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Le passage du Plan comptable national 1975 au nouveau système comptable financier

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par Hayet HENNICHE
Université d'Oran Es-Senia - Licence en finance 2009
  

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UNIVERSITE D'ORAN Es-Senia

Faculté des Sciences Economiques, Sciences de Gestion, Et Sciences Commerciales

MEMOIRE DE FIN D'ETUDES EN SCIENCES COMMERCIALES

Option : Finance

THEME

LE PASSAGE DU PLAN COMPTABLE NATIONAL 1975 AU NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER

Présenté par : Sous la Direction de :

Melle HENNICHE HAYET Mr BELAHCEN HOUARI

Année Universitaire

2009/2010

1 DEDICACE

Je remercie DIEU de m'avoir donné santé, courage et patience tout au long de mes études.

Je souhaite dédier ce modeste mémoire :

A l'être le plus doux et le plus tendre, à toi chère MAMAN qui grâce à tes prières j'ai été toujours poussé vers le mieux.

A mon très cher PAPA, pour son soutien, son affection, pour sa présence permanente à mes cotés.

A mes très chères soeurs : FAIZA, ISMAHANE & NABILA.

A mes très chers frères : MOHAMED & SIDAHMED.

A mon beau frère : MOHAMED & sa famille.

A mes amis HALIMA, AICHA, BAHIA & AMINE qu'ils trouvent tous ici l'expression de toute ma tendresse et ma reconnaissance.

HAYET

2 REMERCIEMENTS

Je remercie tout d'abord dieu tout puissant de m'avoir donné la force et la connaissance pour accomplir une action qui lui plaise.

Dans le cadre de ce mémoire de recherche, je tiens à remercier, profondément, mes encadreurs « Mr BELAHCEN Houari » pour la qualité d'encadrement, la rigueur scientifique et le soutien affectif dont j'ai bénéficié tout au long de la période d'élaboration de ce mémoire.

Mes sincères remerciements s'adressent aussi à « Mlle MADANI Nadia » de la qualité de d'encadrement dont j'ai bénéficié tout au long de mon stage au Département des Finances de la Direction Aval Sonatrach.

Parallèlement, je dois témoigner d'une marque de reconnaissance envers les membres de jury pour l'effort d'évaluation de ce travail de recherche.

Enfin, je ne peux oublier le soutien affectif et matériel de ma soeur « Faiza » et de ma famille.

