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Economie et Finance
L'audit fiscal
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par
Kaaouana Hanen & Dhambri Hichem
Institut Supérieur de Comptabilité et d'Administration des Entreprises (ISCAE) Tunis - maîtrise Sciences Comptables 2005
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INTRODUCTION
PARTIE I :
CONCEPTS THEORIQUES D'AUDIT FISCAL
CHAPITRE I : GENERALITES
SECTION I : NOTIONS GENERALES D'AUDIT
A. Evolution de l'Audit
B. Définitions
SECTION II : APERÇU SUR LE SYSTEME FISCAL TUNISIEN
A. Les Différentes Sources
B. Les Différents Impôts et Taxes
SECTION III : NOTIONS D'AUDIT FISCAL
B. Définitions & Objectifs
CHAPITRE II : DEMARCHE DE L'AUDIT FISCAL
SECTION I : PRISE DE CONNAISSANCE GENERALE
A. Intérêt de la Prise de Connaissance
B. Préparation des Différents Dossiers
SECTION II : ÉVALUATION DU CONTROLE INTERNE
A. L'Evaluation Générale du Contrôle Interne
B. L'Evaluation Des Spécificités Fiscales
SECTION III : ÉLABORATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL
A. Nécessité
B. Contenu
PARTIE II :
PRATIQUE DE L'AUDIT FISCAL
CHAPITRE I : CONTRÔLE DE LA REGULARITE FISCALE
SECTION I : CONTROLE DES REGLES RELATIVES AU FOND
B. Examen des Comptes de Résultat
SECTION II : CONTROLE DES REGLES RELATIVES A LA FORME
B. Obligations d'Ordre Fiscal
CHAPITRE II : CONTRÔLE DE L'EFFICACITÉ FISCALE
SECTION I : LES CONTRAINTES
A. Contraintes Liées à la Diversité des Choix Fiscaux
B. Les Exigences de la Politique Générale
SECTION II : LES ASPECTS PRATIQUES
A. Contrôle du Cadre de l'Efficacité Fiscale
B. Le Contrôle des Choix Fiscaux
SECTION III : AUDIT DE L'INCIDENCE DES AVANTAGES FISCAUX SUR LA PERFORMANCE DE L'ENTREPRISE
A. Audit des Avantages Fiscaux
B. Audit des Dégrèvements Fiscaux
CHAPITRE III : FINALITE DE LA MISSION
SECTION I : LE RAPPORT D'AUDIT
A. Les Caractéristiques du Rapport Prédéterminées par les Parties
B. Les Caractéristiques du Rapport laissées à l'Initiative de l'Auditeur
SECTION II : LES RECOMMANDATIONS
A. Les Recommandations à Titre Curatif
B. Les Recommandations à Titre Préventif
CONCLUSION GENERALE
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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"
Aristote