BIBLIOGRAPHIE
LES OUVRAGES :
1/ Ameller Miche: Union interparlementaire. Parlement
une étude comparative sur la structure et le fonctionnement des
institutions représentatives dans cinquante cinq pays. P.U.F 1966.1/
2/ Ameller Michel 73 L'Assemblée
Nationale, p. 113 P.U.F septembre 1994 Que sais-je ?
3/ Bakhounine S. Histoire de la diplomatie Ed
politique, économique et sociales. Librairie de Médecis Paris
1953.
4/ Durosselle Jean Baptiste et Kaspi André :
Histoire des relations internationales de 1945 a nos jours
5/ Fkri Abdelkbir Le parlement marocain et les finances de
l'Etat Ed. Afrique Orient 1988
6/ George Philippe Droit Public 10ème
édition.
7/ Laporte Jean et Tulard Marie José Le droit
parlementaire P.U.F 1986.
8/ Pierre Pactet Institution Politique, Droit
Constitutionnel 11ème édition Masson septembre
1992 p. 160
9/ Pierre de Senarclens. La Politique internationale
3ème édition Armand Colin. Editions Dalloz Paris
1992,2000.
10/ Sur Serge : les Relations internationales
Montchrestien E.J.A 1995 Paris.
Les affaires étrangères. P.U.F 1959
11/ Mondialisation, Développement et
pauvreté : Bâtir une économie mondiale
intégrée. P.3 ; p6 Banque Mondiale Edition Eska.
12/ Dictionnaire le Petit Robert
LES REVUES
1/ Revue de l'Assemblée Parlementaire de la
Francophonie : Parlement et Francophonie n° 112
XXVIIème Session Ordinaire Québec, 6 au 10 juillet
2001 p 376.
2/ Revue de l'OFCE la Mondialisation et l'Europe
Démocratie et Mondialisation. Presse de sciences Po Mars 2002.
3/ Revue de l'ASGP ( Association des Secrétaires
Généraux des Parlements) 1ère série
N° 159 -1er semestre 1990 : Relation entre les parlements
nationaux et les assemblées parlementaires de Heinrich Klebes greffier
de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe.
4/ Revue de l'Association des secrétaires
généraux des parlements N° 173-1èr
semestre 1997. Informations constitutionnelle et parlementaires. Chapitre
IV Rôle du parlement dans la conduite des relations extérieures.
Rapport définitif de M. Seppo Tiitinen (Finlande).
RAPPORTS et PERIODIQUES.
1/ Rapport présenté au nom de la Commission pour
les relations parlementaires et publiques
Par Mme Squarcialupi, rapporteur.
2/ Rapport de l'Union interparlementaire (UIP) à la
Deuxième Conférence mondiale des
Présidents de parlement New York, 7-9 septembre,
2005
3/ La coopération interparlementaire dans l'UE l'heure
d'un nouveau départ Morgan Larhant 4/ In catalogue de l'exposition
« Député, députés » 1991. Doc. Relations
parlementaires internationales Historique.
5/ Le Monde Diplomatique Mars 2006.
Colloques, conférences, Séminaires
et Tables rondes.
1/ Colloque diplomatie parlementaire Sénat
Assemblée 23/05/2001
www.senat.fr/colloque.htm
2/ Table ronde sur la diplomatie parlementaire concept
émergent www.senat.fr/colloque.htm
3/ Conférence des Présidents de La Haye, «
Lignes directrices : coopération interparlementaire dans l'Union »,
La Haye, 3 juillet 2004
4/ Table ronde sur l'Essor de la coopération
parlementaire organisé en Mai 2001
www.sénat.fr
5/ Actes du Séminaire Parlementaire : le Parlement et
les Relations internationales du 19 au 21 Mai 2002 Dakar Diplomatie
Parlementaire.
LES SITES INTERNET
www.google.fr
www.sénat.fr.html
www.apf.fr.html
www.iup.org.html
http ://www.assnat.qc.ca/fra/associations/index.html
http://sen.parl.gc.ca/dhays/interparliamentary-fr.htm,
Encarta 2006. 1993-2005 Microsoft Corporation
TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
3
INTRODUCTION
5
CHAP. PRELIMINAIRE : ESSAI DE
DEFINITION DE LA NOTION DE DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE.
9
Section1/ LA NOTION DE
DIPLOMATIE.
9
A/ Bref aperçu sur les origines
du mot diplomatie.
9
B/ Rappel sur l'évolution
historique de la diplomatie.
9
C / essai de définition de la
notion de diplomatie.
11
Section II. LA NOTION DE
PARLEMENT.
13
A/ Comment les parlements sont-ils
constitués ?
14
B/Comment les parlements sont-ils
structurés ?
14
D/Quelles sont les fonctions d'un
parlement ?
15
Section III. LA DIPLOMATIE
PARLEMENTAIRE.
16
A/Diplomatie parlementaire : un
concept contesté
19
PREMIERE PARTIE :
22
L'AFFIRMATION DES PARLEMENTS SUR LA SCENE
INTERNATIONALE.
22
Chapitre I / LE ROLE DU PARLEMENT DANS
LA CONDUITE DE LA POLITIQUE EXTERIEURE.
