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Droit de l'Environnement
La gestion de l'environnement sur le domaine public maritime à Dakar
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par
Malick Sanokho
Université Cheikh Anta Diop de Dakar - Master II en droit de l'environnement 2007
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TABLES DES SIGLES ET DES ACRONYMES
LA LISTE DES GRAPHIQUES
LA LISTE DES CARTES
SOMMAIRE
INTRODUCTION
SECTION I : DESCRIPTION DU DPM
Section II. Identification des problèmes de gestion de l'environnement sur le DPM
Conclusion partielle
Section I. les perspectives de gestion du DPM
Conclusion générale
RESUME DU MÉMOIRE
INTRODUCTION
PARTIE I :
IDENTIFICATION DES PROBLEMES DE GESTION DE
L'ENVIRONNEMENT
SECTION I : DESCRIPTION DU DPM
Para I. aux plans physique et socioéconomique
A. les aspects fonciers et écologiques
B. les aspects économiques et démographiques
Para II. Aux plans juridique et institutionnel
A. l'encadrement juridique
A -1. L'historique des conventions
A-2. Les conventions internationales
A-3. Les textes régionaux
A- 4. Les textes nationaux
B. l'encadrement institutionnel
SECTION II. IDENTIFICATION DES PROBLEMES DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT SUR LE DPM
Para I. Les difficultés de la gestion du DPM et ses impacts
A. les problèmes environnementaux
B. Les contraintes textuelles et institutionnelles
B-1. Les insuffisances textuelles
B.2 Les difficultés organisationnelle et fonctionnelle
Para II. Les principaux impacts
A. les impacts socio-économiques
B. les impacts environnementaux
Conclusion partielle
PARTIE II :
LES PERSPECTIVES DE SOLUTIONS ET
AMELIORATION DE LA GESTION DE
L'ENVIRONNEMENT SUR LE DPM
SECTION I. LES PERSPECTIVES DE GESTION DU DPM
Para I : les perspectives d'ordre environnemental
A. Nécessité d'adaptation des changements climatiques
B. la lutte contre la pollution de l'environnement marin et côtier
Para II. Les perspectives de concilier la protection de l'environnement avec les activités socio-économiques
A. Nécessité d'informer et de former les populations
B. Nécessité de contrôler les activités industrielles
SECTION II. AMELIORATION DE LA GESTION DE
L'ENVIRONNEMENT SUR LE DPM
Para I. amélioration des textes et du cadre institutionnel
PARA I. L'APPLICATION DE LA REGLEMENTATION ET L'IMPLICATION DES CITOYENS
A. Une nécessité de révision des textes
A- 1. Une refonte des textes
A-2. Une nécessité d'une loi littorale
B. La nécessité d'une implication de tous les citoyens
B-1. L'harmonisation de l'intervention des institutions
B-2. L'harmonisation de l'intervention des citoyens à travers des organisations locales
Para II. Révision de la politique environnementale
A. pour une amélioration des moyens financiers
B. Pour une amélioration des moyens matériels
Conclusion générale
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
TITRE II : GESTION - DECLASSEMENT - SANCTIONS
TABLE DES MATIERES
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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"
Paul Valery