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L'audit de la régularité et de l'efficacité fiscale
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par
Hsan Attia & Lotfi Hafsia
institut supérieur de finance et de fiscalité de sousse - maîtrise en fiscalité 2007
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INTRODUCTION
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : LA DEMARCHE SPËCIFIQUE DE L'AUDIT FISCAL
SECTION I : la prise de connaissance générale de l'entreprise
SECTION II : évaluation du contrôle interne spécifique au domaine fiscal
SECTION III : élaboration du programme de travail
CHAPITRE I : L'AUDIT RELATIF AU RESPECT DES REGLES DE FORMES ET DE DELAIS
SECTION 1 : audit des règles relatives à la forme
§ 1 : contrôle des obligations d'ordre fiscales
§ 2 : contrôle des obligations d'ordre comptable.
SECTION 2 : audit des règles relatives aux délais des déclarations fiscales et de paiement
§ 1 : les déclarations occasionnelles
§ 2 : la déclaration mensuelle
§ 3 : les déclarations trimestrielles
§ 4 : les déclarations annuelles
CHAPITRE II : L'AUDIT RELATIF AU RESPECT DES REGLES DE FONDS
SECTION 1 : les impôts directs
§ 1 : l'audit de l'impôt sur les sociétés
§ 2 : l'audit de la retenue à la source
SECTION 2 : les impôts indirects
§ 1 : L'audit de la T.V.A
§ 2 : L'audit de droit de consommation
CHAPITRE I : LES CONTROLES DES CHOIX TACTIQUES
SECTION 1: L'audit des avantages liés au choix d'un mode d'amortissement
SECTION 2 : l'audit lié aux régimes de faveurs
§ 2 : Audit des avantages fiscaux liés à l'exploitation
CHAPITRE II : LES CONTROLES DES CHOIX STRATEGIQUES
SECTION 1 :L'audit du régime de l'intégration des résultats
SECTION 2 :L'audit du régime de fusion
§ 1 : Audit de la société absorbée
§ 2 : Audit de la société ayant reçu les actifs dans le cadre de fusion
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
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Démocrite