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Commerce et Marketing
Le financement des entreprises par le système bancaire marocain
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par
Hajar Soussan
Université pluridisciplinaire Nador - Licence en sciences économiques et de gestion 2009
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Introduction générale
1ère partie : Présentation du système bancaire marocain
Introduction à la 1ère partie :
Chapitre 1 : Aperçu sur le système bancaire marocain
Section 1 : Rappel historique
Section 2 : La réforme du 6 juillet 1993 et de février 2006 :
Section 3 : Conditions d'exercice de l'activité des établissements de crédit :
1- Agrément des établissements de crédit
2- Dispositif prudentiel
3- Réglementation comptable
Section 4 : Opérations des établissements de crédit :
1- Réception de fonds du public
2- Distribution des crédits
3- Opérations en devises
Section 5 : Protection de la clientèle :
1- Droit au compte
2- Relevé de compte
3- Taux maximum des intérêts conventionnels
4- Affichage des conditions débitrices et créditrices
5- Fonds Collectif de Garantie des Dépôts
6- Mécanisme de soutien aux établissements de crédit en difficulté
Chapitre 2 : Un paysage bancaire marocain toujours plus concentré :
Section 1 : Un potentiel de développement encore très important :
Section2 : Une présence marquée des banques étrangères:
1-des filiales françaises
2- des participations étrangères minoritaires mais significatives
Section 3 : Le secteur bancaire marocain se partage en quatre catégories des établissements :
1-Les banques de dépôts classiques
2-Le Crédit Populaire du Maroc (CPM)
3-les anciens organismes financiers spécialises
4-Diverses autres banques
Section 4 : Un secteur toujours plus concentré :
Chapitre 3 : Le système bancaire, une source essentielle du financement externe de l'économie nationale
Section 1 : Après l'autofinancement, les concours bancaires demeurent la principale source de financement de l'économie marocaine :
1-La structure des emplois des banques montre une prédominance de l'activité de crédit
2-Les marchés financiers restent une source de financement marginale pour les entreprises marocaines
3-Il faut cependant noter la difficulté que rencontrent les petites et moyennes entreprises pour se financer auprès du système bancaire
Section 2 : les ressources bancaires ont continué de se caractériser par une forte progression des comptes à vue :
Section 3 : Une hausse générale des crédits contre une baisse sensible des créances en souffrance :
1-Une évolution des encours tous azimuts
2-Un taux de créances en souffrance toujours en baisse en 2006 pour l'ensemble du secteur et notamment les banques commerciales
Section 4 : Evolution du financement bancaire des petites et moyennes entreprises :
1-Le financement de la PME dans le cadre de Bâle II
2 - Les conditions d'octroi de crédit aux PME se sont assouplies au cours de 2007
2ème partie : Le rôle du système bancaire Marocain dans le financement des entreprises
Introduction à la 2ème partie :
Chapitre 4 : Lignes nationales de financement des investissements
Section 1 : Les crédits d'équipement à court et moyen terme :
Section 2: Les crédits d'investissement à moyen et long terme en faveur des entreprises (CMLT bancaires) :
Section 3: Les crédits d'investissement à moyen et long terme / PME (CMLT /PME) :
1- les CMLT/PME (pour la jeune entreprise)
2-LES CMLT/MOUKAWALATI (pour les jeunes diplômés)
3-Fonds de Garantie des Industries Culturelles (FGIC)
Section 4: Les crédits à moyen et long terme directs (CLMTD) :
Section 5 : Les crédits de mise à niveau compétitive des PME/PMI (fonds : FOGAM/CCG) :
Section 6 : Les crédits aux jeunes promoteurs (loi 14-94) :
Section 7 : Les fonds pour la promotion de l'emploi des jeunes (loi 13-94) :
Chapitre 5 : Crédits octroyés par certaines banques pour les entreprises
Section 1 : les crédits classiques :
1- Le crédit à moyen terme réescomptable par Bank Al Maghrib en faveur des PME (CMTR/PME)
2- « IZDIHAR », crédit de la Banque Populaire
Section 2: le crédit bail :
1- Crédit bail pour l'acquisition de bien d'équipement
2- Crédit bail immobilier
3- Cas particulier du Lease-Back
4- Les avantages et inconvénient de Crédit bail
1- Les avantages du Crédit bail :
2- Les inconvénients du Crédit bail :
Section 3: le prêt participatif :
1- Société de participation et de promotion du partenariat «SPPP-MOUSSAHAMA »
2- prêt participatif de Bank Al Amal
Conclusion générale
Bibliographie
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Paul Eluard