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Droit Fiscal
Nombre de mémoires: 89

Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal

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Approche pour une meilleure performance des centres des impôts des moyennes entreprises au bénin
Par Anicet Jerson NOUKPO
ENAM-BENIN (Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature) Licence professionnelle 2009


Quelle législation foncière, comme outil de cohésion sociale et de développement économique, adaptée aux réalités socio-culturelles du Burkina?
Par W. Paul DABONE
Ecole Nationale des Régies Financières du Burkina Inspecteur des Impôts 2008


L'impact des droit de douanes sur les importations de chinchards en RDC(cas de l'Orgaman)
Par Jules Junior Bitkuela Ilunga
I.S.I.P.A Licence 2009


La fiscalité du marché de l'art contemporain
Par Alice DEBEIR
Université du droit et la santé LILLE 2 2009


Rectification des base d'imposition au Maroc
Par Soufiane CHAHID
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, El-Jadida 2008


La gestion des crédit de tva: etude prospective
Par Eric Wilson Assonfack Zambou
Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées Option Fiscalité Appliquée 1999


Le rôle de la douane dans la perception de la taxe sur la valeur ajoutée à  l'importation. cas de la DGDA/Beni
Par Moetiuml;se Kashindi Kasigwa
Institut Superieure de Commerce/Beni, ISC/Beni Graduat 2013


Problématique du recouvrement de la t.v.a au katanga
Par Yves TSHIBOB
Université de Lubumbashi UNILU Economie générale 2012


L'optimisation fiscale en matière des impôts sur les sociétés en RDC, rôle de l'expert comptable et fiscale
Par Pathou TSHIBANDA
Institut Superieur de Commerce Lisencié en Fiscalité 2012


L'imposition des gains du poker
Par Jerome Maniongui
Université Paris 13 Villetaneuse Master 2 droit fiscal international et européen 2013


Les intermédiaires fiscaux: rôles et incompatibilités
Par Fathi Wachem
Université du 7 novembre Carthage Tunisie Mémoire pour l'obtention du diplôme de mastère professionnel en droit fiscal 2012


Les interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice administrative au Cameroun
Par Cyrille Arnaud FOPA TAPON Cyrille Arnaud
Université de Dschang Cameroun Master 2012


De la responsabilité pénale des commissaires aux comptes en droit OHADA
Par Gradi MOBULA MONGAY
Université de Mbandaka RDC Licence 2013


Quelle stratégie pour une excellente perception d?impôts
Par Blandine KARAJ
Universite de likasi Graduat 2014


Les mécanismes offshores: entre optimisation et évasion fiscale
Par Nabil GRID
Université de Nice Sophia-Antipolis Master 1 Droit Public parcours Fiscalité 2013


Gouvernement provincial du Katanga et recouvrement de l'impot foncier "regard sur la DRKAT"
Par Jacques AMURI
Université de Lubumbashi Licence en SPA 2014


La fiscalité écologique en Tunisie
Par Fattouch Monaem
ISG Gabes Master professionnel TCF 2013


Le régime fiscal des fusions et opérations assimilées.
Par Mang Sabin FAYE
Université Cheikh Anta Diop de Dakar Master Recherche Droit des Affaires 2013


La holding dans la gestion du patrimoine de l'entreprise familiale
Par Mina ALLACH
Université Aix-Marseille III Master 2 fiscalité personnelle et du patrimoine 2014


Le juge fiscal camerounais
Par Janvier FERMOSE
Université de Ngaoundéré Master 2012


Incidence du code minier sur le regime douanier commun en RDC
Par IAN Mwamba Mbayo Muhiya
Université de Lubumbashi Licencie en Economie Publique 2013


Le juge fiscal camerounais
Par Janvier FERMOSE
Université de Ngaoundéré Master 2012


Tax shelter vs sofica
Par Charles-Antoine Vandrèche Teniers
EPFC-ULB Comptabilité Fiscalité 2014


Les méthodes de recouvrement des impots directs-impots indirects
Par Souleymane TOURE
Institut Universitaiure de Gestion (IUG/UFP) licence proféssionnelle 2014


Amélioration de la démarche d'audit fiscal au sein du cabinet Fiscalia international
Par Patrice KAMGANG NGOUNDJOU
Université de Dschang Master professionnel 2016


La fiscalité minière des exploitations artisanales: cas de la cassitérite et du coltan au nord Kivu et au sud Kivu
Par Desso KANINGINI WAKUSOMBA
Université pédagogique nationale DEA 0000


Procedure de recouvrement de là¢â‚¬â„¢impot sur les revenus des personnes physiqurs et developpement des pme au Tchad: cas du centre regional des impots de moundou
Par Médard DJIMNDIGUINDE
Université de Dschang Master II 2015


L'entreprise à  l'ère du numérique : les impacts fiscaux
Par Elva-Donnelle KOMBA-MANDEGHA
Law and Business School Licence 2021


Etude de la structure des recettes des services connexes de la douane, dans la ville de Goma de 2013 à  2017
Par Germain BYAOMBE MIHALI
Institut Supérieur de Commerce de Goma Graduat 2018


Etude comparative du regime simplifie et du regime reel en matiere fiscale au Cameroun
Par Silas HOPTA HOPTA
Université de Douala Master II Fiscalité appliquée 2014


Le contrôle parlementaire dans l'exécution du budget en droit congolais
Par Chadrack LUKOMBO MBENGI
Université Simon Kimbangu Graduat 2020


La liberté contractuelle dans les setucirc;retés conventionnelles dans l'espace OHADA.
Par MAVY CHRISTOPHE LEONEL AWANDZA
AFI-UE Licence en management juridique et fiscal 2018


L'imposition des jeux de hasard en droit fiscal camerounais
Par Princesse De Christ KOUNDE EBENE
Université de Dschang Master en droit des affaires et de l'entreprise 2017


Pression fiscale et optimisation des recettes budgétaires: contraintes et améliorations
Par Aminou Yacouba Amadou
Ecole Nationale de l'Administration et de la Magistrature ENAM Niger Maitrise en Fiscalité et Domaine 2018


Une entreprise aux défis de l'OEA Norme ISO 9001 et OEA : Panacée ou pis-aller ?
Par Christophe CARDON
Université de Rouen Master 2 en droit des douanes, transports et logistique 2018


Les modalités de recouvrement des impôts directs au Sénégal et au Congo.
Par Jean Silas GALAM KEIETA
Université Amadou HAMPATE BA de Dakar Master 2 droit fiscal 2018


De la portée du pouvoir fiscal des provinces en RDC. Etude à  la lumière de la province du sud-Kivu.
Par CITERA Christian
Université officielle de Bukavu Licence en droit 2019


Du caractère insaisissable du salaire face aux prescrits de l'article 245 de la loi dite foncière en République Démocratique du Congo
Par Kévin BIAYA
Université de Likasi Licence en Droit Privé et Judiciaire 2021


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