TABLES
DES MATIERES
AVERTISSEMENT
I
DEDICACE
II
IN MEMORIAM
III
REMERCIEMENT
IV
LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES
V
LISTE DES TABLEAUX
VI
LISTE DES GRAPHIQUES
VII
RÉSUME
VIII
ABSTRACT
VIII
SOMMAIRE
IX
INTRODUCTION
1
CHAPITRE I : CADRE INSTITUTIONNEL DE
L'ETUDE
5
SECTION 1 : Présentation
générale du cadre de recherche
6
Paragraphe 1 : Présentation du cadre de
la recherche : La Direction Générale des Impôts et la
société NCI SAS
6
A- Présentation de la Direction
Générale des Impôts
7
1- Historique de la Direction
Générale des Impôts
7
2- Mission de la Direction
Générale des Impôts
8
3- Compétences de la DGI
9
4- Attributions de la DGI
10
5- Organisation de la DGI
11
5-1 Les structures et personnes
rattachées
11
5-2 Les directions
opérationnelles
12
5-2-1 Les directions à
compétences nationales
12
5-2-2 Les directions à
compétences territoriales
12
6- Fonctionnement de la Direction
Générale des Impôts
13
6-1 Le Directeur général
13
6-2 Les personnes et structures
rattachées au Directeur Général
13
6-2-1 Le secrétariat
administratif
13
6-2-2 L'assistant du directeur
général
14
6-2-3 Le conseiller chargé du suivi
des réformes
14
6-2-4 Le conseiller chargé des Restes
à Recouvrer
14
6-2-5 Le conseiller chargé de la
fiscalité locale
14
6-2-6 La Cellule de Service aux
Contribuables
14
6-2-7 La Cellule de gestion des factures
normalisées
15
6-2-8 La Cellule de la Qualité et de
la Gestion des risques
15
6-3 Les directions
opérationnelles
15
6-3-1 Les directions à
compétences nationales
16
6-3-1-1 L'Inspection Générale
des Services
16
6-3-1-2 La Direction de l'Informatique
16
6-3-1-3 La Direction de la
Législation et du Contentieux
16
6-3-1-4 La Direction de la Planification
Stratégique et des Études
16
6-3-1-5 La Recette Nationale des
Impôts
17
6-3-1-6 La Direction de la Gestion des
Ressources
17
6-3-1-7 Le Centre de la Formation
Professionnelle des Impôts
17
6-3-1-8 La Direction du Contrôle
Fiscal et du Renseignement
18
6-3-1-9 La Direction des Grandes
Entreprises
18
6-3-2 Les directions à
compétences territoriales
18
B- Présentation du cadre professionnel
d'analyse
19
1. Présentation de la
société NEW COVENANT INTERNATIONAL SAS, et activités
réalisées dans le cadre de l'étude
19
1.1 Présentation de la
société NCI SAS
19
1.2 Activités
réalisées dans le cadre de l'étude
19
2. Présentation des forces
20
3. Présentation des faiblesses
20
4. Les difficultés rencontrées
20
Paragraphe 2 : Cadre conceptuel de l'étude
et justification du choix
21
A- Cadre conceptuel
21
B- Justification du choix de
l'étude
21
SECTION 2 : État des lieux du
Patriotisme fiscal en République du Bénin
21
Paragraphe 1 : Différence entre le
patriotisme fiscal et le civisme fiscal
21
Graphique n°1 : Illustration de la
différence entre Civisme et Patriotisme fiscal
22
Paragraphe 2 : Présentation des recettes
fiscales
22
Tableau n°1 : Point de l'évolution des
recettes fiscales, de 2015 à 2025
24
Graphique n°2 : Présentation graphique
du point de l'évolution des recettes fiscales en milliard de francs
CFA
25
Paragraphe 3 : Présentation du nombre de
contribuables connus des centres d'impôts
25
Graphique n°3 : Évolution du nombre de
contribuables connus entre 2021, 2024 et 2025
26
Paragraphe 4 : Approche évaluative de la
perception du patriotisme fiscal
26
Graphique n°4 : Évaluation du
