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Le traitement pénal de la récidive

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par Eloi Adama
Université de Ngaoundéré - Master 2 droit pénal et sciences criminelles 2009
  

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BIBLIOGRAPHIE

I- Ouvrages généraux

· Beccaria Bonesana (C), Traité des délits et des peines, P.147, disponible sur le site www.lesalondelectureducombremasque.fr

· Durkheim (E.), De la division du travail social, 1893, Paris, PUF, P.64.

· Ferri (E.), la sociologie criminelle, Dalloz 3e ed.

· Gall (JF.), Histoire de la criminalité française, sous la direction de Mucchielli (L.), L'harmattan, Paris, 1994, P.535.

· Lombroso (C.), L'homme criminel, Alcan , Paris 1887, texte disponible à l'adresse suivante : http://visualiser.bnf.f

· Pinatel (J), La société criminogène, P.206.

· Rossi (P.), Traité de droit pénal, 1825.

· Stefani (G.) et Levasseur (G), Droit pénal général et procédure pénale, Ed 1964, P.275

· Soyer (J.C), Droit pénal et Procédure pénal, 12e Edition, L.G.D.J, P.457.

Ouvrages spéciaux

· Bonta, J., Wallace-Capretta, S. et J. Rooney. «Can Electronic Monitoring Make a Différence? An Evaluation of Three Canadian Programs», Crime & Delinquency, Vol. 46, No. 1, January 2000, pp. 61-75.

· Bouloc (B), Pénologie, Exécution des sanctions adultes et mineurs, Dalloz, 2 Ed. P.157.

· Bouzat (P.), Pinatel (J.), Traité de droit pénal et de criminologie Tome III, no 84

· Couvrat (P.), le suivi-socio judiciaire, une peine pas comme les autres, RSC 1999, P.376.

· Coté (G), Les instruments d'évaluation du risque de comportements violents : mise en perspective critique, Criminologie, volume 34, 2001-p.31.

· Cullen, (F.T) et al. «Control in the community. The limits of reform?'', Choosing correctionnels options that works : Defining the demand and evaluating the supply, Thousand Oaks, Gillian Dickens Ed., 1996, P. 69-116.

· Foucault (M.), Surveiller et punir naissance de la prison, Paris, Gaillimard, 1975.

· Léauté (J.), Criminologie et science pénitentiaire, Thémis, 1972, P.757.

· Locard (E.), L'identification des récidivistes, Paris 1909.

· MacKenzie (D.L), Boot Camp Prisons and Recidivism in Eight States », Criminology, vol. 33, n° 3, 1995, P. 327.

· Minkoa She (A.), Droits de l'Homme et Droit pénal au cameroun, Economica no 428, Paris 1999, P.199.

· Poncela (P.), Droit de la peine, 1995, Paris, PUF, Thémis, P.445

· Portelli (S), Ruptures, Mars 2007, Texte disponible à l'adresse suivante :www.betapolitique.fr, P.102.

· Saleilles (R.), L'individualisation de la peine, Etude de criminalité sociale, Paris,1898.

· Szabo Denis, Criminologie et politique criminelle, Paris, Les presses universitaires de Montréal, 1978, P.318.

THESES ET MEMOIRES

· Céline (J.), le droit de la récidive, Mémoire de master droit recherche, mention droit pénal publié le 29 novembre 2006 disponible sur http://edoctorale74.univ-lille2.fr, P.122.

· Gontard (P.R), L'utilité des peines privatives de liberté pour les peines criminelle, Mémoire de droit privé, option carrières judiciaires, disponible à l'adresse suivante : www.memoireonline.

· Ngongang-ouandji (A), Les mesures de sûreté au cameroun, Thèse de doctorat d'Etat en droit soutenue le 19 Avril 1969 à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Bordeaux.

DOCUMENTS ET RAPPORTS OFFICIELS

· Rapport Burgelin de Juillet 2005, Santé, justice et dangerosité : pour une meilleure prévention de la récidive

· Mampaey (L.), Technologies dans les prisons, Etude intérimaire, document de travail pour le comité STOA/GRIP, Parlement européen, 10 mars 2000, P.16

· Warsmann (J.L), Rapport sur les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, La Documentation française, Avril 2003

LES REVUES EN RAPPORT AVEC LE THEME

· Emsley (C.), Porret (M), Récidive et récidivistes : De la Renaissance au XXe siècle, Texte disponible à l'adresse suivante : http://calenda.revue.org

· Landreville, ( P.) «Prison overpopulation and strategies for decarceration», Revue canadienne

· de criminologie, janvier 1995, 37, 1, P. 39-60.

