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Droit Fiscal
Nombre de mémoires: 74

Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal


Les impôts indirects applicables au Mali
Par Silamakan Kanté
HETEC MALI Diplôme de Technicien Supérieur Spécialisé 2007


La fiscalité dans les élections présidentielles d'avril et mai 2007
Par Aymar de la Kimel
Université de Poitiers séminaire de droit fiscal 2006


Approche pour une meilleure performance des centres des impôts des moyennes entreprises au bénin
Par Anicet Jerson NOUKPO
ENAM-BENIN (Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature) Licence professionnelle 2009


Quelle législation foncière, comme outil de cohésion sociale et de développement économique, adaptée aux réalités socio-culturelles du Burkina?
Par W. Paul DABONE
Ecole Nationale des Régies Financières du Burkina Inspecteur des Impôts 2008


L'impact des droit de douanes sur les importations de chinchards en RDC(cas de l'Orgaman)
Par Jules Junior Bitkuela Ilunga
I.S.I.P.A Licence 2009


La fiscalité du marché de l'art contemporain
Par Alice DEBEIR
Université du droit et la santé LILLE 2 2009


Rectification des base d'imposition au Maroc
Par Soufiane CHAHID
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, El-Jadida 2008


La gestion des crédit de tva: etude prospective
Par Eric Wilson Assonfack Zambou
Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées Option Fiscalité Appliquée 1999


Le rôle de la douane dans la perception de la taxe sur la valeur ajoutée à  l'importation. cas de la DGDA/Beni
Par Moetiuml;se Kashindi Kasigwa
Institut Superieure de Commerce/Beni, ISC/Beni Graduat 2013


Problématique du recouvrement de la t.v.a au katanga
Par Yves TSHIBOB
Université de Lubumbashi UNILU Economie générale 2012


L'optimisation fiscale en matière des impôts sur les sociétés en RDC, rôle de l'expert comptable et fiscale
Par Pathou TSHIBANDA
Institut Superieur de Commerce Lisencié en Fiscalité 2012


L'imposition des gains du poker
Par Jerome Maniongui
Université Paris 13 Villetaneuse Master 2 droit fiscal international et européen 2013


Les intermédiaires fiscaux: rôles et incompatibilités
Par Fathi Wachem
Université du 7 novembre Carthage Tunisie Mémoire pour l'obtention du diplôme de mastère professionnel en droit fiscal 2012


Les interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice administrative au Cameroun
Par Cyrille Arnaud FOPA TAPON Cyrille Arnaud
Université de Dschang Cameroun Master 2012


De la responsabilité pénale des commissaires aux comptes en droit OHADA
Par Gradi MOBULA MONGAY
Université de Mbandaka RDC Licence 2013


Quelle stratégie pour une excellente perception d?impôts
Par Blandine KARAJ
Universite de likasi graduat 2014


Les mécanismes offshores: entre optimisation et évasion fiscale
Par Nabil GRID
Université de Nice Sophia-Antipolis Master 1 Droit Public parcours Fiscalité 2013


Gouvernement provincial du Katanga et recouvrement de l'impot foncier "regard sur la DRKAT"
Par Jacques AMURI
Université de Lubumbashi Licence en SPA 2014


La fiscalité écologique en Tunisie
Par Fattouch Monaem
ISG Gabes Master professionnel TCF 2013


Le régime fiscal des fusions et opérations assimilées.
Par Mang Sabin FAYE
Université Cheikh Anta Diop de Dakar Master Recherche Droit des Affaires 2013


La holding dans la gestion du patrimoine de l'entreprise familiale
Par Mina ALLACH
Université Aix-Marseille III Master 2 fiscalité personnelle et du patrimoine 2014


Le juge fiscal camerounais
Par Janvier FERMOSE
Université de Ngaoundéré Master 2012


Incidence du code minier sur le regime douanier commun en RDC
Par IAN Mwamba Mbayo Muhiya
Universite de Lubumbashi Licencie en Economie Publique 2013


Le juge fiscal camerounais
Par Janvier FERMOSE
Université de Ngaoundéré Master 2012


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