TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
- 1
-
ETAT DE LA QUESTION
- 2
-
CHOIS ET INTÉRÊT DU
SUJET
- 3
-
PROBLÉMATIQUE
- 3
-
HYPOTHÈSE
- 4
-
MÉTHODES ET TECHNIQUES
- 5
-
DÉLIMITATION
- 6
-
SUBDIVISION
- 6
-
CHAPITRE I :
ETUDES HISTORIQUES DES DROITS DE L'HOMME ET
DU DROIT PENAL
- 7
-
Section 1. Historiques des Droits de
l'Homme
- 7
-
Les générations des Droits de
l'homme
- 17 -
§1 Les Droits de la première
génération (les Droits civils et politique)
- 17 -
§2 Les Droits de la deuxième
génération (les Droits économiques, sociaux et
culturels)
- 18 -
§3 Les Droits de la
troisième génération (Droits collectifs)
- 19 -
Section 2. Les Droits de l'homme
§.1. Définition des Droits de
l'homme.................................................................20
§.2. Notions des Droits de l'homme
- 21 -
§3. Mission des Droits de l'Homme
- 22 -
§4. Caractéristiques des Droits de
l'homme
- 22 -
§5. Application des Droits de l'homme
- 25 -
Section 3. Historiques du Droit
Pénal
- 26
-
§1. La vengeance privée
- 26 -
§2. La justice privée
- 27 -
§3. Le christianisme
- 28 -
§4. Le pouvoir public
sanctionnateur
- 28 -
Section 3. Les Droits de l'Homme en
République Démocratique du Congo
- 29
-
§1. Constat
- 29 -
§2. Contexte législatif
- 30 -
§3. Etat de lieu Congolais
- 30 -
§4. Etat de Droit face au respect
des Droits de l'homme
- 31 -
CHAPITRE II :
DE L'EVOLUTION DES DROITS DE L'HOMME,
HUMANISATION DU DROIT PENAL
- 32
-
Section 1. La place des Droits de
l'homme dans l'évolution du Droit pénal
- 32
-
§1. Les réactions humaines
du XVIIIème et XIXème siècle
- 33 -
§2. Le nouvel humanisme avec le
mouvement de la dépense
- 34 -
sociale nouvelle.
- 34 -
§3. La protection actuelle des
Droits de l'homme par le Droit
- 35 -
pénal
- 35 -
§4. Les Droits de l'homme et le
code pénal
- 36 -
§5. Les prolongements
contemporains et réflexion sur
- 37 -
l'actualité et l'avenir
- 37 -
Section 2. Points communs et
controverses du Droit pénal et de Droits de l'homme
- 37
-
§1. Points communs
- 37 -
1.1. Sur leur importance
- 37 -
1.2. Sur leurs
caractéristiques
- 37 -
1.3. Sur leurs Incriminations
- 38 -
§2. Points controverses
- 38 -
2.1. Sur leur application
- 38 -
2.2. Au niveau des peines
- 38 -
Section 3. Questions actuelles
- 39
-
§1. Les Droits de l'homme et la
peine de mort
- 39 -
§2. Les Droits de l'homme et la
procédure pénale
- 42 -
§3. Les Droits de l'homme et
l'exécution de la peine privative de liberté
- 43 -
CONCLUSION ET SUGGESTIONS
- 45
-
Conclusion
- 45
-
Suggestions
- 47
-
BIBLIOGRAPHIE
- 49
-
TABLE DES MATIERES
- 52
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