· Normandeau (A), « Bilan criminologique de quatre politiques et pratiques pénales améri-

· caines contemporaines », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2, 1, 1996,

· P 333-346.

ARTICLES

· Debuyst (C.), « La notion de dangerosité et sa mise en cause », VIIe journées internationales de criminologie clinique, Gênes, 1981

· Delmas Saint-Hilaire (J.P), La Prison pourquoi faire ? , in Problèmes actuels de science criminelle, PUAM, volume VII, P.35

· Du Mesnil du Buisson (G), "Entre le juge et le thérapeute, quelle place pour le condamné transgresseur sexuel ? - Pour une réponse interdisciplinaire aux violences sexuelles lors de l'application de la peine" - L'Evolution psychiatrique n° 61/1, janvier-mars 1996.

· Hall Williams (J.E), Changement de concept de la Prison, in Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve, Ed. Pedone, 1980, P.162

· John Howard Society of Ontario Electronic Monitoring. Fact Sheet No. 7, Toronto, April 1996

· Lejins (P.P), Programmes non correctionnels pour condamnés criminels : un problème naissant de politique criminelle, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.43

· Plawski (S.), La notion de traitement pénitentiaire, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.179

· Sutherland (E.), in Principes de criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.125

· Sutherland (E.) et Cressey (D.), Principes de criminologie, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.470

· Wacquant (L.), Des politiques carcérales injustes et criminogènes, Fermons les prisons ! Monde diplomatique de septembre 2004, Texte disponible à l'adresse suivante : http://www.monde-diplomatique.fr/2004/09/

· Portelli (S.), mobiliser l'intelligence et non la peur, texte disponible à l'adresse suivante : www.betapolitique.fr

CODES ET LEGISLATIONS

· Code de procédure pénale camerounais de Juillet 2005

· Code pénal français de 2004

· Code de procédure pénale français de 1994

· Code pénal camerounais de 1967

· Loi criminelle du Groenland du 05 mars 1954

· Loi no 2005-1549 du 12 décembre 2009 relative au traitement de la récidive pénale en France

· Dictionnaires

· Dictionnaire le Petit Larousse en couleur, dictionnaire encyclopédique, 1991

· Encyclopédie libre et collaborative Wilkitionary

COURS

· Yawaga (s), Cours de criminologie, Université de Ngaoundéré, 2007 et 2009

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 1

PREMIERE PARTIE : LA REPRESSION COMME PRINCIPAL MODE DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 8

CHAPITRE I - LA PEINE COMME PRINCIPALE SANCTION DE LA RECIDIVE 9

SECTION I- LE CHOIX DE LA PEINE APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE 9

I- LA PRISE EN COMPTE DE LA DANGEROSITE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 10

A- DIVERSES CONSIDERATIONS SUR LA NOTION DE DANGEROSITE 10

B - LES CRITERES ET LES OUTILS D'EVALUATION DE LA DANGEROSITE 12

II- LA SANCTION EN CAS DE RECIDIVE AVEREE : LE DOUBLEMENT DU MAXIMUM DE LA PEINE PREVUE 14

A- LE CASIER JUDICIAIRE : UN INSTRUMENT D'INDIVIDUALISATION DE LA SANCTION DANS LA REPRESSION DE LA RECIDIVE 14

B - LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES PHYSIQUES 15

1- Les conditions de la récidive pénale 15

2- Le tarif proprement dit de la peine en cas de récidive 16

C- LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES MORALES 18

1- La question de la responsabilité pénale des personnes morales 18

2- La répression de la récidive des personnes morales 19

SECTION II - L'EMPRISONNEMENT COMME MOYEN DE NEUTRALISATION DE LA RECIDIVE 20

I- LES FONCTIONS DE LA PRISON 21

A- LA PRISON POUR PUNIR 21

B- LA PRISON POUR DOMINER 22

C- LA PRISON POUR GUERIR 23

II - LE TRAVAIL EN PRISON : UN MOYEN DE RESOCIALISATION DU DELINQUANT RECIDIVISTE 25

A - LES TRAVAUX PROPOSES AUX DELINQUANTS DANS LE CADRE DE LEUR READAPTATION SOCIALE 26

B - LA CONDITION JURIDIQUE DU DETENU TRAVAILLEUR 26

CHAPITRE II : LES MESURES DE SURETE : MESURES SECONDAIRES DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 28

SECTION I- LES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 29

I- LES CONDITIONS DES MESURES PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 29

