TABLE DES MATIERES
DEDICACE
I
AVANT- PROPOS
II
INTRODUCTION
1
1. Problématique
1
2. Hypothèse
2
3. Choix et intérêt du sujet
3
3.1 Choix du sujet
3
3.2. Intérêt du sujet
3
4. Délimitation spatio - temporelle
4
4.1. Dans l'espace
4
4.2 Dans le temps
4
5. Méthode et technique
4
5.1 Méthodes
4
5.2 Techniques
5
6. Canevas du travail
5
CHAPITRE I : CONSIDERATION THEORIQUE SUR
L'ORGANISATION DE L'ENTREPRISE
6
SECTION 1. L'ENTREPRISE
6
1.1. Définition
6
1.2. Classification des entreprises
8
SECTION 2 : L'ORGANISATION
12
2.1. Définition et notion de
l'organisation
12
2.2. Les différentes formes
d'organisations
13
2.3. Structure
16
2.4. Les fonctions
18
2.5. L'Organigramme
19
CHAPITRE II : PRESENTATION DE LA DIRECTION
GENERALE DES IMPOTS (DGI)
20
SECTION 1 : L'APROCHE HISTORIQUE.
20
1.1. Période antérieure à
1988.
20
1.2. Période allant 1988 à 2003
21
1.3. Période de 2003 à nos jours
22
SECTION 2 : DESCRIPTION DE LA DIRECTION
GENERALE DES IMPOTS (D.G.I.)
25
2.1. Création.
25
2.2. Situation géographique
26
2.3. Missions de l'entreprise
26
2.4. Dispositions générales
26
CHAPITRE III. L'ORGANISATION DE DIRECTION GENERALE
DES IMPOTS (DGI)
28
SECTION I : STRUCTURE ORGANIQUE DE LA
DIRECTION GENERALE DES IMPOTS (DGI)
28
1.1. l'Administration centrale
29
1.2. Les Directions opérationnelles
30
SECTION 2 : FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION
GENERALE DES IMPOTRS (DGI)
31
2.1. Directeur Général
31
2.2. Les Directeurs Généraux
Adjoints
31
2.3. Des services rattachés à la
direction générale des impôts (DGI)
32
2.4. Inspection générale des
services
34
2.5. L'Administration centrale
34
2.6. La direction de l'informatique
37
2.7. La direction de la taxation et de la
documentation
37
2.8. La direction du contrôle fiscale
39
2.9. La direction de recouvrement
39
2.10. Direction des Etudes, de la
législation et du contentieux.
40
2.11. Organigramme de la Direction
Générale des Impôts
41
SECTION 3 : CRITIQUE DE L'ORGANISATION DE LA
DGI
41
3.1. Les atouts
42
3.2. Les faiblesses
43
SECTION 4 : SUGGESTIONS
43
CONCLUSION
45
1. Synthèse de l'étude
45
2. Principaux résultats
45
3. Suggestions
46
BIBLIOGRAPHIE
48
I. OUVRAGES
48
II. COURS
48
TABLE DES MATIERES
49
| 
