TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
1
LISTE DES ABBREVIATIONS
5
LISTE DES TABLEAUX
7
RESUME
8
INTRODUCTION GENERALE
10
PREMIERE PARTIE
20
Chapitre 1
22
Section 1
Présentation de la compliance.
23
1.1.
Définition.
23
1.1.1. Le
responsable de la conformité ou compliance
officer.
24
1.1.2. Enjeux de la
conformité.
25
1.1.3. Les domaines
de la conformité
25
1.1.4. Les missions
spécifiques de la Conformité.
28
1.2. La mise en
oeuvre du contrôle de conformité.
28
1.2.1. Le
dispositif de contrôle de conformité.
29
i. Le dispositif
humain.
29
ii. Les
procédures.
30
iii. Les
Systèmes d'Information (SI).
30
1.2.2. Le plan de
contrôle.
30
1.2.3. Les
indicateurs de contrôle de conformité.
30
1.2.4. Les outils
d'analyse.
31
i. Les tableaux de
bord.
31
ii. Les
reportings
32
iii. Les plans
d'actions correctrices.
32
iv. Les
déclarations.
32
v. Le Rapport
Annuel du Compliance Officer.
32
1.3. la place de la
compliance dans le dispositif de contrôle interne.
33
1.3.1. Le
contrôle permanent.
33
1.3.2. Le
contrôle de la sécurité financière et de la
conformité.
34
1.3.3. Le
contrôle périodique ou audit interne.
34
1.3.4. Le
comité d'audit interne.
34
Section 2 Les
domaines du contrôle de la conformité.
34
2.1. La protection
et connaissance des clients.
35
2.1.1. La
connaissance du client : l'analyse KYC.
35
i. La due
diligence.
36
2.1.2.
Conformité des produits et des
opérations.
37
i. Les nouvelles
activités, nouveaux produits (NAP).
37
ii. Les dispositifs
de muraille de Chine.
38
iii. Les
procédures à remplir pour certaines opérations et les
alertes.
38
2.1.3.
Sécurité des données, formation et
sensibilisation des collaborateurs.
39
i. La
sécurité des données personnelles des
clients.
39
ii. La formation et
la sensibilisation des collaborateurs aux règles de
conformité.
40
2.2. Le blanchiment
des capitaux et le financement du terrorisme.
40
2.2.1.
Définition.
40
2.2.2. Le
déroulement du blanchiment.
41
2.2.3. les
principaux acteurs chargés de la lutte contre le
blanchiment.
42
2.2.4. Les
techniques bancaires de prévention et de détection du
blanchiment : Le rôle de la compliance.
43
2.3. Les
conséquences de la non-conformité.
44
2.3.1.
Définition du risque de non-conformité.
44
2.3.2. Les
sanctions disciplinaires.
45
2.3.3. Les
sanctions pécuniaires.
46
2.3.4. L'atteinte
à la réputation ou à l'image de
l'établissement.
46
Chapitre 2
48
Section 1
Présentation de la Microfinance au Cameroun.
48
1.1.
Définition, évolution et caractéristiques de la
Microfinance.
48
1.1.1.
Définition.
48
1.1.2. Historique
et évolution de la Microfinance.
50
1.1.3.
Caractéristiques de la Microfinance.
52
i. La
pauvreté.
53
ii. La
proximité
54
iii. Le lien
commun
54
iv. L'argent chaud
et froid
55
1.1.4. Les Produits
de la Microfinance.
55
i. le
microcrédit
56
ii. Les autres
produits.
58
1.2. La
Microfinance au Cameroun.
59
1.2.1.
Avènement et enjeux de la Microfinance au
Cameroun.
59
i. Avènement
de la Microfinance au Cameroun.
59
ii. Enjeux de la
Microfinance.
61
1.2.2. Le poids
économique de la Microfinance dans l'activité bancaire du
Cameroun.
62
1.2.3. Les acteurs
du secteur.
65
i. les institutions
de Microfinance.
65
ii. Les
autorités de tutelle
66
iii. Les structures
spécialisées
66
iv. Les
Organisations Non Gouvernementales
66
v. Les partenaires
et les bailleurs de fonds
67
1.2.4. Politique
nationale de développement du secteur.
68
Section 2 Les
spécificités de l'activité de Microfinance.
69
2.1. La
réglementation du secteur de la Microfinance.
69
2.1.1. Les
conditions d'exercice de l'activité de Microfinance.
69
i. L'accès
à la profession de Microfinance.
70
2.1.2. Les
opérations et services autorisés.
71
i. Les
opérations de collecte de l'épargne
71
ii. Les
opérations de crédit.
72
iii. Les autres
ressources.
72
2.1.3. les
obligations professionnelles des agents des EMF.
72
i. Les obligations
traditionnelles.
