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Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies de l'information et de la communication
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par
Ismaila BA
Université Gaston Berger - Maitrise en droit de l'entreprise 2002
Disponible en
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UNIVERSITE GASTON BERGER DE SAINT-LOUIS
Section Droit de l'Entreprise
Sous la direction de
Adrien DIOH
REMERCIEMENT
Je tiens à remercier particulièrement Docteur Adrien DIOH pour son soutien et son encadrement pour la réalisation de ce travail ;
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE :
RELATION INDIVIDUELLE ET LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
Section II - Le pouvoir de direction face aux droits des salariés
Section II - Les incidences dans la durée de travail à l'orée des NTIC
DEUXIEME PARTIE :
LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE COMMUNICATION ET LES RAPPORTS COLLECTIFS DE TRAVAIL
Section I - Les NTIC : Une exceptionnelle opportunité pour les syndicats
Section I - la nécessité d'une reconfiguration des entreprises
Section II - Une plus grande flexibilité du travail
Conclusion
LISTE DES SIGLES
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE
RELATIONS INDIVIDUELLES ET
NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION (NTIC)
CHAPITRE I - LES NOUVELLES « FRONTIERES » POSEES PAR LES NTIC
Section I - la situation juridique du télétravail leur
Parag.1 - Le lien de subordination à l'épreuve des NTIC : fragilisation ou renforcement ?
Parag. 2 - Le choix du statut applicable au télétravail leur : du travail salarié au travail indépendant
Section II - Le pouvoir de direction face aux droits des salariés : des tentatives liberticides ?
Parag. 1 - La cybersurveillance des salariés : une atteinte au droit au respect de la vie privée ?
Parag. II - Les questions juridiques liées au courrier internet au bureau
CHAPITRE II - LE TEMPS DE TRAVAIL A L'EPREUVE DES NTIC
Section I - L'incidence des NTIC sur le durée effective de travail
Parag.1 - Peut-on encore mesurer le temps de travail dans le secteur tertiaire ?
Parag. 2 - La question des heures supplémentaires effectuées par le télétravail leur
Section II - Les incidents dans la durée de travail à l'ère des NTIC
Parag. 1 - La question de la responsabilité du télétravailleur dans l'accomplissement de son obligation
Parag. 2 - NTIC, Santé et sécurité au travail
DEUXIEME PARTIE
NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION (NTIC)
ET
RAPPORTS COLLECTIFS DE TRAVAIL
CHAPITRE I - NTIC ET DROIT SYNDICAL
Section I - Les NTIC : Une exceptionnelle opportunité pour les syndicats
Section I - Les NTIC : Une exceptionnelle opportunité pour les syndicats
Parag.1 -Les NTIC : un outil d'interconnexion des travailleurs nomades
Parag. 2 - Le comblement de la fracture générationnelle et numérique au sein des syndicats par les NTIC
Section II - Liberté syndicale et utilisation des NTIC
Parag.2 - Surveillance éventuelle du contenu du courriel syndical
CHAPITRE II - LE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE FACE AUX NTIC
Section 1 - La nécessité d'une reconfiguration des entreprises
Parag.1 - La capitalisation du savoir par le knowledge management
Parag.2 - La fin des hiérarchies
Section II - Une plus grande flexibilité du travail
Parag.1 - La multiplication des lieux de travail : le nomadisme
Parag.2 - Un nécessaire changement des mentalités
CONCLUSION
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