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Le traitement pénal de la récidive


par Eloi Adama
Université de Ngaoundéré - Master 2 droit pénal et sciences criminelles 2009
Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Pénal
   
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BIBLIOGRAPHIE

I- Ouvrages généraux

· Beccaria Bonesana (C), Traité des délits et des peines, P.147, disponible sur le site www.lesalondelectureducombremasque.fr

· Durkheim (E.), De la division du travail social, 1893, Paris, PUF, P.64.

· Ferri (E.), la sociologie criminelle, Dalloz 3e ed.

· Gall (JF.), Histoire de la criminalité française, sous la direction de Mucchielli (L.), L'harmattan, Paris, 1994, P.535.

· Lombroso (C.), L'homme criminel, Alcan , Paris 1887, texte disponible à l'adresse suivante : http://visualiser.bnf.f

· Pinatel (J), La société criminogène, P.206.

· Rossi (P.), Traité de droit pénal, 1825.

· Stefani (G.) et Levasseur (G), Droit pénal général et procédure pénale, Ed 1964, P.275

· Soyer (J.C), Droit pénal et Procédure pénal, 12e Edition, L.G.D.J, P.457.

Ouvrages spéciaux

· Bonta, J., Wallace-Capretta, S. et J. Rooney. «Can Electronic Monitoring Make a Différence? An Evaluation of Three Canadian Programs», Crime & Delinquency, Vol. 46, No. 1, January 2000, pp. 61-75.

· Bouloc (B), Pénologie, Exécution des sanctions adultes et mineurs, Dalloz, 2 Ed. P.157.

· Bouzat (P.), Pinatel (J.), Traité de droit pénal et de criminologie Tome III, no 84

· Couvrat (P.), le suivi-socio judiciaire, une peine pas comme les autres, RSC 1999, P.376.

· Coté (G), Les instruments d'évaluation du risque de comportements violents : mise en perspective critique, Criminologie, volume 34, 2001-p.31.

· Cullen, (F.T) et al. «Control in the community. The limits of reform?'', Choosing correctionnels options that works : Defining the demand and evaluating the supply, Thousand Oaks, Gillian Dickens Ed., 1996, P. 69-116.

· Foucault (M.), Surveiller et punir naissance de la prison, Paris, Gaillimard, 1975.

· Léauté (J.), Criminologie et science pénitentiaire, Thémis, 1972, P.757.

· Locard (E.), L'identification des récidivistes, Paris 1909.

· MacKenzie (D.L), Boot Camp Prisons and Recidivism in Eight States », Criminology, vol. 33, n° 3, 1995, P. 327.

· Minkoa She (A.), Droits de l'Homme et Droit pénal au cameroun, Economica no 428, Paris 1999, P.199.

· Poncela (P.), Droit de la peine, 1995, Paris, PUF, Thémis, P.445

· Portelli (S), Ruptures, Mars 2007, Texte disponible à l'adresse suivante :www.betapolitique.fr, P.102.

· Saleilles (R.), L'individualisation de la peine, Etude de criminalité sociale, Paris,1898.

· Szabo Denis, Criminologie et politique criminelle, Paris, Les presses universitaires de Montréal, 1978, P.318.

THESES ET MEMOIRES

· Céline (J.), le droit de la récidive, Mémoire de master droit recherche, mention droit pénal publié le 29 novembre 2006 disponible sur http://edoctorale74.univ-lille2.fr, P.122.

· Gontard (P.R), L'utilité des peines privatives de liberté pour les peines criminelle, Mémoire de droit privé, option carrières judiciaires, disponible à l'adresse suivante : www.memoireonline.

· Ngongang-ouandji (A), Les mesures de sûreté au cameroun, Thèse de doctorat d'Etat en droit soutenue le 19 Avril 1969 à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Bordeaux.

DOCUMENTS ET RAPPORTS OFFICIELS

· Rapport Burgelin de Juillet 2005, Santé, justice et dangerosité : pour une meilleure prévention de la récidive

· Mampaey (L.), Technologies dans les prisons, Etude intérimaire, document de travail pour le comité STOA/GRIP, Parlement européen, 10 mars 2000, P.16

· Warsmann (J.L), Rapport sur les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, La Documentation française, Avril 2003

LES REVUES EN RAPPORT AVEC LE THEME

· Emsley (C.), Porret (M), Récidive et récidivistes : De la Renaissance au XXe siècle, Texte disponible à l'adresse suivante : http://calenda.revue.org

· Landreville, ( P.) «Prison overpopulation and strategies for decarceration», Revue canadienne

· de criminologie, janvier 1995, 37, 1, P. 39-60.

