L'impact macroéconomique d'un consortium d'exploitation pétrolière : le cas de l'unité de production de Doba au Tchad

annexes

TABLE DES MATIERES

SOMMAIRE I

DÉDICACE II

REMERCIEMENTS III

SIGLES ET ABRÉVIATIONS IV

LISTE DES FIGURES, TABLEAUX ET GRAPHIQUES VII

GLOSSAIRE IX

AVANT PROPOS XI

INTRODUCTION GÉNÉRALE 1

PREMIÈRE PARTIE : LES EFFETS DE L'EXPLOITATION DU PÉTROLE AU NIVEAU DE L'ÉQUILIBRE INTERNE 9

CHAPITRE 1 : LE COMPORTEMENT DU SECTEUR PRODUCTIF ET DES MÉNAGES 10

SECTION 1 : LES MÉNAGES 10

I. APPROCHE INSTITUTIONNELLE ET ÉVALUATION DES MÉNAGES 10

A. APPROCHE INSTITUTIONNELLE DES MÉNAGES 11

1. DÉFINITION DES MÉNAGES 11

2. APPROCHE NOTIONNELLE DE LA CONSOMMATION 11

a. Définition de la consommation 12

b. Structure de la consommation 12

B. LA FONCTION DE CONSOMMATION 13

1. L'ANALYSE CLASSIQUE DE LA FONCTION DE CONSOMMATION 13

a. Les propensions à consommer et les lois d'Engel 13

1) Les propensions à consommer 14

2) Les lois d'Engel 14

b. L'énoncé de la fonction de consommation 14

2. LA PRISE EN CONSIDÉRATION DES AUTRES FACTEURS NÉCESSAIRES À L'EXPLICATION DU COMPORTEMENT DES MÉNAGES 16

a. Les décalages inter temporels 16

b. Les autres facteurs nécessaires pour accroître la consommation 17

II. LES EFFETS DE L'EXPLOITATION DU PÉTROLE SUR LE COMPORTEMENT DE CONSOMMATION DES MÉNAGES AU TCHAD 18

A. SITUATION DES MÉNAGES AU TCHAD AVANT L'EXPLOITATION PÉTROLIÈRE 18

1. CLASSIFICATION ET CARACTÉRISATION DES MÉNAGES 18

2. ANALYSE QUANTITATIVE DES MÉNAGES AU TCHAD AVANT L'EXPLOITATION PÉTROLIÈRE 18

B. L'ÉVOLUTION DU COMPORTEMENT DE LA CONSOMMATION DES MÉNAGES MODIFIÉE PAR L'EXPLOITATION PÉTROLIÈRE 20

1. LES ÉVOLUTIONS DE LA CONSOMMATION ET DU REVENU NATIONAL 20

2. LES EFFETS DE L'ÉVOLUTION DE LA CONSOMMATION DES MÉNAGES 21

SECTION 2 : LE SECTEUR PRODUCTIF 23

I. APPROCHE INSTITUTIONNELLE ET ÉVALUATION DU SECTEUR PRODUCTIF 23

A. APPROCHE INSTITUTIONNELLE DU SECTEUR PRODUCTIF 23

1. LES INSTITUTIONS NON FINANCIÈRES 23

a. La nature juridique des sociétés et quasi-sociétés non financières 24

1) Les sociétés et quasi-sociétés publiques 24

2) Les sociétés et quasi-sociétés privées 24

b. Le critère de l'activité principale et l'impact économique des sociétés et quasi-sociétés non- financières 25

