Bibliographie
ü Ouvrage
Droit des assurances : 8e édition
Yvon LAMBERT FAIVRE
ü Documents :
§ Code CIMA 2007
§ Document Comptable UGAN Mardi 2013
§ Tarification de l'assurance automobile de
l'UGAN en 2014
§ Rapport de commission d'assurance en
2012
§ La Vente des services à l'UGAN-IARD,
agence de Tahoua en vue de l'obtention de la licence professionnelleoption
Assurance-Finance-Banque, à l'IUT de Tahoua, promotion
2011-2012,
ü Internet
§ www.sunu-groupe.com
§ www.google.com
§ http :
//www.mémoireonline.com
ANNEXES
Annexe n°1 : Conditions
Particulières
Annexe n°2 : Attestation
D'assurance
Annexe n°3 : Tarif n°1
desVéhicules de Tourisme
Annexe n°4 : Tarif n°2
desVéhicules de Transport de marchandise pour compte de
l'assuré
Annexe n°5 :Tarif n°3 et n°4
correspondant respectivementaux Véhicules de Transport de Marchandise et
de Voyageurs
Annexe n°6 : Tarif n°5des
Véhicules à Deux Roues
Annexe n°7 :Tarif n°6, n°9 et
n°10 correspondant auxVéhicules confiées aux Garagistes et
aux Vendeurs, Engins de Chantier et Véhicules
Spéciaux
Annexe n°8 :Tarif n°7 d'Auto
Ecole
Annexe n°9 :Tarif n°8des Véhiculés de Location
Tables des
matières
Décharge
Erreur ! Signet non
défini.
Dédicace
ii
Remerciements
iii
Liste des Sigles et abréviations
iv
Sommaire
v
INTRODUCTION GENERALE
1
PREMIERE
PARTIE : REGIME JURIDIQUE DU CONTRAT D'ASSURANCE
5
CHAPITRE I : FORMATION DU CONTRAT
D'ASSURANCE
6
I.1 Caractères généraux du
contrat d'assurance
6
I.1.1 Le contrat d'assurance est un contrat
aléatoire.
6
I.1.2 Le contrat d'assurance est un contrat
consensuel.
6
I.1.3 Le contrat d'assurance est un contrat
synallagmatique.
6
I.1.4 Le contrat d'assurance est un contrat
d'adhésion.
6
I.1.5 Le contrat d'assurance est un contrat
à exécutions successives.
7
I.1.6 Le contrat d'assurance est un contrat
à titre onéreux
7
I.2 Formation et durée du contrat
7
I.2.1 Formation et prise d'effet
7
I.2.2 La Durée
7
I.2.3 Suspension du contrat
7
I.2.4 Résiliation du contrat d'assurance
8
I.2.4.1 Faculté de résiliation
périodique
8
I.2.4.2 Modalités de la
résiliation
8
I.2.4.3 La possibilité de
résiliation après sinistre
9
I.2.4.4 Cas particulier de la résiliation
en cas de retrait d'agrément
9
I.2.5 Transfert de propriété du
véhicule assuré
10
I.2.5.1 En cas de décès du
souscripteur
10
I.2.5.2 En cas d'aliénation d'un
véhicule assuré
10
I. 3 Les documents contractuels
10
I.3.1 La police d'assurance
11
I.3.1.1 Le contenu de la police :
11
I.3.1.2 Les éléments constitutifs
de la police
11
I.3.2 La note de couverture
13
I.3.3 L'Attestation d'Assurance
13
CHAPITRE II : EXECUTION DU CONTRAT
D'ASSURANCE
15
II.1 Les intervenants au contrat d'assurance
15
II.1.1 Le souscripteur
15
II.1.2 L'assuré
15
II.1.3 Le bénéficiaire
15
II.1.4 L'assureur
16
II.1.5 Les intermédiaires d'assurance
16
II.1.5.1 Les Agents Généraux
d'assurance :
16
II.1.5.2 Les Courtiers d'assurance :
16
II.1.6 Les tiers
17
II.2 Les obligations des parties au contrat
d'assurance
17
II.2.1 Les obligations de l'assuré
17
II.2.1.1 L'obligation de déclaration
17
II.2.1.2 L'obligation de paiement de la prime
:
21
II.2.2 les obligations de l'assureur
21
II.2.2.1 Les obligations avant la signature du
contrat :
21
II.2.2.2 Les Obligations en cours de contrat
:
22
DEUXIEME
PARTIE : PRESENTATION DE L'UGAN ET TYPE DES CATEGORIES D'ASSURANCE
AUTOMOBILE
23
CHAPITRE III : PRESENTATION DE L'UGAN NIGER
ET TYPES D'ASSURANCE AUTOMOBILE
24
III.1 Historique et fonctionnement de l'UGAN
24
III.1.2 Fonctionnement de l'UGAN
26
III.1.2.1 Structure
26
III .1.2.2 les Objectifs
27
III.1.2.3 les Activités
27
III.2 Différentes types d'assurance
automobile à l'UGAN
28
III.2.1 Assurance obligatoire : la
responsabilité civile (RC)
28
III.2.2 Les assurances facultatives
30
III.2.2.1 Garanties dommages
30
III.2.2.2 Dommage causés au véhicule
par incendie
31
III.2.2.3 Dommages causés au
véhicule par vol
32
III.2.2.4 Les bris de glace
33
III.2.2.5 personnes transportées
33
III.2.2.6 Défense et Recours
34
CHAPITRE IV : PRINCIPES DE TARIFICATION DES
ASSURANCES AUTOMOBILES
36
IV.1 Les règle de tarification de
l'assurance de responsabilité civile
36
IV.1.1 Les caractéristiques et usages du
véhicule assuré
36
IV.1.2 Les zones géographiques de
circulation
38
IV.1.3 Le statut socioprofessionnel et
caractéristique du conducteur habituel
38
IV.1.4 D'autres critères pouvant
influés sur le tarif
39
IV.2 les règles de tarifications aux
garanties facultatives
41
IV.2.1 Les règles de tarification de la
garantie dommage
41
IV.2.2 Tarification Incendie
42
IV.2.3 Tarification vol
42
IV.2.4 Tarification bris de glace
43
IV.2.5 Personne transportée
43
IV.2.6 Défense et recours
44
IV.2.7 Extension territoriale ou assurance de RC
avec CEDEAO
44
IV.3 Le décompte de la prime totale
44
CONCLUSION GENERALE
46
Bibliographie
I
ANNEXES
II
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