WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site:
1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
Dogecoin (tips/pourboires):
DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp
Rechercher sur le site:
Home
|
Publier un mémoire
|
Une page au hasard
Memoire Online
>
Droit et Sciences Politiques
>
Droit International Public
L'innovation, la création végétale et la propriété industrielle: quelles évolutions possibles ?
( Télécharger le fichier original )
par
Adam Borie Belcour
Université d'auvergne - Master 2 Carrières internationales 2016
Disponible en
une seule page
suivant
I La stimulation de l'innovation végétale par la récompense et le partage des connaissances..........................................................................................9
II Les différentes protections de la création végétale comme moyen de stimuler l'innovation...............................................................................................15
I La PI prise de vitesse par l'essor biotechnologique ou le ralentissement de l'innovation végétale...................................................................................................37
II La PI sur les ressources végétale un domaine en difficulté sous le feu des acteurs.....................................................................................................51
III L'évolution du statut des ressources végétales..............................................66.
IV Une gestion des ressources végétales sans blocage de l'innovation....................76
Conclusion..................................................................................................................94
I La stimulation de l'innovation végétale par la récompense et le partage des connaissances
Chapitre 1 : Inciter à l'investissement recherche
Chapitre 2 Assurer le partage des connaissances
II Les différentes protections de la création végétale comme moyen de stimuler l'innovation.
Chapitre 1 Aux origines d'un droit alternatif pour le secteur semencier: le droit de certification végétale
Section 1 : Historique du COV.
I les évolutions du COV à travers les différentes conventions Union Pour la Protection des Obtentions végétales UPOV.
Section 2 Les critères d'octroi du COV.
Chapitre 2 Le brevet et la création végétale
Chapitre 3 L'extension du champ du brevet sur le COV une menace pour l'innovation végétale
Section 1 : Les procédés essentiellement biologiques et les procédés microbiologiques
I La PI prise de vitesse par l'essor biotechnologique
Chapitre 1 l'extension du droit des brevets sur le végétal.
Section 1 : l'essor biotechnologique et l'innovation végétale
Section 2 la pratique des offices des brevets
Chapitre 2 : Les phénomènes d'enclosures et les buissons de brevets un obstacle à l'innovation.
II La PI sur les ressources végétales un domaine en difficulté sous le feu des acteurs
Chapitre 1 : l'argumentaire des acteurs
Section 1 : les arguments des opposants aux droits de la PI sur les végétaux
Section 2 : les arguments des semenciers et des entreprises biotechnologiques.
Chapitre 2 Les stratégies des firmes biotechnologiques et des obtenteurs: un obstacle à la création végétale et à l'accès aux ressources.
Section 1 La stratégie marchande et le brevet.
Section 2 : La stratégie juridique ou une étendue des revendications toujours plus importante.
Section 3 : La stratégie génétique une stratégie complémentaire ou additionnelle.
III L'évolution du statut des ressources végétales
Chapitre 1 : L'échec des communs.
Chapitre 2 : Le végétal sujet de droit.
IV Une gestion des ressources végétales sans blocage de l'innovation.
Chapitre 1 : La gestion ex post des titres de propriétés sur les ressources végétales et la tentative PIPRA
Chapitre 2 : Permettre l'innovation par la mise en place de titres de PI ex ante
Section 1 : La philosophie open source
Section 2 : des titres de propriétés open source pour la création végétale
Chapitre 3 : les limites de l'open source pour la création végétale.
Section 1 La particularité de l'innovation et de la création végétale dans un cadre open source
Chapitre 4 : l'effectivité des modèles proposées
Section 1 : Une applicabilité compromise
Section 2 : Une applicabilité qui peut gagner en effectivité dans le domaine de la recherche à but non lucratif
Introduction...............................................................................................4
I La stimulation de l'innovation végétale par la récompense et le partage des connaissances.............................................................................................9
Chapitre 1 Inciter à l'investissement recherche.................................................9
Chapitre 2 Assurer le partage des connaissances...............................................10
II Les différentes protections de la création végétale comme moyen de stimuler l'innovation..............................................................................................15
Chapitre 1 Aux origines d'un droit alternatif pour le secteur semencier: le droit de certification végétale...................................................................................15
Section 1 : historique du COV........................................................................16
I les évolutions du COV à travers les différentes conventions UPOV.......................19
Section 2 : Les critères d'octroi du COV...........................................................23
Chapitre 2 Le brevet et la création végétale.....................................................25
Section 1 Les critères traditionnels du droit des brevets appliqués à la création végétale....................................................................................................25
Chapitre 3 : l'extension du champ du brevet sur le COV une menace pour l'innovation végétale...................................................................................................28
Section 1 : les procédés essentiellement biologiques et les procédés microbiologiques........................................................................................30
I La PI prise de vitesse par l'essor biotechnologique ou le ralentissement de l'innovation végétale..................................................................................................37
Chapitre 1 L'essor biotechnologique, le brevet et l'innovation et l'extension du droit des brevets sur le végétal.................................................................................37
Section 1 : l'essor biotechnologique et l'innovation végétale...............................37
Section 2 La pratique des offices de brevets.....................................................45
Chapitre 2 : Les phénomènes d'enclosures et les buissons de brevets un obstacle à l'innovation. .............................................................................................48
II La PI sur les ressources végétales un domaine en difficulté sous le feu des acteurs...51
Chapitre 1 : l'argumentaire des acteurs...........................................................51
Section 1 : les arguments des opposants aux droits de la PI sur les végétaux............51
Section 2 : les arguments des semenciers et des entreprises biotechnologiques............55
Chapitre 2 : Les stratégies des firmes biotechnologiques et des obtenteurs: un obstacle à la création végétale et à l'accès aux ressources..................................................58
Section 1: La stratégie marchande et le brevet..................................................59
Section 2 : La stratégie juridique ou une étendue des revendications toujours plus importante....................................................................................................................60
Section 3 : La stratégie génétique une stratégie complémentaire ou additionnelle.....64
III L'évolution du statut des ressources végétales...............................................66
Chapitre 1 L'échec des communs....................................................................67
Chapitre 2 : Le végétal sujet de droit...............................................................69
IV Une gestion des ressources végétales sans blocage de l'innovation......................76
Chapitre 1 : La gestion ex post des titres de propriétés sur les ressources végétales et la tentative PIPRA .........................................................................................76
Chapitre 2 : Permettre l'innovation par la mise en place de titres de PI ex ante.......80
Section 1 La philosophie open source...............................................................81
Section 2 Des titres de propriétés open source pour la création végétale..................82
Chapitre 3 Les limites de l'open source et de la création végétale...........................86
Section 1 La particularité de l'innovation et de la création végétale dans un cadre open source.......................................................................................................86
Chapitre 4 : l'effectivité des modèles proposés.................................................90
Section 1 : une applicabilité compromise.........................................................90
Section 2 : Une applicabilité qui peut gagner en effectivité dans le domaine de la recherche à but non lucratif........................................................................ 92
Conclusion..............................................................................................................................94
Bibliographie.........................................................................................................................101
Table des annexes.................................................................................................................110
suivant
Rechercher sur le site: