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Droit International Public
Les états de la CEMAC face aux défis de la sécurité humaine
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par
Marius Judicael TOUATENA SIMANDA
Université de Yaoundé 2 - Master en Droit Public International et Communautaire 2015
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INTRODUCTION GENERALE .......................................................................................1
I-Contexte et justification de l'étude
II-Clarification conceptuelle
III-Délimitation de l'étude
IV- Revue de littérature
V- Intérêt de l'étude
A-Intérêt scientifique
B- Intérêt pratique
VI- La problématique
VII- Hypothèse de recherche
VIII- Méthode ou approche du sujet
IX- Structuration du travail
Chapitre I : L'ENCADREMENT JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
Section I : L'encadrement juridique de la sécurité humaine
Paragraphe I : Les instruments des Nations Unies et les instruments panafricains relatifs à la paix et à la sécurité internationales
A- Les instruments des Nations Unies relatifs à la paix et à la sécurité internationales
B- Les instruments panafricains relatifs à la paix et à la sécurité internationales
Paragraphe II : Les instruments et mécanismes du DIDH et du DIH
A- Le Droit International des Droits de l'Homme.
B- Les normes du Droit International Humanitaire
Section II : L'encadrement institutionnel
Paragraphe I : Les institutions internationales et régionales
A- Au plan international : le système des Nations Unies
I- L'Organisation des Nations Unies
1- Le rôle joué par le Conseil de Sécurité
2- Le rôle joué par le Secrétariat Général
II- Le Programme des Nations Unies pour le Développement
III- L'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture
IV- Commission sur la sécurité humaine
V- Comité consultatif sur la sécurité humaine
VI- Les interventions des institutions économiques mondiales pour une sécurité des individus
B- Au plan panafricain
Paragraphe II : Les institutions sous régionales et nationales
A- Les institutions sous régionales
B- Les institutions nationales
Chapitre II : LES INITIATIVES RETENUES POUR ACCROITRE LA SÉCURITÉ HUMAINE EN AFRIQUE CENTRALE ET DANS LA ZONE CEMAC
Section I : Initiatives africaines et le soutien extérieur pour la sécurité humaine
Paragraphe I : Les initiatives africaines
A-L'Union Africaine et la question de sécurité humaine
I- La Conférence sur la sécurité, la stabilité, le développement et la coopération en Afrique
II-Le Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine (CPS)
B- Evolution du rôle sécuritaire de la CEEAC en Afrique Centrale
Paragraphe II : Le soutien extérieur pour la sécurité humaine dans la sous région CEMAC
A- Les initiatives menées par les gouvernements et d'autres réseaux internationaux
B- Le soutien extérieur aux capacités africaines de maintien de la paix
I-Programmes de renforcement des capacités
II- Le Fonds pour la paix en Afrique financé par l'Union Européenne
III- Engagement croissant du G8
Section II : Les initiatives des Etats de la CEMAC
Paragraphe I : Le dynamisme des Etats de la CEMAC en matière de la sécurité humaine
A- Actions concertées des Etats
B- Les actions individuelles de riposte
Paragraphe II : L'action des ONG et de la société civile
A- Les ONG et la société civile : partenaires cruciaux de l'Etat pour le renforcement de lasécurité humaine
B- L'appui multiforme des ONG et de la société civile
Chapitre I : LES CAUSES ET LES MANIFESTATIONS DE L'INEFFICACITE DE PREVENTION ET DE RIPOSTE AUX MENACES A LA SECURITE HUMAINE
Section I : Les causes de l'inefficacité de riposte aux menaces à la sécurité humaine
Paragraphe I : La faiblesse des moyens et de mécanismes de riposte aux menaces
A- Faiblesse des moyens de riposte
B- Faiblesse des mécanismes de protection
Paragraphe II : L'insuffisance de politique et de stratégies de riposte aux menaces
A- Manque d'intégration des citoyens dans la lutte contre les menaces
B- Manque des actions de prévention contre les menaces
Section II : Les manifestations de l'inefficacité de riposte aux menaces à la sécurité humaine
Paragraphe I : L'impunité et l'insécurité accrues pour les populations
A- La situation des femmes et des enfants
I- La violence à l'égard des femmes
II- La traite des êtres humains
III- Les femmes et les enfants pris dans les scènes des conflits
B- Situation des réfugiés et des personnes déplacées
I- Les réfugiés
II- Les personnes déplacées internes
Paragraphe II : Pauvreté et l'inégalité des populations des Etats de la CEMAC
A- Pauvreté des populations
I- La pauvreté de revenu
II- La pauvreté humaine
B- L'inégalité dans le revenu des populations
Chapitre II : LES CONSEQUENCES DE L'INEFFICACITE DE RIPOSTE AUX MENACES A LA SECURITE HUMAINE
Section I : La persistance des menaces
Paragraphe I : La persistance des menaces classiques et les nouvelles formes de menaces
A- La persistance des menaces classiques
B- Les nouvelles formes de menaces
I- Le terrorisme, un facteur d'insécurité globale
II- La criminalité transnationale organisée
Paragraphe II : Les autres types de menaces existantes
A- Les menaces liées aux revendications identitaires, territoriales et économiques
B- Les menaces inhérentes à l'environnement et à la démographie
I - Les menaces environnementales
II- Les menaces démographiques : gérer le changement démographique
Section II : Les perspectives
Paragraphe 1 : les perspectives d'ordre sous régional
A- La gouvernance sécuritaire en zone CEMAC et l'urgence de sécuriser les frontières
1- La gouvernance sécuritaire en zone CEMAC
2- L'urgence de sécuriser les frontières
B- La nécessité de surveiller les côtes maritimes par des Garde-côtes et la coopération pourmieux sécuriser les côtes et les ressources pétrolières
1- Nécessité de surveiller les côtes maritimes par des Garde-côtes
2- Coopérer davantage pour mieux sécuriser les côtes et les ressources pétrolières
Paragraphe 2 : les perspectives d'ordre national
B- Des progrès nécessaires doivent être réalisés dans certains domaines
A. Ouvrages généraux
A. Droit international général
Annexes 1: Carte de la CEMAC
Annexe 2 :Carte géographique des pays de la CEMAC
Annexe 3 : Images des enfants soldats en République Centrafricaine
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Paul Eluard