Les affrontement et le transport maritime

• DEDICACES
  
  • SOMMAIRE
    
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• I. INTRODUCTION
  
• PATIE PREMIERE :
  
• LA TYPOLOGIE SUR LES AFFRETEMENTS MARITIME
  
• II. CHAPITRE 1 : LES DIFFERENTS TYPES D'AFFRETEMENTS
  
  • Section I : L'affrètement coque-nue
    
  • Paragraphe 1 : Les obligations du fréteur coque-nue
    
  • Paragraphe 2 : Les droits et obligations de l'affréteur coque-nue
    
  • Section II : L'affrètement à temps
    
  • Paragraphe 1 : Les obligations du fréteur à temps
    
  • Paragraphe 2 : Les obligations de l'affréteur à temps
    
  • Section III : L'affrètement au voyage
    
  • Paragraphe 1 : Les obligations du fréteur au voyage
    
  • Paragraphe 2 : Les obligations de l'affréteur au voyage
    
• III. CHAPITRE 2 : LES DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFERENTS TYPES D'AFFRETEMENT
  
  • Section I : La garantie accordée au fréteur pour le paiement de son fret
    
  • Paragraphe 1 : Le paiement du fret
    
  • Paragraphe 2 : La prescription des actions nées du contrat d'affrètement
    
  • Section 2: Les modes de résolution de litige dans le cadre d'un contrat d'affrètement
    
  • Paragraphe 1 : L'arbitrage maritime
    
  • Paragraphe 2 : Les autres modes de règlements
    
    • A-La conciliation
      
    • B- La médiation
      
• PARTIE DEUXIEME :
  
• LA REGLEMENTATION DU TRANSPORT MARITIME DE MARCHANDISE
  
  • Section1 : les textes nationaux et internationaux
    
  • Paragraphe I : Son champ d'application
    
    • A- Droit applicable
      
    • B- Etendue du contrat de transport maritime
      
  • Paragraphe 2 : Les documents de transport
    
  • Section 2 : les obligations des parties au contrat de transport de marchandise
    
  • Paragraphe1 : Obligations du chargeur
    
    • B- emballage et étiquetage
      
    • C- le paiement du fret
      
  • Paragraphe 2 : Droit et obligation du transporteur
    
    • A- Mise en état de navigabilité du navire
      
    • B- Prise en charge de la marchandise
      
    • C- La gestion de la marchandise jusqu'à la livraison
      
    • D- Preuve de la livraison
      
• 1 : Le problème du chargement en pontée
  
  • 2- La réglementation des réserves au moment de la prise en charge des marchandises
    
  • Section3 : Les fondements de la responsabilité du transporteur
    
  • Paragraphe 1 : Le régime de responsabilité institué par la règle de Hambourg
    
  • Paragraphe2 : Les limites de cette responsabilité
    
• IV. CHAPITRE 2 : LE CONTENTIEUX DU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISE
  
  • Section1 : Les éléments du contentieux du contrat de transport
    
  • Paragraphe1 : Mise en oeuvre de la responsabilité transporteur maritimes en cas de dommages(les réserves à l'arrivée des marchandises)
    
    • A- Les réserves en cas de dommages apparent
      
    • B- Les réserves en cas de dommages non apparent
      
  • Paragraphe2 : Les effets de ces réserves
    
  • Section 2 : Les parties au procès
    
  • Paragraphe1 : Les titulaires du droit d'action
    
  • Paragraphe2 : Les compétences judiciaires
    
  • Paragraphe3 : La réparation du dommage
    
• V. CONCLUSION
  
• VI. BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES