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Justice transitionnelle au Burkina Faso, originalité ou pis-aller?

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par Lamoussa Windpingré Pascal ZOMBRE
Université de Genève - Certificat en droits de l'homme 2006
  

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UNIVERSITE DE GENEVE ANNEE ACADEMIQUE 2005-2006

------------------------------------

FACULTE DE DROIT

CERTIFICAT DE FORMATION CONTINUE EN

DROITS DE L'HOMME

MEMOIRE

THEME

LA JUSTICE TRANSITIONNELLE AU BURKINA FASO,

ORIGINALITE OU PIS-ALLER ?

AUTEUR : DIRECTION :

ZOMBRE L. W. Pascal Prof. M. Hottelier

Décembre 2006

AVERTISSEMENT

Le présent mémoire ne reflète ni le point de vue du gouvernement burkinabé, ni celui de l'institution judiciaire, ni encore moins celui des structures qui ont donné accès à leur documentation au nom de la recherche scientifique. Les opinions émises dans ce mémoire doivent être considérées comme propres à son auteur.

DEDICACE

Au Professeur Joseph KI-ZERBO qui, toute sa vie durant, a lutté pour la dignité de l'Africain, que la terre de ses ancêtres lui soit légère !

TABLES DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES

Al. : Alinéa

ANEB : Association National des Etudiants Burkinabé

Art. : Article

CDP : Congrès pour la Démocratie et le Progrès

CDR : Comité de Défense de la Révolution

Chap. : Chapitre

CMRPN : Comité Militaire de Redressement pour le Progrès National

CMOR-CRN : Comité de Mise en Oeuvre des Recommandations de la Commission

Pour la Réconciliation Nationale

CNR : Comité National de la Révolution

CODMPP : Collectif des Organisations Démocratiques de Masse et des Partis Politiques

CRN : Commission Pour la Réconciliation Nationale

CSP : Comité de Salut du Peuple

DH : Développement Humain

Ed. : Edition

INSD : Institut National de la Statistique et de la Démographie

JNP : Journée Nationale du Pardon

MBDHP : Mouvement Burkinabé des Droits de l'Homme et des Peuples

ODP/MT : Organisation pour la Démocratie et le Progrès/Mouvement du Travail

P. : Page

PAREN : Parti de la Renaissance Nationale

PC-PANRJ : Plan de Consolidation du Plan National pour la Réforme de la Justice

PM : Premier Ministère

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PRES : Présidence

S.E : Son Excellence

Sect. : Section

TPR : Tribunal populaire de la Révolution

V. : Voir

§ : Paragraphe

TABLE DES MATIERES

AVERTISSEMENT 2

DEDICACE 3

TABLES DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES 4

TABLE DES MATIERES 6

INTRODUCTION 7

Première partie : La recherche de la vérité 10

Chapitre I : L'initiative de la recherche de la vérité 11

Section 1 : Une soif de justice générale 11

§ 1- Un besoin individuel....................................................................11

§ 2- Un besoin collectif......................................................................12

Section 2 : Une décision politique 13

Chapitre II : L'objet et le contenu de la recherche de la vérité 14

Section 1 : L'objet de la recherche 14

§ 1 - Des violations continues des droits de l'homme 14

§ 2 - De la loi du silence 16

Section 2 : Le contenu de la recherche 16

§ 1 -Du recensement des crimes 17

A- Les crimes ayant entraîné des pertes en vies humaines............................18

B- Les crimes ayant entraîné des préjudices divers....................................19

§ 2 - Du recensement des victimes et leur ayants droit 19

A- La situation des personnes disparues 20

B- La localisation et ou l'identification des tombes 21

Chapitre III : Les organes chargés de la recherche 21

Section 1 : - Les organes indépendants 21

§ 1 - Des commissions d'enquête 21

§ 2 - Du Collège de Sages 22

Section 2 : Les organes semi-indépendants 24

§ 1 - De la Commission pour la Réconciliation Nationale (CRN) 25

§ 2 - Du comité de Mise en Oeuvre des Recommandations de la CRN 25

Deuxième partie : Le pardon 27

Chapitre I : Les fondements du pardon 28

Section 1 : La recherche de la paix sociale 28

Section 2 : La réconciliation nationale 29

Chapitre II : les acteurs du pardon 30

Section 1 : Les auteurs de crimes 30

§ 1 - Des auteurs militaires 30

§ 2 - Des auteurs civils 31

Section 2 : Les victimes 31

§ 1 - Des victimes Individuels 31

§ 2 - Du peuple 32

Chapitre III : La journée nationale du pardon (JNP) 33

Section 1 : L'esprit de la JNP 33

§ 1 - De la responsabilité devant l'histoire 33

§2 - De la demander pardon 35

Section 2 : La portée de la JNP 36

§ 1 - Une initiative louable 36

§ 2 - Une divergence de procédure 37

Troisième partie : Les réparations 38

Chapitre I : Les fondement des réparations 39

Section 1 : La reconnaîssance d'un tort 39

Section 2 : La réparation du tort 40

Chapitre II : Les objectifs des réparations 41

Section 1 : La dimension morale 41

Section 2 : La dimension politique et socio- économique 41

§ 1- De la dimension politique 42

§ 2-De la dimension socio-économique 42

Section 3 : Ls limites 44

§ 1 - Des imites objectives..................................................................44

§ 2 - Des imites subjectives 45

Conclusion 46

Bibliographie 49

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle