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Droit Privé
Nombre de mémoires: 175

Droit et Sciences Politiques > Droit Privé


La promesse Unilatérale
Par Ayoub et Mehdi EL FRAINI et HIDRAOUI
Université Hassan II de Casablanca Licence en droit privé 2011


Le contrat d'assurance-vie en droit libanais
Par Mazen Fakih
Université de Perpignan master 2 en droit privé et sciences criminelles 2006


Etude sur la faisabilite d'une structure de reglement amiable des litiges de consommation
Par Yoann Garot
Université des sciences sociales de toulouse Master II Mention Droit Privé et Sciences Criminelles, Spécialité Contentieux et Arbitrage 2004


Réflexion sur l`introduction du système de la dématérialisation des titres au porteur en droit positif congolais
Par Eric Katusele
Université de Goma 2006


L'exploitation de la main-d'oeuvre enfantine au regard du Droit du Travail en Haiti: Etude basée sur des Observations faites à Port-au-Prince, Gonaetiuml;ves et Cap-Haetiuml;tien à partir de 1994
Par Jean Marc-Antoine PREDESTIN
Université d'etat d'Haiti Licence en Droit 2007


De l'action en rétrocession en cas de libéralités excessives en droit positif rwandais
Par Pie HABIMANA
Université Nationale du Rwanda Licence 2008


De la protection des travailleurs domestiques contre le licenciement abusif
Par Elisée BYUKUSENGE
Université Libre de Kigali (Rwanda) Licence 2007


Analyse des décisions rendues par le tribunal régional hors classe de Dakar en matière de procédures collectives d'apurement du passif depuis 2000
Par Abdou Yade SARR
Université Cheikh Anta DIOP de Dakar Master I 2010


La propriété périodique
Par Caroline Poulard
Université de Saragosse Licence 2006


Le Contentieux Immobilier en Droit Positif Béninois
Par Sylvie ADJE
Université d'Abomey Calavi Maeticirc;trise 2004


Le pouvoir décisionnel des chefs religieux traditionels Dogon aux dépens des lois et règlements en vigueur
Par Amadou Sangara
Université de Bamako, Mali Maitrise Droit Privé 2007


Infections nosocomiales et expertises judiciaires
Par Dr Noel Emmanuel ESSOMBA
Université de NANCY I Diplome Interuniversitaire à  l'Expertise Judiciaire 2005


Les régimes fonciers ruraux comme rempart au phénomène de l'accaparement des terres ? le cas du code foncier ivoirien
Par Jean-Paul SIKELI
INADES Certificat Professionnel 2010


La dignité de la personne humaine
Par Nabil CHEHDI
Université Abd Elmalek ESSAIDI licence en droit privé Français 2001


La promesse unilatérale
Par Ayoub EL FRAINI
Faculté de droit Hassan 2 Licence en droit privé 2011


L'engagement unilateral
Par Ramsès VOUGAT
Université de Ngaoundéré (Cameroun) Master II 2010


La défense du bailleur en cas d'indécence du logement loué
Par Jérémy MAINGUY
Université de Poitiers CAPA 2012


L'efficience des patrimoines d'affectation en droit privé
Par Romain Coquet
Université de Bretagne occidentale Master 2 Droit privé fondamental 2012


L'indemnisation du préjudice corporel des victimes d'accident de la circulation routière
Par Kantome SECK
Université Dakar Bourguiba Master II Assurances 2011


La fratrie
Par Thibaut GOSSET
Paris SUD - faculté Jean Monnet - droit, économie, gestion Master II mention droit privé fondamental 2013


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