1) Le critère de l'activité principale 25

2) L'impact économique des sociétés et quasi-sociétés non- financières 25

2. LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES 25

a. Les institutions de crédit 25

1) Les institutions de crédit monétaires 26

2) Les institutions de crédit non monétaires 26

b. Les entreprises d'assurance 26

1) Les organismes d'assurance et de capitalisation 26

2) Les sociétés mutualistes 27

B. L'ÉVALUATION DU SECTEUR PRODUCTIF 27

1. L'INVESTISSEMENT OU LA FBCF 27

a. Définition de la FBCF 27

b. Le poids de la FBCF 28

2. LES DÉTERMINANTS DE LA FBCF 28

a. Les variations du taux d'intérêt 28

1) La règle de la valeur actuelle nette (VAN) 29

2) Le TRI 29

b. Les variations de la demande des biens de consommation 30

1) L'exposé du principe d'accélération 30

2) La formulation du principe d'accélération 31

II. LES EFFETS DE L'EXPLOITATION DU PÉTROLE SUR LE COMPORTEMENT DU SECTEUR PRODUCTIF AU TCHAD 32

A. CADRE D'ÉVOLUTION DES ENTREPRISES TCHADIENNES 32

1. CATÉGORISATION DES ENTREPRISES TCHADIENNES 32

2. LA POLITIQUE ÉCONOMIQUE DU TCHAD ORIENTÉE VERS LE SECTEUR PRIVÉ 33

B. L'ÉVOLUTION DE L'ENVIRONNEMENT DU SECTEUR PRODUCTIF AVEC L'EXPLOITATION PÉTROLIÈRE 35

1. VUE D'ENSEMBLE SUR LES ENTREPRISES AVANT L'EXPLOITATION DU PÉTROLE 35

2. LA PRISE EN COMPTE DE L'EXPLOITATION DU PÉTROLE SUR LE COMPORTEMENT DE L'INVESTISSEMENT DU TCHAD 36

a. Des dispositions conventionnelles propices aux opportunités d'affaires pour les entreprises tchadiennes 36

b. L'impact des phases de construction du pipe line et d'exploitation du pétrole sur l'évolution de la FBCF 37

CHAPITRE 2 : LA PRISE EN COMPTE DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES 40

SECTION 1 : LE CADRAGE BUDGÉTAIRE DE L'ETAT 40

I. FONDEMENTS THEORIQUES DE L'ELABORATION DU BUDGET DE L'ETAT 41

A. APPROCHE INSTITUTIONNELLE DE L'ETAT 41

1. LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES 41

a. Les administrations publiques centrales 41

b. Les administrations publiques locales 42

2. LES ADMINISTRATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE 42

B. LE BUDGET DE L'ETAT 42

1. DÉFINITION DU BUDGET DE L'ETAT 43

2. LES CARACTÉRISTIQUES DU BUDGET DE L'ETAT 44

a. La structure du budget de l'Etat 44

1) La présentation juridique 44

2) La présentation fonctionnelle 45

b. La procédure budgétaire 45

II. LE BUDGET DE L'ÉTAT DU TCHAD 46

A. PROCESSUS D'ÉLABORATION DU BUDGET DU TCHAD 46

1. LA PHASE ADMINISTRATIVE 46

a. Le cadrage macroéconomique 46

b. L'allocation intersectorielle des enveloppes budgétaires 47

2. LA PHASE LÉGISLATIVE (EXAMEN ET ADOPTION DE LA LOI DE FINANCES PAR L'AN) 48

B. L'EXÉCUTION ET LE CONTRÔLE DU BUDGET DU TCHAD 48

1. L'EXÉCUTION DU BUDGET DE L'ETAT DU TCHAD 49

a. L'exécution du budget en recettes 49

b. L'exécution du budget en dépenses 49

1) La procédure normale 49

2) La Procédure Simplifiée 50

2. LE CONTRÔLE DE L'EXÉCUTION DU BUDGET 50

a. Le contrôle financier 50

b. Le contrôle comptable 50

SECTION 2 : LE COMPORTEMENT DE L'ETAT À TRAVERS LES DÉPENSES PUBLIQUES 51

I. ANALYSE THÉORIQUE DE LA NOTION DES DEPENSES PUBLIQUES 51

A. APPROCHE NOTIONNELLE DE L'INVESTISSEMENT PUBLIC VIÀ LE MULTIPLICATEUR D'INVESTISSEMENT 52

1. ENONCÉ DU MULTIPLICATEUR D'INVESTISSEMENT PUBLIC 52

a. L'effet de l'accroissement d'un investissement public non répété 53

b. L'effet de l'accroissement d'un investissement public pendant plusieurs périodes 54