A- LA RELEGATION 29

B- L'INTERNEMENT DANS UNE MAISON DE SANTE 30

1-L'intenement pour cause de démence 31

2 - L'internement pour alcoolisme, toxicomanie et infirmité mentale 31

C- LES MESURES DE SURVEILLANCE ET D'ASSISTANCE POST-PENALES 32

II- LES EFFETS DES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 33

A- LA READAPTATION SOCIALE DU DELINQUANT 33

B- LA PROTECTION DE LA SOCIETE 34

SECTION II- LES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LA LIBERTE 34

I - LES CONDITIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE 35

A- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DES MESURES D'INTERDICTION DE PROFESSION, DE LA CONFISCATION DES BIENS 35

B- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DE LA MESURE DE L'ENGAGEMENT PREVENTIF 35

II- LES IMPLICATIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE 36

A -LES MESURES D'INTERDICTION DE L'EXERCICE DE PROFESSION ET DE CONFISCATION DES BIENS QUANT A LEURS IMPLICATIONS 36

B- L'ENGAGEMENT PREVENTIF QUANT A SON IMPLICATION 37

DEUXIEME PARTIE : LES NOUVELLES FORMES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 38

CHAPITRE I - LES LIMITES DU SYSTEME CARCERAL 39

SECTION I - LA RECIDIVE : UNE REALITE INSUFFISAMMENT PRISE EN COMPTE PAR LA CHAINE PENALE 39

A- LA RECIDIVE : UN CONCEPT DELICAT POUR UNE JUSTICE SEVERE MAIS AVEUGLE 39

B- LA POURSUITE PAR VOIE DE FLAGRANT DELIT : UN OBSTACLE A LA CONNAISSANCE DU PASSE PENAL DU RECIDIVISTE 40

C- L'EPINEUX PROBLEME DE L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE 41

SECTION II - LA PRISON : UN CADRE DE DEVELOPPEMENT DE LA RECIDIVE 42

I - DES CONDITIONS D'INCARCERATION PEU PROPICES A L'AMELIORATION DE L'HOMME 42

A - DES CONDITIONS MATERIELLES DEGRADANTES 43

B - DES CONDITIONS HUMAINES DEGRADANTES 43

II- LES AUTRES FACTEURS DE STIMULATION DE LA RECIDIVE EN MILIEU CARCERAL 44

A- L'INFLUENCE DES DETENUS ENDURCIS SUR LES DELINQUANTS PRIMAIRES 44

B -UNE INSUFFISANTE EVALUATION DE LA DANGEROSITE DES DETENUS 45

C - UNE ABSENCE DE PREPARATION DE LA SORTIE DES DETENUS APRES L'EXECUTION DE LEURS PEINES 45

CHAPITRE II : LA PROMOTION DES MESURES ALTERNATIVES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 47

SECTION I - LE SUIVI-SOCIO JUDICIAIRE DES RECIDIVISTES PAR LEUR PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE 47

I- LE PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE : UN NOUVEL OUTIL DE POLITIQUE PENALE CONTRE LA RECIDIVE 48

A- LA DEFINITION ET L'INTRODUCTION DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE EN DROIT POSITIF FRANÇAIS 48

1- Le placement sous surveillance électronique fixe 48

2- Le placement sous surveillance électronique mobile 49

B- LA MISE EN OEUVRE DE LA SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 50

1- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique mobile 50

2- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique fixe 52

II - LES ENJEUX DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DU DELINQUANT 55

A- LES ENJEUX QUANT A L'ELARGISSEMENT DU FILET ET LA SURPENALISATION DES DELINQUANTS 55

B- LES ENJEUX QUANT LA POPULATION ET LA SURPOPULATION CARCERALE 56

C- LES ENJEUX QUANT A LA PROTECTION DE LA SOCIETE ET LA REDUCTION DE LA CRIMINALITE 57

D- LES ENJEUX QUANT AU RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX 57

SECTION II - LE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTION DE SOINS AUX RECIDIVISTES 58

I- L'INJONCTION DE SOINS APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE 59

A- LE CADRE GENERAL ET LES OBJECTIFS DE L'APPLICATION DE L'INJONCTION DE SOINS AUX DELINQUANTS 59

B- LE CONTENU DE LA MESURE DE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE 60

C- LA MISE EN OEUVRE ET LA FIN DE L'INJONCTION DE SOINS 62

II- LES CONSEQUENCES DU SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTIONS DE SOINS 63

A- UNE MEILLEURE QUALITE DE L'ACTION MEDICALE 63

B- DES DECISIONS JUDICIAIRES MIEUX ADAPTEES AU DELINQUANT 64

CONCLUSION 66

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway