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Le passage du Plan comptable national 1975 au nouveau système comptable financier

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par Hayet HENNICHE
Université d'Oran Es-Senia - Licence en finance 2009
  

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LISTES DE FIGURES

Figure 1: La structure actuelle de l'IASB. 22

Figure 2 : Procédure d'adoption des normes par l'IASB 23

Figure 3 : Cadre Institutionnel Algérien 39

Figure 4 : Les flux physiques et financiers dans un contrat de location financement 67

Figure 5: Planning du Projet NPC de Sonatrach 100

Figure 6 : Présentation Détaillé Du Projet 101

Figure 7 : Présentation du Planning du Projet NPC 102

Figure 9 : Les étapes de démarche du projet 109

Figure 10 : Schéma de la phase 2 du re-paramétrage 111

Figure 11 : Schéma de la phase 3 du re-paramétrage 113

LISTES DE TABLEAUX

Tableau 1 : Tableau des utilisateurs de l'information comptable et leurs besoins. 25

Tableau 2: Circulaire 185/F/DC/CE/89/047 du 24 Mai 1989 41

Tableau 3 : Instruction 001/95 du 02 Octobre 1995 41

Tableau 4 : Insuffisance du PCN sur le bilan 43

Tableau 5 : Insuffisance du PCN sur le TCR 43

Tableau 6 : Les insuffisances du PCN sur les documents de Synthèse 44

Tableau 7 : Insuffisances du PCN relatives aux définitions et fonctionnement des classes 46

Tableau 8: Les questionnaires d'évaluation 49

Tableau 9 : Les trois scénarios proposés par le conseil de la comptabilité français 51

Tableau 10 : Les comptes des éléments actifs et passifs. 69

Tableau 11 : Les divergences entre le SCF & les normes IFRS. 85

LISTES DES ANNEXES

Annexe 1 :

La liste des normes IAS/IFRS ; Récapitulatif des normes IAS/IFRS en fin décembre 2006.

Annexe 2:

Les états financiers du nouveau système comptable financier

Annexe 3 :

La nomenclature des comptes du nouveau système comptable.

Annexe 4 :

La loi 07-11 du 25 Novembre 2007 portant sur le system comptable financier.

Annexe 5 :

Décret exécutif n° 08-156 du 26 mai 2008 portant application et dispositions de la loi n°07-11 du 25 Novembre 2007 portant sur SCF

Annexe 6 :

Décret exécutif N°09-110 du 7 avril 2009 fixant les conditions et modalités de tenue de la comptabilité au moyen de système informatique

Annexe 7 :

Le tableau de correspondance PCN/SCF.

Annexes 8:

La balance 2009 des comptes de SONATRACH.

Annexes 9:

Liste des abréviations utilisées

ANNEXE N°1

ANNEXE N°2

BILAN

Exercice clos le

ACTIF

Note

N

N

N

N - 1

 
 

Brut

Amort-Prov.

Net

Net

ACTIFS NON COURANTS
 
 
 
 
 

Ecart d'acquisition (ou Goodwill)

 
 
 
 
 

Immobilisations incorporelles

 
 
 
 
 

Immobilisations corporelles

 
 
 
 
 

Terrains

 
 
 
 
 

Bâtiments

 
 
 
 
 

Autres immobilisations corporelles

 
 
 
 
 

Immobilisations en concession

 
 
 
 
 

Immobilisations en cours

 
 
 
 
 

Immobilisations financières

 
 
 
 
 

Titres mis en équivalence

 
 
 
 
 

Autres participations et créances rattachées

 
 
 
 
 

Autres titres immobilisés

 
 
 
 
 

Prêts et autres actifs financiers non courants

 
 
 
 
 

Impôts différés actif

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL ACTIF NON COURANT
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ACTIF COURANT
 
 
 
 
 

Stocks et encours

 
 
 
 
 

Créances et emplois assimilés

 
 
 
 
 

Clients

 
 
 
 
 

Autres débiteurs

 
 
 
 
 

Impôts et assimilés

 
 
 
 
 

Autres créances et emplois assimilés

 
 
 
 
 

Disponibilités et assimilés

 
 
 
 
 

Placements et autres actifs financiers courants

 
 
 
 
 

Trésorerie

 
 
 
 
 
TOTAL ACTIF COURANT
 
 
 
 
 
TOTAL GENERAL ACTIF
 
 
 
 
 

BILAN

Exercice clos le

PASSIF

Note

N

N - 1

CAPITAUX PROPRES
 
 
 

Capital émis

 
 
 

Capital non appelé

 
 
 

Primes et réserves / (Réserves consolidées (1))

 
 
 

Ecarts de réévaluation

 
 
 

Ecart d'équivalence (1)

 
 
 

Résultat net / (Résultat net part du groupe (1))

 
 
 

Autres capitaux propres - Report à nouveau

 
 
 

Part de la société consolidante (1)

 
 
 

Part des minoritaires (1)

 
 
 
TOTAL I
 
 
 
PASSIFS NON-COURANTS
 
 
 

Emprunts et dettes financières

 
 
 

Impôts (différés et provisionnés)

Autres dettes non courantes

 
 
 

Provisions et produits constatés d'avance

 
 
 
 
 
 
 

TOTAL PASSIFS NON COURANTS II

 
 
 
PASSIFS COURANTS
 
 
 

Fournisseurs et comptes rattachés

 
 
 

Impôts

Autres dettes

 
 
 

Trésorerie Passif

 
 
 
 
 
 
 

TOTAL PASSIFS COURANTS III

 
 
 
 
 
 
 
TOTAL GENERAL PASSIF
 
 
 

(1) à utiliser uniquement pour la présentation d'états financiers consolidés

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand