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Droit Fiscal
Nombre de mémoires: 76

Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal


Contribution a l'amélioration de la tenue de la comptabilité de l'état dans les recettes des finances: cas de la recette des finances de l'Oueme et du plateau ( Bénin)
Par Fiacre Jésugnon Judicaël AVAHOUNDJE
Université d'Abomey Calavi (UAC) Licence en Administration des Finances et du Trésor (AFT) 2008


Apport d'une Régie financière dans les Recettes de l'Etat cas de la DGI de 2003 à 2007
Par Guillaume KULONGA NANA
Université Protestante au Congo Graduat en Administration des Affaires et Sciences Economiques 2008


Le régime fiscal des rémunérations versées a l'étranger au regard de la TSR
Par Severain MANFOUO FOPA
Academie fiscale et douanière du Cameroun Diplome professionnel de cadre fiscaliste 2008


Effectiveness of Rwandan Law of Tax Administration in addressing Tax Offences
Par Charles KABERA
Université libre de Kigali Licence 2008


le régime fiscal de la fusion de sociétés
Par manel bdida
faculté de droit de sfax Master en droit des affaires 2007


La déconcentration de la direction générale du contrôle financier: une alternative pour mieux accompagner la communalisation intégrale du territoire au Burkina Faso
Par Adama MOYENGA
Ecole Nationale des Régies Financières du Burkina Faso DESS en finances publiques 2009


La décentralistion et la gestion du domaine public au Burkina Faso
Par Noufou OUEDRAOGO
ENAREF Ouagadougou Inspecteur des impôts 2007


Procédures simplifiées de recouvrement et voies d'exécution: un droit adapté aux conditions économiques et sociales nouvelles ?
Par Abdoulaye DOUCOURE
Université de Bamako Maîtrise en droit carrières judiciaires 2009


Les impôts indirects applicables au Mali
Par Silamakan Kanté
HETEC MALI Diplôme de Technicien Supérieur Spécialisé 2007


La fiscalité dans les élections présidentielles d'avril et mai 2007
Par Aymar de la Kimel
Université de Poitiers séminaire de droit fiscal 2006


Approche pour une meilleure performance des centres des impôts des moyennes entreprises au bénin
Par Anicet Jerson NOUKPO
ENAM-BENIN (Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature) Licence professionnelle 2009


Quelle législation foncière, comme outil de cohésion sociale et de développement économique, adaptée aux réalités socio-culturelles du Burkina?
Par W. Paul DABONE
Ecole Nationale des Régies Financières du Burkina Inspecteur des Impôts 2008


L'impact des droit de douanes sur les importations de chinchards en RDC(cas de l'Orgaman)
Par Jules Junior Bitkuela Ilunga
I.S.I.P.A Licence 2009


La fiscalité du marché de l'art contemporain
Par Alice DEBEIR
Université du droit et la santé LILLE 2 2009


Rectification des base d'imposition au Maroc
Par Soufiane CHAHID
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, El-Jadida 2008


La gestion des crédit de tva: etude prospective
Par Eric Wilson Assonfack Zambou
Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées Option Fiscalité Appliquée 1999


Le rôle de la douane dans la perception de la taxe sur la valeur ajoutée à  l'importation. cas de la DGDA/Beni
Par Moetiuml;se Kashindi Kasigwa
Institut Superieure de Commerce/Beni, ISC/Beni Graduat 2013


Problématique du recouvrement de la t.v.a au katanga
Par Yves TSHIBOB
Université de Lubumbashi UNILU Economie générale 2012


L'optimisation fiscale en matière des impôts sur les sociétés en RDC, rôle de l'expert comptable et fiscale
Par Pathou TSHIBANDA
Institut Superieur de Commerce Lisencié en Fiscalité 2012


L'imposition des gains du poker
Par Jerome Maniongui
Université Paris 13 Villetaneuse Master 2 droit fiscal international et européen 2013


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