Catégories d'assurances automobiles et principes de tarification, à l'Ugan, agence de Maradi.

Décharge

« L'IUT n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce document. Elles doivent être considérées comme propres à leur auteur.  »

Dédicace

A notre père

Remerciements

Nos remercions vont à l'endroit de:

Ø Notre encadreur pédagogique M.DAN LAMSO Tassiou, enseignant permanent à l'IUT, vous nous fait l'honneur de diriger ce rapport.

Nous avons apprécié votre aide et disponibilité ;

Ø Notre encadreur professionnel M. ELHADJI Achirou agent général de l'UGAN à Maradi de nous avoir accepté, pour ses conseils et renseignements ;

Ø Les membres du jury pour avoir accepté volontiers de juger notre travail ;

Ø Tout le personnel de l'UGAN Maradi pour l'intérêt qu'ils nous ont porté tout au long du stage ;

Ø Notre maman chérie pour son soutien moral, nous disons grand merci ;

Ø Notre adorable petite soeur pour son soutien et encouragement ;

Nous remercions également tous ceux, qui de loin ou de prés ont contribué à la réalisation de travail.

Liste des Sigles et abréviations

AXA : Société de droit française

CEDEAO : Communauté Economique Des Etats de l'Afrique de l'Ouest

CIMA : Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance

UAP : Union des Assurances de Paris

UGAN : Union Générale des Assurance du Niger

UGAN-IARD : Union Générale des Assurance du Niger-Incendie, Accident et Risque Divers

RC : Responsabilité Automobile

SUNU : Terme Sénégalais qui signifie solidarité

UASen : Union des Assurance du Sénégal

FCFA : Franc de la Communauté Financière Africaine

Sommaire

INTRODUCTION GENERALE 3

PREMIERE PARTIE : REGIME JURIDIQUE DU CONTRAT D'ASSURANCE 5

CHAPITRE I : FORMATION DU CONTRAT D'ASSURANCE 6

I.1 Caractères généraux du contrat d'assurance 6

I.2 Formation et durée du contrat 7

I. 3 Les documents contractuels 10

CHAPITRE II : EXECUTION DU CONTRAT D'ASSURANCE 15

II.1 Les intervenants au contrat d'assurance 15

II.2 Les obligations des parties au contrat d'assurance 17

DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L'UGAN ET TYPE DES CATEGORIES D'ASSURANCE AUTOMOBILE 23

CHAPITRE III : HISTORIQUE, FONCTIONNEMRNT ET LES CATEGORIES D'ASSURANCE AUTOMOBILE A L'UGAN 24

III.1 Historique et fonctionnement de l'UGAN 24

III.2 Différentes types d'assurance automobile à l'UGAN 28

CHAPITRE IV : PRINCIPES DE TARIFICATION DES ASSURANCES AUTOMOBILES 36

IV.1 Les règle de tarification de l'assurance de responsabilité civile 36

IV.2 les règles de tarifications aux garanties facultatives 41

IV.3 Le décompte de la prime totale 44

CONCLUSION GENERALE 46

ANNEXES I

Tables des matières I I