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INTRODUCTION 5
CHAPITRE I 9
LA KAFALA OU RECUEIL LEGAL EN DROIT MUSULMAN 9
SECTION 1 : 9
LA KAFALA CONTEXTE HISTORIQUE ET DIFINITION DU TERME 9
Paragraphe 1 : la kafala a travers l'histoire des sociétés pré- islamique ................. 9
Paragraphe 2 : le contexte historique dans la société islamique ........................... 11
SECTION 2 : 14
LA KAFALA DANS LES JURIDICTION DES PAYS MUSULMANS 14
Paragraphe 1 : Que dit l'Islam sur l'adoption ? .................................................. 14
Paragraphe 2 : la kafala, la notion, ces sujets, et la procédure.............................. 16
A. Kafala n'est pas adoption ...................................................................... 16
B. Qu'est ce que la Kafala d'un enfant abandonné ? ........................................... 16
C. Qui peut prendre en charge un enfant abandonné ? ........................................ 16
D. A qui s'adresser pour prendre en charge un enfant abandonné ? ......................... 17
E. Quels sont les effets de la prise en charge d'un enfant abandonné? ..................... 17
F. Un enfant pris en charge peut il être emmené pour résider de manière permanente à l'étranger ? ........................................................................................... 18
G. Quand cesse la kafala ? ........................................................................ 18
Paragraphe 3 : La prise en charge de l'enfant abandonner dans les pays musulmans... 19
Section 3 : Développement de La Kafala en Algérie en dépit des insuffisances juridiques. 23
Chapitre II 28
LA KAFALA, ET SON INTERPRETATION DANS LES DECISIONS DE LA JUSTICE FRANÇAISE 28
SECTION 1 : CAUSES ET MODES D'ABANDON DANS LA SOCIETE OCCIDENTALE 28
SECTION 2: LES GRANDS PRINCIPES DE L'ADOPTION EN FRANCE 32
Paragraphe 1 : l'adoption plénière et l'adoption simple .................................. 32
A) l'adoption plénière............................................................................ 32
B) l'adoption simple.............................................................................. 33
Paragraphe2 : entre adoption et la kafala.................................................. 33
SECTION 3. LA POSITION DES TRIBUNAUX FRANÇAIS FACE A L'INSTITUTION DE LA KAFALA 35
CONCLUSION 42