· Normandeau (A), « Bilan criminologique de quatre politiques et pratiques pénales améri-

· caines contemporaines », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2, 1, 1996,

· P 333-346.

ARTICLES

· Debuyst (C.), « La notion de dangerosité et sa mise en cause », VIIe journées internationales de criminologie clinique, Gênes, 1981

· Delmas Saint-Hilaire (J.P), La Prison pourquoi faire ? , in Problèmes actuels de science criminelle, PUAM, volume VII, P.35

· Du Mesnil du Buisson (G), "Entre le juge et le thérapeute, quelle place pour le condamné transgresseur sexuel ? - Pour une réponse interdisciplinaire aux violences sexuelles lors de l'application de la peine" - L'Evolution psychiatrique n° 61/1, janvier-mars 1996.

· Hall Williams (J.E), Changement de concept de la Prison, in Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve, Ed. Pedone, 1980, P.162

· John Howard Society of Ontario Electronic Monitoring. Fact Sheet No. 7, Toronto, April 1996

· Lejins (P.P), Programmes non correctionnels pour condamnés criminels : un problème naissant de politique criminelle, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.43

· Plawski (S.), La notion de traitement pénitentiaire, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.179

· Sutherland (E.), in Principes de criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.125

· Sutherland (E.) et Cressey (D.), Principes de criminologie, in La criminologie, Bilan et perspectives, Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve Ed. A. Pedone, 1980, P.470

· Wacquant (L.), Des politiques carcérales injustes et criminogènes, Fermons les prisons ! Monde diplomatique de septembre 2004, Texte disponible à l'adresse suivante : http://www.monde-diplomatique.fr/2004/09/

· Portelli (S.), mobiliser l'intelligence et non la peur, texte disponible à l'adresse suivante : www.betapolitique.fr

CODES ET LEGISLATIONS

· Code de procédure pénale camerounais de Juillet 2005

· Code pénal français de 2004

· Code de procédure pénale français de 1994

· Code pénal camerounais de 1967

· Loi criminelle du Groenland du 05 mars 1954

· Loi no 2005-1549 du 12 décembre 2009 relative au traitement de la récidive pénale en France

· Dictionnaires

· Dictionnaire le Petit Larousse en couleur, dictionnaire encyclopédique, 1991

· Encyclopédie libre et collaborative Wilkitionary

COURS

· Yawaga (s), Cours de criminologie, Université de Ngaoundéré, 2007 et 2009

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 1

PREMIERE PARTIE : LA REPRESSION COMME PRINCIPAL MODE DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 8

CHAPITRE I - LA PEINE COMME PRINCIPALE SANCTION DE LA RECIDIVE 9

SECTION I- LE CHOIX DE LA PEINE APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE 9

I- LA PRISE EN COMPTE DE LA DANGEROSITE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 10

A- DIVERSES CONSIDERATIONS SUR LA NOTION DE DANGEROSITE 10

B - LES CRITERES ET LES OUTILS D'EVALUATION DE LA DANGEROSITE 12

II- LA SANCTION EN CAS DE RECIDIVE AVEREE : LE DOUBLEMENT DU MAXIMUM DE LA PEINE PREVUE 14

A- LE CASIER JUDICIAIRE : UN INSTRUMENT D'INDIVIDUALISATION DE LA SANCTION DANS LA REPRESSION DE LA RECIDIVE 14

B - LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES PHYSIQUES 15

1- Les conditions de la récidive pénale 15

2- Le tarif proprement dit de la peine en cas de récidive 16

C- LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES MORALES 18

1- La question de la responsabilité pénale des personnes morales 18

2- La répression de la récidive des personnes morales 19

SECTION II - L'EMPRISONNEMENT COMME MOYEN DE NEUTRALISATION DE LA RECIDIVE 20

I- LES FONCTIONS DE LA PRISON 21

A- LA PRISON POUR PUNIR 21

B- LA PRISON POUR DOMINER 22

C- LA PRISON POUR GUERIR 23

II - LE TRAVAIL EN PRISON : UN MOYEN DE RESOCIALISATION DU DELINQUANT RECIDIVISTE 25

A - LES TRAVAUX PROPOSES AUX DELINQUANTS DANS LE CADRE DE LEUR READAPTATION SOCIALE 26

B - LA CONDITION JURIDIQUE DU DETENU TRAVAILLEUR 26

CHAPITRE II : LES MESURES DE SURETE : MESURES SECONDAIRES DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 28

SECTION I- LES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 29

I- LES CONDITIONS DES MESURES PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 29

