TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE
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IN MEMORIAM
II
DEDICACE
III
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REMERCIEMENTS
III
SIGLES ET ABREVIATIONS
V
INTRODUCTION
1
OBJECTIFS
2
a) Objectif Général
2
b) Objectifs Spécifiques
2
CHOIX ET INTERET DU SUJET
2
Sur le plan Scientifique
3
Sur le plan Personnel
3
Sur le plan Pratique
3
1. ETAT DE LA QUESTION
3
2. PROBLEMATIQUE
6
3. HYPOTHESES
8
4. METHODOLOGIE
8
a)METHODE
9
b) TECHNIQUES
10
* L'Observation Libre
11
* La Technique Documentaire
11
* L'Entretien Semi-directif
11
* L'analyse du contenu
11
5. DELIMITATION DU TRAVAIL
11
a) Du Point de vue
temporel
11
b) Du point de vue Spatial
12
6. SUBDIVIVISION DU TRAVAIL
12
7. DIFFICULTES RENCONTREES
12
CHAPITRE I. LES CONSIDERATIONS GENERALES.
13
I.1. CADRE CONCEPTUEL.
13
CONTEXTE DE L'APPARITION DU CORONAVIRUS EN RDC.
14
I.2. PRESENTATION DE LA DIRECTION PROVINCIALE DES
IMPOTS/SUD-KIVU.
17
I.2.1. LOCALISATION.
17
I.2.2. HISTORIQUE.
18
I.2.3. OBJECTIFS
18
a) Objectif
général
18
b) Objectifs spécifiques
18
I.2.4. ASPECT JURIDIQUE DE LA DGI.
19
I.2.5. MISSIONS DE LA DGI
19
I.2.6. RAYON D'ACTION DE LA DIRECTION PROVINCIALE
DES IMPOTS/ SUD-KIVU.
19
I.2.7. RESSOURCES DE LA DGI.
20
Ø Ressources
Humaines
20
Ø Ressources
Matérielles
20
Ø Ressources
Financières
20
I.2.8. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA
DIRECTION PROVINCIALE DES IMPOTS/ SUD-KIVU.
20
1°) Organisation.
20
2°) Fonctionnement
21
a) Direction Provinciale
21
b) Inspection des services
21
c) Secrétariat de direction.
22
d) Les Divisions.
22
I.3. MODALITES DE PAIEMENT DE L'IMPOT ET ATTRIBUTION
DU NUMERO IMPOT.
23
I.3.1. MODALITES DE PAIEMENT DE L'IMPOT
23
I.3.2. ATTRIBUTION DU NUMERO IMPOT
23
CHAP.II. IMPACT DU CORONAVIRUS SUR LE FONCTIONNEMENT
DES SERVICES PUPLICS : CAS DE LA DPI/SK.
26
II.1. IMPACT DU CORONAVIRUS SUR LE FONCTIONNEMENT
DES SERVICES PUBLICS.
26
II.1.1. Contexte général
26
II.1.2.Impacts sur le bien-être
socio-économique
27
II.1.3.Impacts sur l'assiette fiscale
28
II.2. LE FONCTIONNEMENT DE LA DPI/SK FACE AU
CORONAVIRUS DANS LE CONTEXTE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE
29
II.2.1. Notions
29
II.2.2. Les Conséquences/défis de la
pandémie de coronavirus sur le fonctionnement de la DPI/SK
30
II.2.2.1.Les Difficultés liées au
processus de mobilisation des recettes.
30
II.2.2.2. Les difficultés liées au
processus d'exécution des tâches par les agents de la DPI/SK
31
II.3. LES STRATÉGIES MISES EN PLACE PAR LA
DGI POUR FAIRE FACE AUX CONSÉQUENCES/DEFIS DE LA PANDÉMIE DE
CORONAVIRUS.
33
II.4. LES MESURES ALTERNATIVES POUVANT FAIRE FACE A
DES CRISES DE TELLE AMPLEUR DANS LES JOURS AVENIRS.
34
CONCLUSION
36
BIBLIOGRAPHIE
38
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