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Droits de l'homme et libertés fondamentales
Le trafic des enfants au bénin: analyse des conditions socio-juridiques et du cadre administratif
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par
El-Oumar ABOUBAKAR
Université de Parakou - Maà®trise es sciences juridiques 2009
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INTRODUCTION GENERALE
Chapitre 1er : Signification et causes profondes du trafic des enfants
Section 1 : Significations et manifestations du trafic des enfants.
Paragraphe 1 : Signification du phénomène.
Paragraphe 2 : Les manifestations du fléau.
A/ Les différents types de trafic
Section 2 : Causes et conséquences du trafic d'enfants
Paragraphe 1 : Les causes d'ordre économique
A/ Pour des raisons économiques volontaires
B/ Causes socioculturelles
Paragraphe 2 : Conséquences du trafic d'enfants
A/ Conséquences sur l'enfant et sa famille
B/ Conséquences sur la communauté
Chapitre 2 : Cadre juridique du trafic des enfants au Bénin
Paragraphe 1 : Les conventions internationales
B/Les conventions de l'OIT et la convention de l'ONU.
Paragraphe 2 : Les conventions régionaux
A/ La Charte africaine des droits de l'Homme et des Peuples
B- La Charte africaine des droits et du Bien-être de l'enfant
Section 2 : La législation nationale en matière du trafic des enfants
Paragraphe 1 : Dispositions législatives générales
A/ La constitution du 11 décembre 1990
Paragraphe 2 : Autres dispositions éparses.
Chapitre 1er : Dispositif administratif et institutionnel
Section 1 : Les actions engagées par les autorités
Paragraphe 1 : Les actions engagées au niveau national
A/ Mise en place des instances publiques de protection de l'enfance
A/ Rapatriement : Processus
B/ Réinsertion: Procédure.
Section 2 : Implication des institutions internationales.
Paragraphe 1 : Actions engagées au niveau sous - régional
A- En matière de coopération bilatérale
B/ En matière d'accord multilatéral de coopération
Paragraphe 2 : Coopération Bénin et institutions internationales
B- Bénin, Union Européenne et Bureau International du Travail.
Section 1 : Limites de la lutte contre le trafic des enfants
Paragraphe 1 : Au plan préventif et répressif
B/ Au plan répressif
Paragraphe 2 : Observations générales
A/ Au plan législatif
B- Au niveau des ONG et des structures internationales
Section 2 : Propositions d'amélioration et recommandations
Paragraphe 1 : Propositions d'amélioration
A/ Approche sur la question de la réinsertion
B- Sensibilisation possible.
Paragraphe 2 : Recommandations
A/ Recommandations à l'endroit du gouvernement
CONCLUSION GENERALE
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"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"
Milan Kundera