73
ii. Les
opérations nouvelles.
74
2.1.4. Les normes
prudentielles applicables aux EMF.
75
2.1. La gestion des
risques dans le contexte particulier de la Microfinance.
76
2.1.1.
Définition de la gestion des risques.
77
2.1.2.
Identification des risques des EMF.
77
2.1.3. Les
politiques et procédures : des outils de gestion des risques dans
les EMF.
77
DEUXIEME PARTIE
80
Chapitre 3
82
Section 1
Réflexions préalables à la mise en place d'une
compliance dans l'EMF.
82
1.1. Quelques
catastrophes financières dues à la
non-conformité.
82
1.1.1. L'affaire
ENRON.
83
i. Les causes de la
chute.
83
ii.
Conséquences.
84
1.1.2. L'affaire
Kerviel.
84
i. Les causes de la
crise.
85
ii. Les
conséquences de la crise.
86
1.2. Les
difficultés d'application et l'urgence d'une compliance dans
les EMF.
87
1.2.1. La jeunesse
du secteur et le nombre élevé
d'établissement.
87
1.2.2. Le manque de
formation et la mentalité des dirigeants.
88
1.2.3. La
performance financière et la quête de
pérennité.
89
1.2.4. Les lacunes
du secteur.
90
Section 2 La mise
en place de la compliance dans un EMF.
90
2.1. Le dispositif
de contrôle.
90
2.1.1. Le
dispositif humain.
91
2.1.2. Les
procédures.
91
2.1.3. Les
SI
92
2.1.4. Les outils
de la compliance.
92
2.2.
L'élaboration d'un plan de contrôle de la
conformité dans un EMF.
93
2.2.1. Inventaire
des activités et des procédures.
93
2.2.2. Cartographie
des risques liés à la conformité dans l'EMF.
94
2.2.3. Le
questionnaire : un outil de travail pour la
compliance.
96
i. Le public
visé par le questionnaire.
97
ii. La
réalisation du questionnaire.
98
2.2.4. La
création et l'utilisation des ratios.
99
2.2.5. Mesure et
appréciation des résultats de contrôle.
100
Chapitre 4
101
Section 1
Présentation de CEPI SA.
101
1.1. Organisation
de CEPI SA.
101
1.1.1. La Direction
Générale.
102
i. Les organes de
direction.
102
ii. Les organes de
gestion.
102
1.1.2. Les
agences.
103
i. Organisation des
agences.
104
ii. Relation avec
le Direction Générale.
104
1.1.3. Les
activités et la clientèle de CEPI S.A.
104
i. Les produits et
services aux particuliers.
104
· les placements des
particuliers.
104
· Les services aux
particuliers.
105
ii. Les produits et
services aux entreprises.
105
· Les opportunités de
compte offertes aux entreprises.
105
· Les concours aux
entreprises.
106
1.2. Organisation
du contrôle à CEPI SA.
108
1.2.1. Les mesures
de sécurités.
108
i. Sur le plan
Informatique
108
ii. Sur le plan de
la Comptabilité
109
iii. Sur le plan de
l'Exploitation
109
iv. Sur le plan de
la gestion de la trésorerie
109
1.2.2. Les types de
contrôle.
109
i. Les
Contrôles Opérationnels
109
ii. Le
contrôle de détection
110
1.2.3. Les supports
utilisés dans le cadre du contrôle interne.
110
1.2.4. La lutte
contre le blanchiment d'argent à CEPI S.A.
111
Section 2
Evaluation de la conformité de CEPI S.A. : Utilisation
du questionnaire.
112
2.1.
Présentation des résultats du
questionnaire.
112
2.1.1. Collecte et
conservation des dossiers et documents relatifs à l'identification des
clients.
112
i. Commentaires des
résultats.
113
ii.
Interprétation des résultats.
113
2.1.2. Mise
à jour des informations et des documents relatifs à
l'identification du client.
114
i. Commentaires et
interprétation des résultats.
114
2.1.3. Surveillance
des comptes et/ou des opérations.
116
i. Commentaires et
interprétions des résultats.
116
ii.
Interprétation des résultats.
117
2.1.4.
Récapitulatif des résultats et recommandations
générales.
117
i. Tableau
récapitulatif
118
ii. commentaire
général.
118
iii.
Recommandations Générales.
118
2.2. Impact de la
mise en place de la compliance dans l'EMF et suggestion.
118
2.2.1. L'impact de
la compliance sur l'EMF.
119
2.2.2. L'impact de
la compliance sur le système bancaire.
119
2.2.3. l'impact sur
les autorités de tutelle.
119
2.2.4. L'impact sur
les clients.
120
2.2.5. Quelques
suggestions et recommandations.
120
CONCLUSION GENERALE
122
BIBLIOGRAPHIE
129
| 