23
Section I. LE ROLE DU PARLEMENT DANS LA
RATIFICATION DES TRAITES ET AUTRES DECISIONS LIEES A LA POLITIQUE
EXTERIEURE.
24
A/ Au moment de la phase
préparatoire.
24
B/ Dans la phase de prise de
décisions
26
1/ veiller à la ratification des
traités.
26
2/ veiller à la mise en oeuvre des
traités
29
C. Le rôle du Parlement dans la
nomination des cadres de l'Administration des affaires
étrangères.
30
Section II / L'AUTORISATION
BUDGETAIRE.
31
A/ les rapporteurs
spéciaux.
31
B/ Les rapports
d'information.
32
C / La présence de
parlementaires dans des instances de décision ou de consultation qui
relèvent de l'exécutif.
32
Section III. LE ROLE DU PARLEMENT DANS LE
CONTROLE DE LA POLITIQUE ETRANGERE
32
A/ Le rôle des commissions
parlementaires.
33
1/ l'audition des
personnalités.
34
2. Les missions d'information
35
C. Les questions écrites ou
orales.
36
D. Les contraintes du rôle du
Parlement en matière de politique étrangère.
36
E. Caractéristiques et tendances
liées à la prise de décision en matière de
politique étrangère.
37
Chapitre II/ LA COOPERATION
INTERPARLEMENTAIRE.
38
Section I/ NAISSANCE ET EVOLUTION DE LA
COOPERATION INTERPARLEMENTAIRE
39
A/ Evolution de la coopération
interparlementaire entre les pays occidentaux.
39
B/ Evolution de la coopération
interparlementaire entre les pays du Nord et les pays du Sud.
41
Section II / LES OBJECTIFS DE LA
COOPERATION INTERPARLEMENTAIRE
42
Chapitre III / L'EMERGENCE DE LA DIPLOMATIE
PARLEMENTAIRE.
44
Section I / LA DIPLOMATIE
PARLEMENTAIRE : UNE NECESSITE LIEE A LA
MONDIALISATION.
45
A/ L'ampleur des enjeux
transnationaux.
47
1/ les enjeux politiques.
47
2/ les enjeux sociaux.
48
3 / Les enjeux environnementaux
49
4/ Les enjeux commerciaux.
50
5/ Les enjeux sécuritaires
50
6/ Les enjeux de communications
51
B/ Les mutations constantes des fonctions
traditionnelles du parlementaire :
52
Section II. LES OBJECTIFS ET ACTIVITES DE
LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE.
54
A/ LES OBJECTIFS :
54
1/ la Promotion de la démocratie.
54
2 / La promotion de la paix et de
sécurité.
57
B / LES ACTIVITES
58
DEUXIEME PARTIE :
61
L'UNION INTERPARLEMENTAIRE ;
61
ACTEUR DE DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE
MUTILATERALE.
61
Classification des institutions
parlementaires internationales.
62
Chapitre I/ PRESENTATION GENERALE DE
L'UNION INTERPARLEMENTAIRE :
63
Section I / HISTORIQUE DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE.
63
Section II/ NATURE, BUTS ET
COMPOSITION
65
A/ Nature et buts
65
B/ Composition.
67
Chapitre II/ LES ORGANES DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE.
68
Section I / L'ASSEMBLEE
68
A/ Composition de
l'Assemblée
68
B / Les commissions
permanentes
69
C / L'Ordre du jour
70
D / Les Groupes
géopolitiques
70
E/ Le droit d'amendement
70
Section II / LE CONSEIL
DIRECTEUR
71
Section III / LE COMITE
EXECUTIF
71
Section IV / LE SECRETARIAT
72
Chapitre II / LES DOMAINES D'ACTIVITES DE
L'UNION INTERPARLEMENTAIRE.
73
Section I/ LA PROMOTION DE LA DEMOCRATIE
DANS LE MONDE
73
A/l'actions normative.
74
1/ Elections libres et régulières
74
2/ Déclaration universelle sur la
démocratie.
75
3/ Droits et devoirs de l'opposition
75
4/ Bonnes pratiques de la démocratie par les
parlements
76
B/ le renforcement des institutions
représentatives.
77
C/ la Promotion des droits de l'homme et la
protection des parlementaires.
77
D/ Le partenariat entre hommes et femmes en
politique.
77
E/ Mieux faire connaître les
parlements
78
Section II. PAIX ET SECURITE
INTERNATIONALE
79
A/Désarmement.
79
B/ Foyers de tension.
80
C/ Sécurité et
coopération en Méditerranée
80
Section III/ DEVELOPPEMENT
DURABLE
81
A/ Le développement
économique et social
81
B/ Environnement
83
Section IV. DROIT DE L'HOMME ET DROIT
HUMANITAIRE
83
A/ Défense des droits de l'homme
des parlementaires :
84
B/ Droits de l'homme en
général
84
C/ Droit international
humanitaire
85
CONCLUSION
87
LES ANNEXES
89
I /STATUTS DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE
89
II / DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA
DEMOCRATIE
98
V/ LISTE DES PARLEMENTS MEMBRES DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE
109
BIBLIOGRAPHIE
110
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