Rapport de stage effectué à la dgr-nk/corg

CONCLUSION GENERALE

Nous voici au terme de notre rapport de stage de professionnalisation qui couronne les travaux pratiques de notre formation en sciences commerciales et degestion des affaires. Pendant notre séjour à la DGR-NK, nous avons l'occasion de bénéficier d'une formation complémentaire en gestion de l'administration fiscale en participant aux activités de cette administration.

Notre pratique professionnelle s'est articulée autour de deux chapitres hormis l'introduction et la conclusion. Le premier a porté sur l présentation de la DGR-NK et a fit `objet de détail de ses coordonnées, le second quant à lui a traité sur le déroulement du stage dans lequel nous avons montré tour à tour les activités réalisées au sein de la dite administration.

Toute fois des recommandations et suggestions peuvent être résumées par ces quelques points :

- Le ministère provincial devra doter un moyen de déplacement aux agents de l DGR-NK ;

- Il doit aussi construire d'autres bâtiments pour permettre aux agents de travailler aisément ;

- Renforcer la fiscalisation des assujettis pour leurs amener à s'acquitter volontairement de leurs devoirs fiscaux ;

- Appliquer les mesures de répression à la fraude fiscale et évasion fiscale.

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENTS i

SIGLES ET ABREVIATIONS ii

INTRODUCTION 1

Objectif Général 1

Objectifs Spécifiques 2

CHAPITRE PREMIER 3

PRESENTATION DE LA DGR-NK/CENTRE OPERATIONNEL DES RECETTES DE GOMA 3

I.1. SITUATION GEOGRAPHIQUE 3

I.2 BREVE HISTORIQUE DE LA DGR-NK 3

I.3 STATUT JURIDIQUE 3

I.4. OBJECTIFS ET MISSIONS DE LA DGR-NK 5

DES DEFINITIONS DES CONCEPTS 5

I.5 LES RESSOURCES DE LA DGR-NK 8

RESSOURCES FINANCIERES 8

La question des ressources financières provinciales est importante. Il convient de la traiter avec attention particulière. Ces ressources comprennent essentiellement deux composantes. 8

I.5.1. 40% DES RECETTES A CARACTERE NATIONAL 8

I.5.2. LES RECETTES PROVINCIALES 8

RESSOURCES MATERIELLES DE LA DGR-NK 8

I.5.3. LA STRUCTURE DE LA DGR-NK 9

I.6. DEMARCATION ENTRE LA DGR-NK ET LES AUTRES REGIES FINANCIERES 10

I.7. FINALITE DE LA DGR-NK 11

I.8. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DU CENTRE OPERATIONNEL DES RECETTES DE GOMA 11

I.8.1. LA COORDINATION DU CORG 11

I.8.2. ORGANISATION FONCTIONNELLE DU CORG 11

I.8.3. LE BUREAU TAXATION ET DOCUMENTATION 11

I.8.4. LE BUREAU D'ORDONNANCEMENT ET CONTROLE 11

I.8.5. LE BUREAU DE RECOUVREMENT & LE SERVICE COMPTABLE 11

I.8.6. LE BUREAU D'ADMINISTRATION 11

I.I0. ORGANIGRAMME 12

CHAPITRE DEUXIEME : DEROULEMENT DU STAGE 13

II.0. CALENDRIER DES ACTIVITES 13

II.1. LES ACTIVITES DU STAGE 13

LE BUREAU TAXATION ET DOCUMENTATION 13

Bureau ordonnancement 18

Bureau recouvrement et service comptable 19

Bureau administration 20

CONCLUSION GENERALE 21

TABLE DES MATIERES 22