2. LES CONDITIONS D'ACTION DU MULTIPLICATEUR D'INVESTISSEMENT 54

B. LE FINANCEMENT DES DÉPENSES PUBLIQUES 54

1. LE FINANCEMENT DU DÉFICIT BUDGÉTAIRE PAR LA FISCALITÉ 54

2. LE FINANCEMENT DU DÉFICIT BUDGÉTAIRE PAR L'EMPRUNT 56

II. L'IMPACT DES RESSOURCES PÉTROLIERES SUR LES DÉPENSES PUBLIQUES ET LEURS MODES DE FINANCEMENT AU TCHAD 57

A. L'ORIENTATION DES DÉPENSES ET INVESTISSMENTS PUBLICS VERS LE DÉVELOPPEMENT DU TCHAD 57

1. L'ORIENTATION DES DÉPENSES ET INVESTISSEMENTS PUBLICS AU TCHAD AVANT LE DÉBUT DE L'EXPLOITATION DU PÉTROLE 57

2. L'INSCRIPTION DE L'EXPLOITATION DU PÉTROLE DANS LA POLITIQUE D'INVESTISSEMENT DE L'ETAT DU TCHAD 59

B. LES MODES DE FINANCEMENT DES DÉPENSES PUBLIQUES AU TCHAD 62

1. LE MODE DE FINANCEMENT PAR LA FISCALITÉ 62

a. Le comportement de la fiscalité avant les ressources pétrolières 63

b. Le comportement de la fiscalité avec les ressources pétrolières 63

2. LE MODE DE FINANCEMENT PAR LES EMPRUNTS 65

a. Panorama des emprunts avant le projet pétrole 65

b. L'amélioration des emprunts avec le projet pétrole 66

DEUXIÈME PARTIE : LA PRISE EN COMPTE DE L'EXTÉRIEUR ET PERSPECTIVES D'AVENIR 69

CHAPITRE 3 : EVOLUTION DU COMMERCE EXTÉRIEUR DU PAYS 70

SECTION 1 : LES EXPORTATIONS 70

I. LA STRUCTURE THÉORIQUE DES EXPORTATIONS 71

A. LES DÉTERMINANTS DES EXPORTATIONS D'UNE ÉCONOMIE 71

1. LA DEMANDE MONDIALE ET LES MARGES DE CAPACITÉ DE PRODUCTION 71

2. LA COMPÉTITIVITÉ DES PRODUITS EXPORTÉS 71

B. LES EFFETS DES EXPORTATIONS SUR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE 72

1. LES EFFETS MULTIPLICATEURS DES EXPORTATIONS 72

2. LES EXPORTATIONS ET L'EMPLOI 74

II. LES PORTEES DE L'EXPORTATION DU PÉTROLE SUR LA STRUCTURE GENERALE DES EXPORTATIONS DU TCHAD 74

A. L'INFLUENCE SECTORIELLE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SUR LA STRUCTURE DES EXPORTATIONS DU TCHAD AVANT LA PRODUCTION DU PETROLE 74

