La responsabilité civile du fait d'autrui en droit comparé congolais et français

§2. Théories de la causalité

1. Théorie de l'équivalence des conditions

Dans cette théorie sont considérés comme causes équivalentes et légales, les évènements lointain ou proches qui ont occasionné le dommage. Cependant, mieux vaut dire des causes et décider qu'il y a responsabilité dès que le fait illicite a concouru à la réalisation du dommage alors , on aurait considéré que tout événement intervenu dans la réalisation du dommage et sans lequel le dommage ne se serait pas produit en est nécessairement la cause , ce qui au moins à l'égard de la victime oblige son auteur à la réparation de l'intégralité du dommage.^82(*)

2. Théorie de la causalité adequate

Elle s'efforce donc de rattacher le dommage à celui de ses antécédents qui normalement suivant le cours naturel des choses était de nature à le produire, à la différence d'autres antécédents du dommage n'ayant entraîné celui-ci qu'en raison de circonstances exceptionnelles. Cette position est solidement établie, il n'est pas exclu, il est vrai que lorsque , parmi les antécédents du dommage, il existe une faute prouvée, les tribunaux puissent être tentés d'entendre plus largement qu'ailleurs la notion de lien direct.^83(*)

3. Théorie de la proximité de la cause

S'agissant de cette théorie, elle est considérée comme causes équivalentes, tous éventuellements précédent chronologiquement sa réalisation. Cela veut dire que parmi les causes qui ont été à la base du dommage on prend en considération la dernière cause. Cependant, cette théorie comporte l'avantage et l'inconvénient.

v L'avantage : Elle est avantageux du fait que , elle permet au juge de déceler facilement la cause du dommage sans l'hypothèse où le juge se trouve devant une multitude des causes et ça lui permet directement de prendre en considération le préjudice le plus récent.

v L'inconvénient : cela serait injuste et anormal de prendre en considération le récent dommage en défaveur des dommages survenus avant, à titre exemplatif l'accident chirurgicale est la dernière cause mais l'accident lui-même peut être déterminant parce qu'elle est due à un manifeste de vitesse.^84(*)

a. La preuve du lien de causalité

C'est au demandeur qu'il incombe d'établir la relation de cause à effet entre le fait illicite et le dommage c'est dire que le doute sur l'existence de ce lien profite au défendeur. Cependant, il ne faut pourtant pas exagérer l'importance de la preuve imposée de la sorte à la victime, deux raisons imposent, nous semble t-il cette atténuation.

En premier lieu, il peut n'être exigé à la victime qu'une preuve assez élémentaire suffisante pour renverser la fardeau de la preuve mais laissant assez largement place à la possibilité pour le défendeur, de démontrer qu'en réalité, le lien de causalité exigé pour l'obtention d'une réparation fait défaut . Ainsi en est-il toutes les fois qu'en matière de responsabilité du fait des choses, la victime peut se contenter de démontrer que la chose est intervenue dans la réalisation du dommage, sans avoir à démontrer que dans cet événement, elle a rempli un rôle actif.

En deuxième lieu, il arrive que les tribunaux fondent en fait, leurs décisions sur de présomptions de causalité.^85(*)

* ⁸²Idem

* ⁸³Idem

* ⁸⁴Idem

* ⁸⁵LUTUMBA WA LUTUMBA et PINDI MBENSAKIFU, Droit civil des obligations, notes de cours destinées aux étudiants de deuxième année de graduat, Faculté de Droit, Unikin, p211.