISATIONELLE
    
  • 1.5. LES MISSIONS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISE
    
  • 1.5.2. MISSION SOCIO-ECONOMIQUE :
    
  • 1.5.3. MISSION SECURITAIRE
    
  • 2.1. LA BRIGADE DE LA DOUANE
    
  • 2.1.1. BASE JURIDIQUE DE LA BRIGADE
    
  • 2.1.2. LA MISSION
    
  • 2.1.3. LES ATTRIBUTIONS DE LA BRIGADE DOUANIERE
    
  • 2.1.4. LA RECHERCHE DE LA FRAUDE
    
  • 2.1.5. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA BRIGADE
    
  • 2.1.5.1. Unité mobile de la brigade
    
  • 2.1.5.2. Unité sédentaire
    
  • 2.1.5.3. Discipline au sein de la brigade
    
  • 2.1.5.4. Quelques fautes disciplinaires que sanctionne le service de brigade douanière :
    
  • 2.2. LE SERVICE DE LA PRISE EN CHARGE
    
  • 2.2.1.1. Le jaugeage comme procédure de produit pétrolier
    
  • 2.3. BUREAU DE RECETTE
    
  • 2.3.1. LES PROCEDURES DES OPERATIONS DE LA RECETTE
    
  • 2.3.2. LE DROIT DOUANIER ECONOMIQUE Section 1 : Considération générale
    
• Section 2: Les règles de base des régimes économiques
  
• Section 3 : Les différents régimes douaniers
  
  • 2.4. BUREAU DE LA VÉRIFICATION
    
  • 2.4.1. 0rganisation
    
  • 2.4.2. Définition de la vérification
    
  • 2.4.3. LES METHODES DE LA VÉRIFICATION
    
  • 2.4.4. LES CONDITIONS D'EXECUTION DE LA VÉRIFICATION
    
  • 2.4.5. PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS
    
  • 2.4.5. AUTRES REGIMES DOUANIERS :
    
  • 2.4.6. BASE DE TAXATION DES HUILES MINERALES
    
  • 2.4.7. CALCUL DE TAXATION POUR LES HUILES MINERALES
    
  • C. PETROLE KEROZENE
    
  • 2.4.8. CALCUL DE TAXATION POUR LES PRODUITS D'ACCISES