A- LA RELEGATION 29

B- L'INTERNEMENT DANS UNE MAISON DE SANTE 30

1-L'intenement pour cause de démence 31

2 - L'internement pour alcoolisme, toxicomanie et infirmité mentale 31

C- LES MESURES DE SURVEILLANCE ET D'ASSISTANCE POST-PENALES 32

II- LES EFFETS DES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 33

A- LA READAPTATION SOCIALE DU DELINQUANT 33

B- LA PROTECTION DE LA SOCIETE 34

SECTION II- LES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LA LIBERTE 34

I - LES CONDITIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE 35

A- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DES MESURES D'INTERDICTION DE PROFESSION, DE LA CONFISCATION DES BIENS 35

B- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DE LA MESURE DE L'ENGAGEMENT PREVENTIF 35

II- LES IMPLICATIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE 36

A -LES MESURES D'INTERDICTION DE L'EXERCICE DE PROFESSION ET DE CONFISCATION DES BIENS QUANT A LEURS IMPLICATIONS 36

B- L'ENGAGEMENT PREVENTIF QUANT A SON IMPLICATION 37

DEUXIEME PARTIE : LES NOUVELLES FORMES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 38

CHAPITRE I - LES LIMITES DU SYSTEME CARCERAL 39

SECTION I - LA RECIDIVE : UNE REALITE INSUFFISAMMENT PRISE EN COMPTE PAR LA CHAINE PENALE 39

A- LA RECIDIVE : UN CONCEPT DELICAT POUR UNE JUSTICE SEVERE MAIS AVEUGLE 39

B- LA POURSUITE PAR VOIE DE FLAGRANT DELIT : UN OBSTACLE A LA CONNAISSANCE DU PASSE PENAL DU RECIDIVISTE 40

C- L'EPINEUX PROBLEME DE L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE 41

SECTION II - LA PRISON : UN CADRE DE DEVELOPPEMENT DE LA RECIDIVE 42

I - DES CONDITIONS D'INCARCERATION PEU PROPICES A L'AMELIORATION DE L'HOMME 42

A - DES CONDITIONS MATERIELLES DEGRADANTES 43

B - DES CONDITIONS HUMAINES DEGRADANTES 43

II- LES AUTRES FACTEURS DE STIMULATION DE LA RECIDIVE EN MILIEU CARCERAL 44

A- L'INFLUENCE DES DETENUS ENDURCIS SUR LES DELINQUANTS PRIMAIRES 44

B -UNE INSUFFISANTE EVALUATION DE LA DANGEROSITE DES DETENUS 45

C - UNE ABSENCE DE PREPARATION DE LA SORTIE DES DETENUS APRES L'EXECUTION DE LEURS PEINES 45

CHAPITRE II : LA PROMOTION DES MESURES ALTERNATIVES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 47

SECTION I - LE SUIVI-SOCIO JUDICIAIRE DES RECIDIVISTES PAR LEUR PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE 47

I- LE PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE : UN NOUVEL OUTIL DE POLITIQUE PENALE CONTRE LA RECIDIVE 48

A- LA DEFINITION ET L'INTRODUCTION DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE EN DROIT POSITIF FRANÇAIS 48

1- Le placement sous surveillance électronique fixe 48

2- Le placement sous surveillance électronique mobile 49

B- LA MISE EN OEUVRE DE LA SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 50

1- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique mobile 50

2- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique fixe 52

II - LES ENJEUX DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DU DELINQUANT 55

A- LES ENJEUX QUANT A L'ELARGISSEMENT DU FILET ET LA SURPENALISATION DES DELINQUANTS 55

B- LES ENJEUX QUANT LA POPULATION ET LA SURPOPULATION CARCERALE 56

C- LES ENJEUX QUANT A LA PROTECTION DE LA SOCIETE ET LA REDUCTION DE LA CRIMINALITE 57

D- LES ENJEUX QUANT AU RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX 57

SECTION II - LE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTION DE SOINS AUX RECIDIVISTES 58

I- L'INJONCTION DE SOINS APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE 59

A- LE CADRE GENERAL ET LES OBJECTIFS DE L'APPLICATION DE L'INJONCTION DE SOINS AUX DELINQUANTS 59

B- LE CONTENU DE LA MESURE DE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE 60

C- LA MISE EN OEUVRE ET LA FIN DE L'INJONCTION DE SOINS 62

II- LES CONSEQUENCES DU SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTIONS DE SOINS 63

A- UNE MEILLEURE QUALITE DE L'ACTION MEDICALE 63

B- DES DECISIONS JUDICIAIRES MIEUX ADAPTEES AU DELINQUANT 64

CONCLUSION 66

BIBLIOGRAPHIE 68

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