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION GENERALE 1

CHAPITRE 1 : LA COMPTABILITE & SES PRINCIPES 3

INTRODUCTION 3

SECTION 1 : LA COMPTABILITE 4

1.1 DEFINITION DE LA COMPTABILITE 4

1.2 LA FINALITE DE LA COMPTABILITE 4

1.3 LES ACTEURS DE LA COMPTABILITE 7

SECTION 2 : LES PRINCIPES COMPTABLES 10

2.1 PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE 10

2.2 LES PRINCIPES DE MESURE 10

CONCLUSION 14

CHAPITRE 2 : L'HARMONISATION COMPTABLE INTERNATIONALE 15

INTRODUCTION 15

SECTION 1 : L'ENVIRONNEMENT COMPTABLE INTERNATIONAL 16

1.1 LA COMPTABILITE D'EUROPE CONTINENTALE 16

1.2 LA COMTABILITE D'ANGLO-SAXONE 18

1.3 LA NECESSITE DE L'HARMONISATION 18

SECTION 2 : L'ORGANISME IASB ET LES NORMES IFRS 21

2.1 L'ORGANISME IASB 21

2.2 LES NORME COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS 24

2.3 LE CADRE CONCEPTUEL DE L'IASB 25

SECTION 3 : L'APPLICATION DES IFRS DANS LE MONDE 27

3.1 LES IFRS DANS LE MONDE 27

3.2 L'APPLICATION DANS L'EUROPE 28

3.3 LES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT (PVD) ET L'IFRS 30

CONCLUSION 34

CHAPITRE 3 : LES REFORMES COMPTABLES EN ALGERIE 35

INTRODUCTION 35

SECTION 1 : LE PLAN COMPTABLE NATIONAL ALGERIEN 1975 36

1.1 LES LACUNES ET INSUFFISANCES DU PCG 1957 36

1.2 ORIENTATIONS ET LIGNES DIRECTRICES DU PCN 1975 38

1.3 CADRE JURIDIQUE DU PLAN COMPTABLE NATIONAL (PCN 1975) 39

1.4 LES INSUFFISANCES DU PCN 1975 42

SECTION 2 : TRAVEAUX LIES A LA REFORME COMPTABLE 48

2.1 LES TRAVAUX DE LA COMMISSION PCN & LES QUESTIONNAIRES D'EVALUATION 48

2.2 LES OPTIONS RETENUES PAR LA COMMISSION PCN 50

2.3 PROPOSITIONS DU CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE FRANÇAIS POUR L'ALGERIE 50

2.4 L'OPTION ALGERIENNE POUR LA REFORME COMPTABLE 52

CONCLUSION 54

CHAPITRE 4 : LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER EN ALGERIE 55

INTRODUCTION 55

SECTION 1 : LE CADRE CONCEPTUEL ET L'ORGANISATION DE LA COMPTABILITE 56

1.1 DEFINITION  ET CHAMP D'APPLICATION 56

1.2 PRINCIPES ET LES CONVENTIONS COMPTABLES 56

1.3 DEFINITION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGES 57

1.4 ORGANISATION DE LA COMPTABILITE 58

SECTION 2 : REGLES D'EVALUATION & DE COMPTABILISATION 59

2.1 COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CHARGES & DES PRODUITS 59

2.2 REGLES GENERALES D'EVALUATION (Concept du Coût Historique) 59

2.3 REGLES SPECIFIQUES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 60

2.4 OPERATIONS PARTICULIERES 65

SECTION 3 : PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS, LA NOMENCLATURE & FONCTIONNEMENT DES COMPTES 69

3.1 BILAN 69

3.2. COMPTE DE RESULTAT  70

3.3 TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE (Méthode Directe & Indirecte) 70

3.4 ETAT DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES 71

3.5 ANNEXE 72

3.6 LA NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES 72

3.7 COMPTABILITE SIMPLIFIEE APPLICABLE AUX TRES PETITES ENTREPRISES (TPE) 73

CONCLUSION 75

PREAMBULE 76

PRESENTATION DE SONATRACH 78

CHAPITRE 5 : PROGRAMMATION DE L'APPLICATION & PREPARATION DE L'ENVIRONNEMENT 82

INTRODUCTION 82

SECTION 1 : TRAVEAUX DU CONSEIL NATIONALE DE COMPTABILITE 83

1.1 LES OBJECTIFS ET LES DIVERGENCES ENTRE LE PCN ET LES IFRS 83

1.2 UN CADRE JURIDIQUE DE SCF 86

1.3 PROGRAMMATION D'APPLICATION DU REFERENTIEL 88

SECTION 2 : LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER & LES ENTREPRISES ALGERIENNES 91

2.1 LES INCIDENCES DE L'APPLICATION DU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER 91

2.2 LES ENJEUX & LES IMPACTS ENTENDUS SUR LES ENTREPRISES ALGERIENNES 91

CONCLUSION 95

CHAPITRE 6 : PREPARATION AU NIVEAU DES ENTREPRISES 96

INTRODUCTION 96

SECTION 1 : PREPARATION DE LA PROFESSION COMPTABLE AU NIVEAU DE SONATRACH 97

1.1 LES FORMATEURS  AU NIVEAU DE SONATRACH 97

1.2 NEMBRES DE FORMATIONS ET LEURS OBJECTIFS 97

SECTION 2 : LES IMPACT ET LES ENJEUX DU SCF SUR SONATRACH 103

2.1 LES IMPACTS DU NPC SUR SONATRACH ; Procédures à Mettre en OEuvre 103

2.2 DISPOSITIONS COMPTABLES 105

SECTION 3 : LE PASSAGE AU NAUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER ; L'APPLICATION DU SCF AU NIVEAU DE SONATRACH 107

3.1 ORGANISATION DES TRAVAUX DE REPARAMETRAGE 107

3.2 DESCRIPTION DETAILLEE DE LA DEMARCHE 109

3.3 LES REGLES DE SECURISATION DU SYSTEME 114

CONCLUSION 115

CONCLUSION GENERALE 116

REPERES BIBLIOGRAPHIQUES 119

LISTES DE FIGURES 121

LISTES DE TABLEAUX 122

LISTES DES ANNEXES 123

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.