1. LE SECTEUR AGRICOLE 75

2. LE SECTEUR PASTORAL 76

B. L'IMPORTANCE DU SECTEUR PÉTROLIER DANS LE NOUVEL ENVIRONNEMENT DES EXPORTATIONS DU TCHAD 77

1. LA PRODUCTION PÉTROLIERE AU TCHAD 77

2. LA NOUVELLE CONFIGURATION DES EXPORTATIONS DU TCHAD INFLUENCEE PAR L'EXPOITATION PÉTROLIÈRE 79

SECTION 2 : LES IMPORTATIONS 82

I. FONDÉMÉNTS THÉORIQUES DE LA FONCTION D'IMPORTATION 82

A. EVALUATION DES IMPORTATIONS À TRAVERS LA FONCTION D'IMPORTATION 82

B. LA CONSIDÉRATION DES AUTRES MULTIPLICATEURS 84

II. LES CONSÉQUENCES DE LA PRODUCTION DU PÉTROLE SUR LES IMPORTATIONS AU TCHAD 86

A. LES PRINCIPAUX PRODUITS ET LES PARTENAIRES A L'IMPORTATION DU TCHAD 86

1. LES PRINCIPAUX PRODUITS IMPORTÉS 86

2. LES PRINCIPAUX PARTENAIRES À L'IMPORTATION DU TCHAD 87

B. LES EFFETS DE L'EXPLOITATION DU PETROLE SUR LA STRUCTURE DES IMPORTATIONS 87

1. ETAT DES LIEUX DES IMPORTATIONS AVANT LE PÉTROLE 87

2. DIAGNOSTIC DES IMPORTATIONS AVEC L'EXPLOITATION DES CHAMPS PÉTROLIERS 88

CHAPITRE 4 : LES LIMITES AU NIVEAU DES PERFORMANCES EXTÉRIEURES DU TCHAD ET PERSPECTIVES D'AVENIR 92

SECTION 1 : LES LIMITES DES PERFORMANCES EXTÉRIEURES DU TCHAD 92

I. FORCES DES PERFORMANCES EXTÉRIEURES LIÉES AUX SECTEURS D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES 93

A. LES FORCES DES SECTEURS PRIMAIRE ET SECONDAIRE 93

1. LE SECTEUR AGRICOLE 93

2. LE S SECTEURS SYLVO-PASTORAL ET TERTAIRE 94

B. LES FILIÈRES MINIERE ET ÉNERGÉTIQUE 95

1. LE SECTEUR PÉTROLIER 95

2. LE SECTEUR MINIER 96

II. LES FAIBLESSES DU COMMERCE EXTÉRIEUR 96

A. LES FAIBLESSES SECTORIELLES DU COMMERCE EXTÉRIEUR 96

1. LE SECTEUR PRIMAIRE ET LA CRISE DE LA FILIÈRE COTON 97

2. LES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE 98

B. LES PROBLÈMES D'ORDRE STRUCTUREL 100

1. L'ENCLAVEMENT DU PAYS 100

2. LA SITUATION POLITIQUE DÉFAVORABLE AU COMMERCE EXTÉRIEUR 101

SECTION 2: LES PERSPECTIVES D'AVENIR 103

I. LES CONDITIONS NÉCESSAIRES À LA CROISSANCE 104

A. LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES 104

1. LES POLITIQUES BUDGÉTAIRES 104

2. LES POLITIQUE DES SECTEURS MONÉTAIRE ET FINANCIER 105

B. LA NÉCESSITÉ DE CRÉATION DES STRUCTURES ÉCONOMIQUES 106

1. LE DÉVELOPPEMENT SECTORIEL DES BRANCHES D'ACTIVITÉS 106

2. LE DÉVELOPPEMENT DES ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES ET D'AUTRES DOMAINES D'ACTIVITÉ 107

II. LES SOURCES DE CROISSANCE 107

A. LE SECTEUR PÉTROLIER 108

1. LES RESSOURCES DIRECTES PÉTROLIÈRES 108

2. LES RESSOURCES INDIRECTES 108

B. LES SECTEURS HORS PÉTROLE 109

1. LE SECTEUR PRIMAIRE 109

2. LES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE 109

CONCLUSION GÉNÉRALE 111

BIBLIOGRAPHIE 115

ANNEXES 118

TABLE DES MATIERES 119

Annexe 1 : Carte du Tchad

Annexe 2 : Oléoduc Doba-Kribi

Annexe 3 : Les champs pétroliers de Doba