BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES
1. André BIRILIRI et Robert DRAPE, Lexique
Fiscale, Paris 1992, éd. Dalloz
2. DURUEL(F), Finance Publique, Paris 1968, 2é
éd. Mémentos, Dalloz
3. Christian Van Lierde, notion de législation
sociale et finance publique, CRP, Kinshasa
4. J&M, PEYRARD, Dictionnaire de Finance, Paris
2001, éd. Vuibert
5. L. PHILIP, Constitution et finances publiques, Paris
2006, éd. Economica
6. Silem et Albertini J. M, Lexique d'économie,
Paris 2002, éd. Dunod
COURS, TFC ET AUTRES
1. BAKALUKE MOSUKUSA, Cours de procédures fiscales,
ISC/Goma, 2007-2008
2. Dictionnaire LAROUSSE, 2008
3. GAGA BIRATE, Sciences et technique fiscale, inédit
G2 Comptabilité 2009-2010
4. Guy ANGBONGI, Droit fiscal international, inédit L2
Fiscalité ISC/Goma
5. MBONYEABANDI SEBURIRI, Rapport de stage effectué
à la DPI/NK, 2010-2011
6. TSONGO MWATSI, Analyse de la performance de perception des
recettes par la DPI/NK, Mémoire inédit, ISC/Goma, 2008-2009
7. www. Google.fr
TABLE DES MATIERES
DEDICACE
i
REMERCIEMENT
ii
INTRODUCTION GENERALE
1
1.
PROBLEMATIQUE
1
2.
HYPOTHESES
2
3.
METODOLOGIE
2
4. CHOIX ET INTERET
DU SUJET
2
5. OBJECTIF
3
6. DELIMITATION DU SUJET
3
7. DIFFICULTES RENCONTREES
3
8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
3
APPROCHE CONCEPTUELLE
5
I.1. HISORIQUE DES RECETES DE L'ETAT ET
DEFINITION DES CONCEPTS
5
I.1.1. historique des recettes de
l'Etat
5
I.1.2 définition des
concepts
6
I.2 OBJECTIFS ET PRINCIPES DE
L'IMPOT
10
I.2.1 objectifs de
l'Impôt
10
I.2.2 Principes d'Impôt
10
I.3 CLASSIFICATION DES IMPOTS
11
I.3.1 Classification selon le choix de la
matière imposable
11
I.3.2
Classification selon le mode d'évaluation de la matière
imposable
12
I.3.3
Classification selon les techniques juridiques d'assiette
12
I.3.4
Classification selon l'étendue de la matière
imposable
13
I.3.5 Les droits au
comptant et les droits constatés
13
I.4 LES DIFFERENTS IMPOTS PRELEVES PAR LA
DGI
13
I.4.1 Les Impôts
Réels
13
I.4.2 Les Impôts Cédulaires
sur les Revenus
14
I.4.3 l'Impôt sur le Chiffre
d'Affaires
15
Chapitre
deuxième :
16
PRESENTATION DE LA DPI/NK
16
II.1 SITUATION GEOGRAPHIQUE
16
II.2 HISTORIQUES
16
II.2.1 historique de la DGI
16
II.2.2 Historique de la DPI/NK
17
II.3 SRUCTURE
ORGANISATIONNELLE
18
II.3.1 Organisation de la DGI
18
II.3.2 Organisation de la
DPI/NK
18
II.4 ATTRIBUTIONS DES POSTES
19
1. Direction
19
2. Inspection
19
3. Secrétariat
19
4. Division des
Ressources Humaines
20
5. Division des
affaires sociales
20
6. Division de la gestion Budgétaire
et des services généraux
20
7. Division de l'Informatique
21
8. Division de la Taxation et de la
Documentation
21
9. Division du Contrôle Fiscal et
Recherche
22
10. Division du Recouvrement
22
11. Division du Contentieux
23
12. Centres D'Impôts
synthétiques
23
CHAPITRE TROISIEME :
26
ANALYSE DES RECETTES DE LA DIRECTION
PROVINCIALE DES IMPOTS DU NORD-KIVU
26
III.1 : PRESENTATION DES
DONNEES
26
III.1.1 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK
POUR L'ANNEE 2006
27
III.1.2 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK
POUR L'ANNEE 2007
28
III.1.3 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK
POUR L'ANNEE 2008
29
III.1.4 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK
POUR L'ANNEE 2009
30
III.1.5 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK
POUR L'ANNEE 2010
31
III.1.6 PRESENTATION GLOBALE DES RECETTES
D'IMPOTS DE 2006-2010
33
III. 2 ANALYSE DES DONNEES
34
III. 2.1 Détermination de la part de
chaque rubrique d'impôt
34
III.2.2 Evolution des recettes de la DPI/NK
de 2006 à 2010(en Fc)
39
III .2.3 Calcul des recettes
prévisionnelles de la DPI/NK
43
CONCLUSION ET SUGGESTIONS
47
BIBLIOGRAPHIE
49
TABLE DES MATIERES
50
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