patriotisme fiscal
28
Paragraphe 5 : Présentation des facteurs
favorisant le patriotisme fiscal
28
Paragraphe 6 : Présentation des facteurs
inhibant le patriotisme fiscal
29
CHAPITRE II : CADRE THEORIQUE ET
METHODOLOGIQUE DE L'ETUDE
30
SECTION 1 : Cadre théorique de
l'étude
32
Paragraphe 1 : Problématique et
intérêts de l'étude
32
1.1 Problématique
33
1.2 Intérêts de
l'étude
38
Paragraphe 2 : Objectif général et
spécifique de l'étude
39
2.1 Objectif général
39
2.2 Objectifs spécifiques
39
Paragraphe 3 : Hypothèses de
l'étude
40
SECTION 2 : Revue de littérature et
méthodologie de recherche
40
Paragraphe 1 : Clarification conceptuelle et revue
de littérature
40
1.1 Clarification conceptuelle
40
1.2 Revue empirique
43
Paragraphe 2 : Méthode de la
recherche
48
2.1 Le choix de la population cible et de
l'échantillon
49
Graphique n°5 : Illustration du choix de la
population cible et de l'échantillon
49
2.2 Technique, outils de collecte et
traitement des données
49
2.2.1 Technique de collecte des
données
49
2.2.2 Les outils de collecte des
données
50
2.2.3 Technique de traitement des
données
50
Paragraphe 3 : Mode de traitement des
données et de vérification des hypothèses
51
A- Méthode et outils d'analyse des
données
51
B- Critères de vérifications
des hypothèses
51
C- Les difficultés et limites de
l'étude
52
CHAPITRE III : ANALYSE DES RESULTATS ET
RECOMMANDATIONS
53
SECTION 1 : Présentation, analyse des
résultats et validation des hypothèses
54
Paragraphe 1 : Présentation et analyse des
résultats de l'enquête liés au problème
spécifique n°1
54
Tableau n°2 : Point des réponses
à la question relative au problème spécifique n°1
55
Graphique n°6 : Point des réponses
à la question relative au problème spécifique n°1
55
Paragraphe 2 : Présentation et analyse des
résultats de l'enquête liés au problème
spécifique n°2
56
Tableau n°3 : Point des réponses
à la question relative au problème spécifique n°2
56
Graphique n°7 : Point des réponses
à la question relative au problème spécifique n°2
57
Paragraphe 3 : Présentation et analyse des
résultats de l'enquête liés au problème
spécifique n°3
58
Tableau n°4 : Point des réponses
à la question relative au problème spécifique n°3
58
Graphique n°8 : Point des réponses
à la question relative au problème spécifique n°3
59
SECTION 2 : Diagnostic de l'étude,
suggestions et recommandations
60
Paragraphe 1 : Validation des hypothèses et
établissement du diagnostic
60
1.1 Validation des hypothèses
60
1.1.1 Degré de validation de
l'hypothèse n°1
61
1.1.2 Degré de validation de
l'hypothèse n°2
61
1.1.3 Degré de confirmation de
l'hypothèse n°3
62
1.2 Etablissement du diagnostic et
discussions des résultats obtenus
62
1.2.1 Eléments de synthèse du
diagnostic lié au problème spécifique n°1
62
1.2.2 Eléments de synthèse du
diagnostic lié au problème spécifique n°2
63
1.2.3 Eléments de synthèse du
diagnostic lié au problème spécifique n°3
64
Paragraphe 2 : Recommandations
65
2.1 Recommandations relatives au
problème n°1
65
2.2 Recommandations relatives au
problème n°2
65
2.3 Recommandations relatives au
problème n°3
66
Paragraphe 3 : Les conditions de mise en
oeuvre
66
Tableau n°5 : Tableau de synthèse de
l'étude
68
CONCLUSION
69
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
71
TABLES DES MATIERES
79
 
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