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Droit Pénal
La repression du terrorisme dans le droit pénal burkinabè
par
Florent OUEINA
UCAO/UUB - Licence Droit 2015
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CHAPITRE I : LE CADRE JURIDIQUE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME AU
SECTION I : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE
SECTION II : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES NATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE
CHAPITRE II : LA PROCEDURE ET LA PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME EN
SECTION I : LES REGLES DE PROCEDURES SPECIFIQUES EN MATIERE DE LUTTE
SECTION II : LA VIOLATION DES DROITS DE L'HOMME DANS LA PROCEDURE DE
INTRODUCTION
PARAGRAPHE I : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES UNIVERSELS
A- Les instruments juridiques multilatéraux
B- Les instruments juridiques bilatéraux
PARAGRAPHE II : LES INSTRUMENTS JURIDIQUE REGIONAUX ET SOUS
A- Les instruments juridiques régionaux
B- Les instruments juridiques sous régionaux
PARAGRAPHE I : LA CONSTITUTION
A- Les textes constitutionnels
B- La jurisprudence constitutionnelle
PARAGRAPHE II : LES TEXTES LEGISLATIFS
A- Le code pénal
B- Les autres textes
PARAGRAPHE I : LA COOPERATION INTERNATIONALE
A- L'entraide judiciaire
B- L'extradition.
PARAGRAPHE II : LA MISE EN APPLICATION DES TEXTES
A- La procédure devant une juridiction
B- Les sanctions pénales.
PARAGRAPHE I : LE TERRORISME ET LES DROITS DE L'HOMME
A- La place des droits de l'homme dans la lutte contre le terrorisme
B- L'impact du terrorisme sur les droits de l'homme
A- Les actions préventives
B- Les actions répressives
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
Annexe II
I- MISSION DE LA DRDHPC/HBS
II- LA COMPOSITION DE LA DRDHPC/HBS
CHAPITRE I : LE CADRE JURIDIQUE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME AU
SECTION I : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE
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"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"
Milan Kundera