Amélioration de la démarche d'audit fiscal au sein du cabinet Fiscalia international

SOMMAIRE i

DEDICACE ii

REMERCIEMENTS iii

LISTE DES ABBREVIATIONS iv

LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES v

RESUME vi

ABSTRACT vii

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIEREPARTIE : CADRE THEORIQUE DE L'AUDIT FISCAL...............................................5

CHAPITRE 1 : LE CONCEPT D'AUDIT FISCAL 7

SECTION 1 : GENERALITES SUR LE CONCEPT D'AUDIT FISCAL 8

SECTION 2 : LA DIVERSITE DES MISSIONS D'AUDIT FISCAL, DEMARCHE ET LIMITES 23

CHAPITRE 2 : LES DIFFERENTS IMPOTS ET RISQUES FISCAUX 40

SECTION 1 : LES DIFFERENTS IMPOTS 41

SECTION 2 : LES RISQUES FISCAUX ENCOURUS PAR L'ENTREPRISE 58

DEUXIEME PARTIE : PRATIQUE DE L'AUDIT FISCAL ET PROPOSITION D'UNE DEMARCHE METHODIQUE 68

CHAPITRE 3 : PRESENTATION GENERALE DU CABINET FISCALIA INTERNATIONAL ET MISE EN EVIDENCE DU PROBLEME 70

SECTION 1 : PRESENTATION GENERALE DU CABINET FISCALIA INTERNATIONAL ET DE LA COMPAGNIE AFRICAINE DE NEGOCE 71

SECTION 2 : PRATIQUE DE L'AUDIT FISCAL AU SEIN DU CABINET FISCALIA 81

CHAPITRE 4 : AMELIORATION DE LA PRATIQUE D'AUDIT FISCAL AU CABINET FISCALIA INTERNATIONAL 96

SECTION 1 : CADRE METHODOLOGIQUE DE L'AUDIT FISCAL 97

SECTION 2 : RESULTATS ATTENDUS DE LA NOUVELLE DEMARCHE D'AUDIT FISCAL ET RECOMMANDATIONS 103

..115

CONCLUSION GENERALE 113

..117

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 113

..119

ANNEXES 113

TABLE DES MATIERES 113

DEDICACE

A

Mes parents

Monsieur et Madame

NGOUNDJOU

REMERCIEMENTS

Nous ne saurions présenter le fruit de ces années de dur labeur sans exprimer notre sincère gratitude et notre affection profonde à tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réalisation de ce mémoire.

Notre gratitude va à l'égard :

Ø Du Dr. ANANGA ONANA Anaclet, notre directeur de mémoire pour son encadrement et ses conseils pendant la réalisation de ce mémoire ;

Ø Du Directeur Général du cabinet FISCALIA INTERNATIONAL monsieur KAMGANG Moïse pour son encadrement et sa disponibilité pendant le stage ;

Ø Des collaborateurs du cabinet FISCALIA INTERNATIONAL et en particulier DJADJA Audrey et TENEKEU IVAN pour leur disponibilité et leurs conseils pendant le stage ;

Ø De nos enseignants de l'Université de Dschang pour les cours dispensés de la plus belle manière possible pendant notre formation académique ;

Ø Du Dr. KAMKI Alain pour son soutien moral et financier et ses conseils durant la rédaction de ce mémoire ;

Ø De nos frères et soeurs en particulier NGOUDJOU Mathurin, KENGMO Désiré, AYAKEM Stéphanie et NKENFACK Jospin pour leurs encouragements, soutien moral et financier ainsi que leurs disponibilités ;

Ø De nos amis en particulier DONGMO Valery, TADOH Lionel, MELI Galilée, NTIOGHENG Sylvie, DEMANOU Raïssa et YIMBOU Christelle pour leurs encouragements et conseils ;

Ø De nos camarades de promotion pour les différents échanges durant la rédaction de ce mémoire.