La biomasse, activité alternative au développement des zones rurales

Marie SURAUD Université Catholique de Louvain

Master in European Studies Institut d'Etudes Européennes

2000/2001

LA BIOMASSE:

ACTIVITE ALTERNATIVE AU DEVELOPPEMENT DES ZONES RURALES

Euro 3209: Séminaire d'Economie

Professeur: Luc-Dominique BERNARD

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 3

I- Le cadre communautaire 5

1- La politique énergétique européenne 5

a) Le fonctionnement du marché intérieur de l'énergie 6

b) La sécurité des approvisionnements énergétiques 7

2- La Politique Agricole Commune 7

II- La situation européenne : une économie énergovore, un monde rural en mutation 10

1- Une autonomie énergétique impossible ? 10

a) La dépendance énergétique 10

b) La modestie des ressources communautaires 12

c) La solution actuelle : la diversification énergétique 13

2- La biomasse 15

a) Les sources d'énergie renouvelables 15

b) La biomasse 17

c) Une abondance potentielle 20

3- Le monde rural 22

a) Les mutations 22

b) Les cultures non alimentaires 25

c) Biomasse et agriculture 27

III- Les objectifs de la mise en place de la biomasse comme énergie 30

1- La réduction de la dépendance énergétique 30

2- La redynamisation du monde rural 30

a) Une activité économique durable et rentable 31

b) La création d'emplois 31

3- Un souci écologique 33

IV- Une énergie d'avenir 35

1- Les programmes européens 35

a) La campagne pour le décollage des sources d'énergie renouvelables 35

b) Altener II, Leader + 38

2- Des exemples à suivre 39

a) La centrale du Moule en Guadeloupe 39

a) Un système de chauffage combiné biomasse-solaire à l'échelle d'un village 41

b) «Biomass Heating entrepreneur of the year 2000 », une compétition nationale 42

3- Coûts et financement des projets 43

5- Les obstacles au développement des renouvelables 46

a) Obstacles à la production 46

b) Obstacles à l'utilisation 48

V- Les perspectives d'élargissement : l'ouverture aux PECO 49

1- La situation énergétique 49

2- La coopération énergétique internationale 49

3- Le rôle de la diversification énergétique 50

CONCLUSION 52

REMERCIEMENTS 53

BIBLIOGRAPHIE 54

ANNEXES 57

Annexe 1: EU energy import dependency, EU-15 (1995-2020) 57

Annexe 2: Article [39]33 TCE 57

Annexe 3 : Part des énergies renouvelables dans la consommation d'énergie primaire de l'UE (en %) 58

Annexe 4 : La part des sources d'énergie renouvelables (SER) dans la consommation et la production d'énergie 58

Annexe 5 : Ventilation de la contribution des sources d'énergie renouvelables 59

Annexe 6 : La production d'énergie à partir du bois-énergie dans les pays de l'Union européenne en 1999 59

Annexe 7 : Production d'énergie à partir de biogaz dans l'Union européenne 60

Annexe 8 : Comparaison de la tendance actuelle avec les objectifs du Livre Blanc pour la production de biocarurant dans l'Union européenne 60

Annexe 9 : Les objectifs européens de développement de la biomasse à l'horizon 2003 et 2010 61

Annexe 10 : les objectifs du FEOGA 61

Annexe 11 : La part du nombre d'emplois dans l'agriculture sur le nombre total d'emploi, exprimés en pourcentage, en 1997 63

Annexe 12 : L'évolution de l'emploi dans le secteur de l'agriculture et de l'agro-alimentaire, exprimé en millions de personnes, pour l'UE, de 1983 à 1997 63

Annexe 13 : L'évolution du nombre d'exploitation et de la main d'oeuvre agricole non familiale, exprimé en pourcentage, entre 1990 et 1995 64

Annexe 14: La superficie agricole consacrée aux productions non alimentaires dans l'UE, exprimé en milliers d'hectares, par campagne annuelle 65

Annexe 15 : La ventilation de la contribution de la biomasse 66

Annexe 16 : données détaillées concernant la production de bois de chauffage (UE-15) 66

Annexe 17 : Evolution de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables sur les terres gelées 66

Annexe 18 : Estimation indicative du financement public pour la campagne de décollage des sources d'énergie renouvelables (1999-2003) dans l'UE 67

Annexe 20 : Schéma de fonctionnement de la Centrale Thermique du Moule 68

INTRODUCTION

Cinq ans après la conférence de Rio, le changement climatique fut de nouveau au centre du débat international dans la perspective de la « troisième conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique » qui s'est tenue à Kyoto en décembre 1997. l'Union européenne a reconnu qu'il était urgent de s'attaquer au problème du changement climatique. Elle a d'ailleurs adopté une position de négociation prévoyant, à titre d'objectifs pour les pays industrialisés, une réduction de 15% des émissions de gaz à effet de serre d'ici 2010 par rapport au niveau de 1990. Pour aider les Etats membres à atteindre cet objectif, la commission a recensé, dans sa communication relative à la dimension énergétique du changement climatique, une série d'actions en matière d'énergie, où les sources renouvelables ont un rôle essentiel à jouer.

La dépendance de l'UE vis-vis des importations d'énergie représente déjà 50% de sa consommation et devrait se renforcer au cours des prochaines années si aucune mesure n'est prise, atteignant 70% en 2020. C'est en particulier le cas pour le pétrole et le gaz, qui proviendront de sources de plus en plus éloignées de l'Union, ce qui comporte souvent des risques géopolitiques. La sécurité de l'approvisionnement retiendra donc de plus en plus l'attention. Etant indigènes, les sources d'énergie renouvelables auront un rôle important à jouer dans l'abaissement du niveau des importations d'énergie, avec les effets positifs que cela entraînera pour la balance extérieure et la sécurité de l'approvisionnement.

Le bon fonctionnement de la société et notre bien-être exigent des sources d'énergie fiables qui répondent à nos besoins de chaleur, d'éclairage et de force mécanique. Les énergies renouvelables, exploitées en Europe depuis longtemps, sont vouées à jouer un rôle grandissant dans notre approvisionnement énergétique. La bonne répartition des sources d'énergie renouvelables, particulièrement la biomasse, l'hydroélectricité, le solaire et l'éolien, les désignent comme un atout important pour les zones rurales où elles peuvent améliorer la situation économique, créer des emplois qualifiés et contribuer à alléger la charge sur l'environnement.

La biomasse est la quatrième source d'énergie de la planète, le principal combustible utilisé par les trois quarts de la population mondiale. Elle apporte une contribution substantielle à l'approvisionnement énergétique de plusieurs pays européens.

Les cultures à des fins non alimentaires ont une longue tradition dans les 15 États membres de l'UE. Leur importance s'est accrue en raison notamment de la nécessité de développer les énergies renouvelables afin d'atteindre les objectifs environnementaux liés, par exemple, aux changements climatiques. Mais plusieurs autres utilisations industrielles sont à l'étude. L'agriculture pourrait devenir, à l'avenir, un très important fournisseur de produits industriels et d'énergie. La biomasse pourrait constituer une solution de remplacement aux sources d'énergie non renouvelables. L'augmentation de la productivité conduisant à une offre de plus en plus excédentaire de cultures alimentaires, les utilisations industrielles alternatives pourraient devenir plus compétitives. Depuis 1993, les agriculteurs ont lancé la production de matières premières agricoles à des fins non alimentaires sur des terres gelées. Ces dernières années, entre 10 et 15% des terres en jachère ont été consacrées à des cultures non alimentaires. Conjointement à un certain nombre de mesures fiscales, ce système a contribué à promouvoir le développement de cultures destinées à la production de bio-combustibles écologiques et de plastiques biodégradables.

Le monde agricole étant en pleine mutation et en crise, il s'agit alors ici d'essayer de trouver une solution au développement des zones rurales, c'est à dire une solution pour essayer de faire revivre des campagnes qui se meurent, grâce à une nouvelle activité économique qui pourrait être la culture de plantes énergétiques pour la production de chaleur et d'énergie à grande échelle.

La biomasse représente effectivement un potentiel significatif de création de main d'oeuvre et d'activité économique.

Il s'agira tout d'abord de définir le cadre communautaire concernant la politique énergétique et la politique agricole commune. Nous verrons ensuite qu'elle est la situation européenne, tant du côté de la dépendance énergétique que du côté de l'agriculture. Puis, nous essayerons de voir quels sont les objectifs de la mise en place de la biomasse comme source d'énergie et qu'elle est la faisabilité d'un tel projet. Enfin nous regarderons la place que tiendrons les pays candidats dans ce projet.